Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

Modifications à la composition de la commission des affaires européennes

2. Réunions
Jeudi 30 mai 2024

Comité d’évaluation et de contrôle,
A 10 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– évaluation de l’adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale : examen du rapport (ouvert à la presse).

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– commission d’évaluation des politiques publiques relatives à la mission Justice.

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 10 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Guimbaud, président de l’Autorité de régulation des transports (ART), de M. Jordan Cartier, secrétaire général et de M. Nicolas Wagner, directeur de la régulation sectorielle (autoroutes, transport routier de voyageurs), sur les clauses financières de la convention de concession.

Commission d’enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– à 9 heures :
– audition de M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– audition conjointe de MM. Xavier Ragot, directeur de recherche au CNRS, président de l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) et membre du conseil d’analyse économique ; et Bruno Tinel, économiste, maître de conférences à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et membre du centre d’économie de la Sorbonne.

Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance,
A 9 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Mamelin, vice-présidente de l’Union syndicale des magistrats (USM), et Mme Natacha Aubeneau, secrétaire nationale.

A 10 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Kim Reuflet, présidente du Syndicat national de la magistrature (SNM), et Mme Juliette Renault, secrétaire permanente.

A 12 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud de Saint-Rémy, responsable du groupe de travail « Droits des enfants » du Conseil national des barreaux (CNB), Mme Nawel Oumer, présidente de la commission « Egalité » et membre du groupe de travail « Droit des enfants », Mme Valentine Guirato, membre de la commission « Libertés et droits de l’homme », et Mme Mona Laaroussi, chargée de mission « Affaires publiques ».

Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France,
A 11 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique (Premier ministre), et M. Frédérik Jobert, secrétaire général adjoint.

A 14 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Sarah Lacoche, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) (ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique), accompagnée de Mme Marie Suderie, directrice de cabinet, M. Thomas Pillot, chef du service de protection des consommateurs et de régulation des marchés, Mme Carla Deveille-Fontinha, sous-directrice du droit de la concurrence, du droit de la consommation et des affaires juridiques, et Mme Odile Cluzel, sous-directrice des produits et marchés agroalimentaires ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Bigard, président-directeur général du groupe Bigard ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Vallet, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES), accompagné de Mme Charlotte Grastilleur, directrice générale déléguée, pôle des produits réglementés.

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité,
A 9 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des coordinatrices d’intimité :
– Mme Monia Aït El Hadj ;
– Mme Paloma Garcia Martens ;
– Mme Najoua Ferréol ;
– Mme Noëmy Soffys.
– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des directeurs de casting :
– M. David Bertrand et Laurent Couraud, co-présidents de l’association des directeur.rice.s de casting (ARDA) ;
– Mme Béatriz Coutrot, directrice de casting ;
– Mme Julie David, directrice de casting ;
– Mme Julie Gandossi, directrice de casting ;
– M. Emmanuel Thomas, directeur de casting – membre ARDA Associés.

A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Noémie Kocher, actrice, scénariste et membre de l’association professionnelle des actrices et acteurs de France associés (AAFA).
– table ronde, ouverte à la presse, sur les industries de l’audiovisuel et du cinéma :

M. Didier Huck, président de la fédération des industries du cinéma, de l’audiovisuel et du multimédia (FICAM), et M. Jean-Yves Mirski, délégué général ;
M. Laurent Blois, délégué général du syndicat des professionnels des industries de l’audiovisuel et du cinéma (SPIAC-CGT) et Mme Salomé Gadafi, membre du conseil national du SPIAC-CGT, secrétaire générale adjointe de la fédération du spectacle FNSAC-CGT.

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant :

Mme Estelle Simon et M. Elrik Lepercq, coprésidents de l’association professionnelle des actrices et acteurs de France associés (AAFA) ;
Mme Alice de Lencquesaing et Mme Marie Lemarchand, membres du conseil d’administration de l’association des acteurs.ices (ADA).

Mardi 4 juin 2024

Délégation aux droits des enfants,
A 16 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de l’Assemblée des Départements de France (ADF).

