Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026

1. Composition

2. Réunions
Mercredi 8 octobre 2025

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l’organisation, le coût et l’héritage des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

A 15 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition de M. Martin Ajdari, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom).

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– nomination d’un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de Mme Marie-Ange Debon, au poste de président du conseil d’administration du groupe La Poste ;
– nomination d’un rapporteur de la mission flash sur l’incidence économique de l’utilisation d’hydrocarbures dans la production d’huiles alimentaires et leur mise sur le marché ;
– sous réserve de son inscription à l’ordre du jour de la séance publique, nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage (n° 1837) ;
– nomination de rapporteurs sur la pétition n° 3014 « Non à la loi Duplomb – Pour la santé, la sécurité, l’intelligence collective » en vue de son examen par la commission en application de l’article 148 du Règlement ;
– audition de M. Benoît Bazin, président-directeur général de Saint-Gobain.

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2^e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur les dangers pesant sur le multilatéralisme et les nouvelles configurations de la gouvernance mondiale dans l’ordre international, avec la participation de Mme Nathalie Estival-Broadhurst, directrice des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l’homme et de la francophonie au ministère de l’Europe et des affaires étrangères, M. Guillaume Devin, politologue et professeur émérite des universités à Sciences Po, et M. Marc Hecker, directeur exécutif de l’Institut français des relations internationales (IFRI).

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2^e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur les enjeux et la reconfiguration de l’aide au développement à l’échelle multilatérale, avec la participation de M. William Roos, directeur général de la stratégie d’entreprise de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD), M. Philippe Marchesin, maître de conférences en sciences politiques et assistance aux pays en voie de développement à l’Université Panthéon-Sorbonne, et M. Kevin Goldberg, directeur général de Solidarités international.

Commission de la défense,
A 10 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, d’associations d’anciens combattants membres du G12.

Commission du développement durable,
A 10 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– présentation du rapport de la mission d’information sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires (M. Bérenger Cernon et Mme Olga Givernet, corapporteurs).

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1^er sous-sol) :

– audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l’éducation, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l’organisation, le coût et l’héritage des jeux olympiques et paralympiques de 2024.

Commission d’enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l’action terroriste ou propageant l’idéologie islamiste,
A 16 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Ghaleb Bencheikh, président de la Fondation pour l’islam de France (FIF).

A 17 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, à huis clos, de M. Bernard Rougier, professeur des universités.

Commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société,
A 17 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Philippa Motte, auteure de « C’est moi qu’on enferme », consultante sur les troubles psychiques au travail.

Délégation aux droits des enfants,
A 15 heures (salle 4088 – rdc – Olympe de Gouges – 9, rue de Bourgogne) :

– audition, ouverte à la presse, de la présentation du rapport de la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs par M. Arthur Delaporte, président et Mme Laure Miller, rapporteure ;
– désignation de rapporteurs pour la mission flash sur le discernement et la mission d’information sur l’imprescriptibilité des violences commises sur des mineurs.

Jeudi 9 octobre 2025

Commission des affaires économiques,
A 9 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– présentation du rapport de la mission d’information sur le prix de l’électricité, la compétitivité des entreprises et l’action de l’Etat (MM. Philippe Bolo et Maxime Laisney, rapporteurs).

Commission d’enquête sur les dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins,
A 9 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Manuele Taofifenua, ministre coutumier représentant Sa Majesté le roi d’Uvea Patalione Kanimoa.

A 10 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Billant, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

A 11 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, M. Éric Dupond-Moretti, ancien garde des sceaux, ministre de la justice.

A 16 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de l’Union des travailleurs guyanais (nom en attente).

A 17 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Rochatte, haut-commissaire de la République en Polynésie française.

Commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société,
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Compagnon, membre du Collège de la Haute Autorité de santé (HAS), présidente de la commission Recommandations, pertinence, parcours et indicateurs et Mme Angélique Khaled, directrice de la qualité de l’accompagnement social et médico-social.

A 10 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur la pair-aidance réunissant : M. Maxime Perez Zitvogel, co-fondateur de l’association La Maison perchée, M. Stéphane Cognon, patient-expert intervenant au groupement hospitalier universitaire Paris – Psychiatrie neurosciences, M. Maximilien Durant, patient-expert intervenant au centre hospitalier universitaire de Caen et au centre support Normandie Réhab.

Mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Carcillo, chef de la division Emploi et revenus, et M. Maxime Ladaique, responsable d’information statistique à l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

A 11 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Alain Villemeur, professeur d’économie à l’université Paris-Dauphine, et M. Kevin Genna, directeur de la modélisation à la chaire « transitions démographiques, transitions économiques ».

A 15 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Cécile Violland, députée, et Mme Pascale Martin, ancienne députée, co-auteures du rapport sur la santé mentale des femmes.

Mercredi 15 octobre 2025

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– examen du rapport de la mission d’information sur les congés parentaux (M. Thibault Bazin et Mme Céline Thiébault-Martinez, rapporteurs).

3. Membres présents ou excusés

Commission d’enquête sur les dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Réunion du lundi 6 octobre 2025 à 9 h 30
Présent. – M. Frantz Gumbs
Excusé. – M. Yoann Gillet
Réunion du lundi 6 octobre 2025 à 10 h 35
Présent. – M. Frantz Gumbs
Excusé. – M. Yoann Gillet
Réunion du lundi 6 octobre 2025 à 14 h 10
Présents. – M. Frantz Gumbs, M. Joseph Rivière
Excusé. – M. Yoann Gillet
Réunion du lundi 6 octobre 2025 à 15 heures
Présents. – M. Frantz Gumbs, M. Joseph Rivière
Excusé. – M. Yoann Gillet
Réunion du lundi 6 octobre 2025 à 16 h 30
Présents. – M. Frantz Gumbs, M. Joseph Rivière
Excusé. – M. Yoann Gillet
Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 7 octobre 2025 à 16 h 25
Présents. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Graziella Melchior, Mme Véronique Riotton, Mme Anne-Cécile Violland
Excusé. – Mme Delphine Lingemann