Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Réunions
Jeudi 6 juin 2024
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 10 h 30 (Salle A245 – 2ème étage Ouest)
1° Examen du rapport et vote sur les recommandations de M. Max Brisson et Mme Annick Billon, rapporteurs de la mission d’information sur les modalités de formation et la place des enseignants
2° Questions diverses
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères à 14 heures et à 15 heures (Salle Monory)
À 14 heures
Captation
– Audition de M. Paul Charon, directeur du domaine « renseignement, anticipation et stratégies d’influence » à l’Institut de recherche stratégique de l’École militaire (IRSEM), spécialiste de la Chine
À 15 heures
Captation
Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, Présidente-directrice générale de France Médias Monde
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mardi 4 juin 2024
Présents : Jérémy Bacchi, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Mireille Jouve, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Anne Ventalon.
Assistaient en outre à la séance : Evelyne Corbière Naminzo (commission des affaires économiques), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Olivia Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Sylvie Valente Le Hir (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Marie-Claude Varaillas (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l’étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d’entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté
Séance du mardi 4 juin 2024
Présents : Étienne Blanc, Éric Bocquet, Raphaël Daubet, Nathalie Goulet, Loïc Hervé, Dominique de Legge, Akli Mellouli, Catherine Morin-Desailly, Claude Raynal, André Reichardt, Sylvie Robert, Rachid Temal.
Excusés : Pascal Allizard, Martine Berthet, Vanina Paoli-Gagin, Évelyne Perrot.
Mission d’information sur le thème : « L’avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale »
Séance du mardi 4 juin 2024
Présents : Annick Billon, Céline Brulin, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Annick Jacquemet, Patrice Joly, Annie Le Houerou, Marie Mercier, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer.
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 5 juin 2024
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Michel Bonnus, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Jean-Luc Brault, Bernard Buis, Frédéric Buval, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Evelyne Corbière Naminzo, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Daniel Laurent, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sebastien Pla, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Jean-Pierre Bansard, Micheline Jacques, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Sylviane Noël.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Pierre Bansard, Alain Cadec, Patrick Chauvet, Micheline Jacques, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Sylviane Noël, Olivier Rietmann.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1ère séance du mercredi 5 juin 2024
Présents : Étienne Blanc, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Claude Malhuret, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Cédric Perrin, Jean-Luc Ruelle, Rachid Temal, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés : Christian Cambon, Édouard Courtial, Catherine Dumas, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Mickaël Vallet.
2ème séance du mercredi 5 juin 2024
Présents : Étienne Blanc, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Claude Malhuret, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Cédric Perrin, Jean-Luc Ruelle, Rachid Temal, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés : Christian Cambon, Édouard Courtial, Catherine Dumas, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Mickaël Vallet.
Ont délégué leur droit de vote : Pascal Allizard, Gilbert Bouchet, Christian Cambon, Catherine Dumas, Alain Joyandet, Vivette Lopez, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Bruno Sido, Rachid Temal.
Commission des affaires sociales
1ère séance du mercredi 5 juin 2024
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Frédérique Gerbaud, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Alain Milon, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Dominique Théophile.
Excusés : Laurent Burgoa, Philippe Mouiller.
Ont délégué leur droit de vote : Pascale Gruny, Brigitte Micouleau, Jean-Marie Vanlerenberghe.
2ème séance du mercredi 5 juin 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Frédérique Gerbaud, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Alain Milon, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Dominique Théophile.
Excusés : Laurent Burgoa, Philippe Mouiller.
Ont délégué leur droit de vote : Pascale Gruny, Brigitte Micouleau, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
1ère séance du mercredi 5 juin 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Joshua Hochart, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Alexandre Ouizille, Clément Pernot, Marie-Laure Phinera-Horth, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas.
Excusés : Jocelyne Antoine, Audrey Bélim, Nicole Bonnefoy, Sébastien Fagnen, Éric Gold, Georges Naturel, Cyril Pellevat, Philippe Tabarot, Simon Uzenat.
2ème séance du mercredi 5 juin 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Joshua Hochart, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Clément Pernot, Marie-Laure Phinera-Horth, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Michaël Weber.
Excusés : Jocelyne Antoine, Audrey Bélim, Sébastien Fagnen, Éric Gold, Georges Naturel, Cyril Pellevat, Philippe Tabarot, Simon Uzenat.
Ont délégué leur droit de vote : Audrey Bélim, Fabien Genet, Christine Herzog, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Simon Uzenat.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
1ère séance du mercredi 5 juin 2024
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Mireille Jouve, Patrick Kanner, Claude Kern, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Ahmed Laouedj, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen, Cédric Vial, Adel Ziane.