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen du rapport d’information « Femmes et sport » rapporté par M. Stéphane Viry et Mme Véronique Riotton.

Mercredi 5 juin 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de MM. Benoît LEGUET, directeur général et François THOMAZEAU, chercheur sénior à l’I4CE, et de MM. Christophe JERRETIE, président du comité d’orientation des finances locales et Luc-Alain VERVISCH, directeur des études de La Banque Postale, sur le financement de l’action climatique des collectivités territoriales.

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 11 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition commune avec la Commission de la défense sur la lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans les armées.

Mercredi 12 juin 2024

Groupe de travail sur le développement durable,
A 16 heures (salle de la Questure – 1er étage – 126 RU) :

– audition de M. Frédéric Masviel, architecte des bâtiments de France, chef de service de l’unité départementale de l’architecture et du patrimoine de Paris (UDAP 75).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 29 mai 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Hendrik Davi, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Éric Husson, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Véronique de Montchalin, M. Karl Olive, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Léo Walter.
Excusés. – M. Steve Chailloux, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Béatrice Descamps, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Boris Vallaud, M. Christopher Weissberg.
Assistait également à la réunion. – Mme Sylvie Bonnet.
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 29 mai 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, Mme Anne-Laure Babault, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Maud Bregeon, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. André Chassaigne, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, Mme Virginie Duby-Muller, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Johnny Hajjar, M. Alexis Izard, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Danielle Simonnet, M. Matthias Tavel, M. Stéphane Travert, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers, M. Stéphane Vojetta.
Excusés. – M. Julien Dive, M. Francis Dubois, M. Perceval Gaillard, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Mathilde Hignet, M. Luc Lamirault, M. Éric Martineau, M. Max Mathiasin, M. David Taupiac, Mme Aurélie Trouvé.
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 29 mai 2024 à 9 h 05
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, Mme Julie Delpech, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Philippe Emmanuel, M. Nicolas Forissier, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Claire Guichard, M. David Habib, M. Benjamin Haddad, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Didier Lemaire, Mme Nathalie Oziol, M. Jimmy Pahun, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Olivier Véran, Mme Laurence Vichnievsky.
Excusés. – M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Bruno Fuchs, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, Mme Yaël Menache, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa.
Assistait également à la réunion. – M. Christophe Naegelen.
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 29 mai 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Éric Alauzet, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, M. Édouard Bénard, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Sylvie Bonnet, Mme Chantal Bouloux, M. Louis Boyard, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, M. François Gernigon, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Laure Lavalette, M. Didier Le Gac, Mme Katiana Levavasseur, Mme Brigitte Liso, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Neuder, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Fabien Roussel, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry.
Excusés. – Mme Clémentine Autain, M. Elie Califer, Mme Josiane Corneloup, Mme Caroline Fiat, Mme Sandrine Josso, Mme Christine Loir, M. Olivier Serva.
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Dharréville, M. Fabien Di Filippo, M. Yannick Monnet.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 29 mai 2024 à 9 heures
Présents. – M. Xavier Batut, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Denis Bernaert, M. Christophe Blanchet, M. Benoît Bordat, M. Hubert Brigand, M. Vincent Bru, M. Yannick Chenevard, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D’Intorni, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Martine Etienne, M. Jean-Marie Fiévet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, Mme Anne Le Hénanff, Mme Jacqueline Maquet, Mme Pascale Martin, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Valérie Rabault, M. Julien Rancoule, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye.
Excusés. – M. Julien Bayou, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Bex, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Cyrielle Chatelain, M. Emmanuel Fernandes, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Murielle Lepvraud, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Mélanie Thomin.
Réunion du mercredi 29 mai 2024 à 11 h 15
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Xavier Batut, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Denis Bernaert, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Blanchet, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Dussopt, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. Pierre Henriet, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Anne Le Hénanff, Mme Patricia Lemoine, Mme Jacqueline Maquet, Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon.
