Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Membres présents ou excusés

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 12 juin 2025.
Présents  : Jocelyne Antoine, Annick Billon, Laure Darcos, Béatrice Gosselin, Marie-Pierre Monier, Dominique Vérien.
Excusés  : Gilbert Favreau, Lauriane Josende, Elsa Schalck, Anne Souyris.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 19 juin 2025, à 9 h 30, à l’extérieur du Sénat :

– à 9 h 30 (Conseil départemental du Cantal). Table-ronde portant sur la méthode de mise en œuvre de la carte scolaire, avec la participation des membres du groupe de travail sur l’élaboration de la carte scolaire dans le département du Cantal :
– M. Christian MONTIN, président de l’AMF du département du Cantal ;
– Mmes et MM. les membres du groupe de travail (en attente de confirmation) ;
– à 11 heures (Hôtel de la Préfecture du Cantal). Table-ronde portant sur la compétence scolaire des collectivités territoriales, avec la participation de :
– M. Philippe LOOS, Préfet du département du Cantal ;
– Mme Virginie DUPONT, Rectrice de l’Académie de Clermont-Ferrand ;
– à 14 heures (Hôtel de la Préfecture du Cantal). Auditions d’élus locaux et de représentants d’élus des collectivités territoriales du département du Cantal sur les missions d’information portant l’une sur la compétence scolaire des collectivités territoriales et la carte scolaire, l’autre sur le pouvoir préfectoral de dérogation aux normes et la simplification

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 19 juin 2025, à 8 h 30, salle Olympe de Gouges :
Audition de Mme Bérangère COUILLARD, présidente du Haut conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCE).
Délégation aux entreprises
Mercredi 18 juin 2025, à 12 h 30, salle Olympe de Gouges :

1. Examen du rapport d’information sur « Le Fabriqué en France ».
2. Questions diverses.