Excusé : Sonia de La Provôté.
Ont délégué leur droit de vote : Alexandra Borchio Fontimp, Yan Chantrel, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Michel Laugier, Jean-Jacques Lozach, David Ros, Adel Ziane.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
1ère séance du mercredi 5 juin 2024
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Ian Brossat, François-Noël Buffet, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Nathalie Delattre, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Louis Vogel.
Excusé : Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : Ian Brossat, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Olivia Richard.
Assistait en outre à la séance : Annick Billon (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport).
2ème séance du mercredi 5 juin 2024
Présents : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Ian Brossat, François-Noël Buffet, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Nathalie Delattre, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Louis Vogel.
Excusés : Françoise Gatel, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, Ian Brossat, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Hervé Marseille, Olivia Richard.
3ème séance du mercredi 5 juin 2024
Présents : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bonnecarrère, Christophe Chaillou, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Lauriane Josende, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote : Agnès Canayer, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Henri Leroy, Hervé Marseille.
Désignation des membres d’une commission spéciale
Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d’importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier
M. Étienne BLANC, Mme Florence BLATRIX-CONTAT, MM. Éric BOCQUET, Hussein BOURGI, Laurent BURGOA, Olivier CADIC, Mme Agnès CANAYER, MM. Michel CANÉVET, Rémi CARDON, Patrick CHAIZE, Mmes Hélène CONWAY-MOURET, Nathalie DELATTRE, Patricia DEMAS, M. Thomas DOSSUS, Mmes Annick GIRARDIN, Sylvie GOY-CHAVENT, Michelle GRÉAUME, Nadège HAVET, MM. Ludovic HAYE, Loïc HERVÉ, Mmes Christine LAVARDE, Audrey LINKENHELD, Anne-Catherine LOISIER, MM. Claude MALHURET, Akli MELLOULI, Damien MICHALLET, Mmes Catherine MORIN-DESAILLY, Laurence MULLER-BRONN, Corinne NARASSIGUIN, Vanina PAOLI-GAGIN, MM. Cyril PELLEVAT, Cédric PERRIN, Rémy POINTEREAU, André REICHARDT, Mme Olivia RICHARD, MM. David ROS, et Hugues SAURY.
Convocations
Commission des Affaires sociales
Lundi 10 juin 2024
À 15 h 30
(Salle A216 – 2ème étage Est)
1° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves (n° 670, 2023-2024) (rapporteures : Mme Laurence Muller-Bronn et Mme Corinne Féret)
Délai limite de dépôt des amendements de séance : Vendredi 7 juin, à 12 heures
2° Questions diverses
Mardi 11 juin 2024
À 16 heures
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition de M. Jean Leonetti, auteur de la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie et coauteur de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie, sur le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (rapporteures : Mmes Christine Bonfanti-Dossat et Corinne Imbert)
2° Questions diverses
Mercredi 12 juin 2024
À 9 h 30
(Salle A213 – 2ème étage Est)
Captation
1° Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la 6e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) et la certification des comptes de la sécurité sociale (rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau)
2° Examen du rapport d’information sur les négociations salariales (rapporteures : Mmes Frédérique Puissat et Corinne Bourcier)
3° Questions diverses
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France »
Mercredi 12 juin 2024
À 16 h 30
(Salle ½ Clemenceau – coté Sud)
1° Examen du projet de rapport de la commission d’enquête présenté par M. Yannick Jadot
Le délai limite pour le dépôt des propositions de modification, auprès du secrétariat de la commission d’enquête ([email protected]), est fixé au 7 juin 2024 à 12 heures
2° Questions diverses
Mission d’information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français »
Mardi 11 juin 2024
À 16 heures
(Salle A213 – 2ème étage Est)
1° Échange de vues avant l’examen du rapport
2° Questions diverses
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales a désigné ce matin Mmes Christine Bonfanti-Dossat et Corinne Imbert sur le projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, réunie ce matin, a procédé à la nomination de M. Pascal Martin comme rapporteur, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Pierre-Marie Abadie aux fonctions de président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010 838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.
Commission des finances
La commission des finances demande que lui soit renvoyée pour avis, sous réserve de son dépôt, le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2023, dont la commission des affaires sociales est saisie au fond, et désigne M. Vincent DELAHAYE, rapporteur pour avis sur ce texte.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Jeudi 6 juin 2024 12h00
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
Lundi 10 juin 2024 12h00