Excusés. – M. Julien Bayou, M. Mounir Belhamiti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Emmanuel Fernandes, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Murielle Lepvraud, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo.
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 29 mai 2024 à 9 h 40
Présents. – M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, M. Olivier Becht, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Aymeric Caron, M. Mickaël Cosson, Mme Bérangère Couillard, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, M. William Martinet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Didier Padey, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud’homme, M. Nicolas Ray, Mme Véronique Riotton, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Juliette Vilgrain, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, Mme Pascale Boyer, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Marcellin Nadeau, M. Pierre Vatin.
Assistaient également à la réunion. – M. Philippe Bolo, M. Fabrice Brun, M. Sylvain Carrière, M. Fabien Di Filippo, M. Jimmy Pahun, Mme Huguette Tiegna.
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 28 mai 2024 à 21 h 30
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Fabien Di Filippo, Mme Alma Dufour, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Mohamed Laqhila, Mme Véronique Louwagie, M. Kévin Mauvieux, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier.
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Manuel Bompard, M. Éric Coquerel, M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic, Mme Lise Magnier, M. Jean-Paul Mattei, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard.
Réunion du mercredi 29 mai 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, Mme Anne Bergantz, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Dominique Da Silva, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, Mme Alma Dufour, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Olga Givernet, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, Mme Nadia Hai, M. Yannick Haury, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Lise Magnier, M. Emmanuel Mandon, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Bryan Masson, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Christine Pires Beaune, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier, Mme Huguette Tiegna.
Excusés. – M. Manuel Bompard, M. Tematai Le Gayic, M. Christophe Plassard.
Assistaient également à la réunion. – M. Karim Ben Cheikh, M. Pierre Cordier.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 29 mai 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, M. Clément Beaune, M. Karim Ben Cheikh, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, M. Éric Ciotti, Mme Mathilde Desjonquères, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, Mme Amélia Lakrafi, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Marie-France Lorho, Mme Aude Luquet, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Jiovanny William, Mme Caroline Yadan.
Excusés. – M. Xavier Breton, M. Philippe Dunoyer, Mme Raquel Garrido, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Mansour Kamardine, M. Sylvain Maillard, M. Laurent Marcangeli, M. Olivier Marleix, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback.
Assistaient également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux, M. Arthur Delaporte, M. Fabien Di Filippo, M. Charles Fournier, M. Michel Guiniot, M. Frédéric Petit.
Réunion du mercredi 29 mai 2024 à 15 heures
Présents. – M. Jean-Félix Acquaviva, M. Sacha Houlié, M. Antoine Léaument, Mme Aude Luquet, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane.
Excusés. – M. Romain Baubry, M. Karim Ben Cheikh, M. Xavier Breton, M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, Mme Raquel Garrido, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, Mme Amélia Lakrafi, M. Sylvain Maillard, M. Laurent Marcangeli, M. Olivier Marleix, Mme Naïma Moutchou, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Rémy Rebeyrotte, M. Jean Terlier, M. Jiovanny William.
Assistaient également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux, M. Arthur Delaporte.
Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Réunion du mardi 28 mai 2024 à 16 h 35
Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, M. Erwan Balanant, Mme Émilie Chandler, Mme Edwige Diaz, M. Michel Herbillon, Mme Pascale Martin, Mme Graziella Melchior, Mme Francesca Pasquini.
Excusé. – M. François Cormier-Bouligeon.
Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69
Réunion du mardi 28 mai 2024 à 16 h 30
Présents. – Mme Christine Arrighi, Mme Karen Erodi, M. Jean Terlier.
Excusés. – M. Frédéric Cabrolier, Mme Anne Stambach-Terrenoir.
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 29 mai 2024 à 15 h 05
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Pierrick Berteloot, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. André Chassaigne, Mme Annick Cousin, M. Pierre-Henri Dumont, M. Benjamin Haddad, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, M. Denis Masséglia, Mme Louise Morel, M. David Valence, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. – Mme Marietta Karamanli, Mme Lysiane Métayer, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy.
Assistait également à la réunion. – Mme Marie-Charlotte Garin.