Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Membres présents ou excusés
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du mercredi 5 juin 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Grégory Blanc, Céline Brulin, Cédric Chevalier, Thierry Cozic, Jérôme Durain, Françoise Gatel, Fabien Genet, Hervé Gillé, Joshua Hochart, Patrice Joly, Éric Kerrouche, Pascal Martin, Olivier Paccaud, Guylène Pantel, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Jean-Yves Roux, Cédric Vial.
Excusés : Bernard Buis, Agnès Canayer, Muriel Jourda, Sonia de La Provôté, Patricia Schillinger, Lucien Stanzione, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistaient en outre à la séance : Guy Benarroche, Olivier Bitz, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Jacqueline Eustache-Brinio, Lauriane Josende, Marie-Pierre de La Gontrie, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Dominique Vérien, Louis Vogel.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mardi 4 juin 2024
Présents : Annick Billon, Colombe Brossel, Evelyne Corbière Naminzo, Laure Darcos, Agnès Evren, Marie Mercier, Marie-Pierre Monier, Olivia Richard, Elsa Schalck, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas.
Excusés : Jocelyne Antoine, Dominique Vérien.
Assistaient en outre à la séance : Jérémy Bacchi, Catherine Belrhiti, Max Brisson, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Mireille Jouve, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Monique de Marco, Anne Ventalon.
Séance du jeudi 6 juin 2024
Présents : Annick Billon, Colombe Brossel, Evelyne Corbière Naminzo, Gilbert Favreau, Lauriane Josende, Marie-Laure Phinera-Horth, Olivia Richard, Laurence Rossignol, Laurent Somon, Dominique Vérien.
Excusés : Jocelyne Antoine, Agnès Evren, Marie-Pierre Monier, Elsa Schalck, Anne Souyris, Sylvie Valente Le Hir.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 13 juin, à 9 heures, salle Clemenceau
– Table-ronde conjointe avec la délégation sénatoriale à la prospective, intitulée : « L’IA va-t-elle transformer nos villes et nos villages ? », avec la participation de :
– M. Dominique Boullier, Professeur des universités en sociologie à Sciences Po, auteur de l’ouvrage « Sociologie du numérique » ;
– M. Jean-Gabriel Ganascia, Professeur d’informatique à la faculté des sciences de Sorbonne Université, président du comité d’orientation du CHEC (Cycle des Hautes Études de la Culture) et membre du comité pilote de l’éthique du numérique du CCNE (Comité Consultatif National d’Éthique) ;
– Mme Céline Colucci, Déléguée générale des Interconnectés ;
– Mme Catherine Dufour, ingénieure en informatique, Romancière et auteure de science-fiction ;
– Audition de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, relative aux référents territoriaux de la magistrature et au renforcement des liens entre élus locaux et parquets.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 13 juin 2024, à 8h30, salle 245 (salle de la commission de la culture)
Dans le cadre de la mission d’information sur les femmes dans la rue, audition de M. Didier Leschi, directeur général de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (Ofii).
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 13 juin 2024, à 9 h 30, salle A263 (salle de la commission des affaires économiques)
À 9 heures 30 : audition de S.E. M. Ali Jabir MWADINI, ambassadeur de la République unie de Tanzanie en France, dans le cadre du rapport d’information sur la coopération et l’intégration régionales des outre-mer (bassin océan Indien)
À 10 heures 15 : échanges avec les sénateurs sur la situation en Nouvelle-Calédonie
Délégation à la prospective
Mardi 11 juin 2024, à 18 heures, salle Clemenceau
Audition, conjointe avec la délégation sénatoriale aux entreprises, sur les perspectives d’utilisation de l’IA dans les entreprises
Jeudi 13 juin 2024, à 9 h 15, salle Clemenceau
Table ronde, conjointe avec la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « L’IA va-t-elle transformer nos villes et nos villages ? »
Délégation aux entreprises
Mardi 11 juin 2024, à 18 heures, salle Clemenceau
Audition, conjointe avec la délégation sénatoriale à la prospective, sur les perspectives d’utilisation de l’IA dans les entreprises