Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Réunions
Jeudi 23 mai 2024
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à partir de 9 h 30 (Salle A213 – 2e étage Est)
A 9 h 30
Captation
1° Audition de M. Jean-Marc Mickeler, président de la Direction nationale du contrôle de gestion (DNCG), dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
2° Questions diverses
A 11 heures
1° Audition de M. Marc Sénéchal, mandataire judiciaire de la société Mediapro, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
2° Questions diverses
A 14 h 30
Captation
1° Audition de Mme Roxana Maracineanu, ancienne ministre des sports, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
2° Questions diverses
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » à partir de 10 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau – côté Sud)
• A 10 H 30
Huis clos
Audition de M. Xavier Sticker, Ambassadeur de France en Ouganda
• A 11 H 45
Captation
Audition de M. Maxwell Atuhura, Directeur général de Tasha research institute africa limited
(Cette audition se déroulera avec traduction simultanée français/anglais)
Questions diverses
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050 à partir de 14h30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
A 14 h 30
Captation
1° Audition de M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’Industrie et de l’Énergie ;
A 16 heures
2° Audition de M. Stéphane Michel, directeur général Gaz, électricité et énergies renouvelables chez TotalEnergies ;
3° Questions diverses
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères à 11 h 15 (Salle A263 – 2e étage Ouest) et 15 heures (Salle A245 – 2e étage Ouest)
A 11 h 15
Captation
1° Audition de M. Didier Migaud, président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) ;
2° Questions diverses.
A 15 heures
A huis clos
1° Audition de Mmes Béatrice Oeuvrard et Elisa Borry-Estrade, responsables des affaires publiques de Meta France ;
2° Questions diverses.
Mission d’information sur le thème : « Architectes des bâtiments de France : périmètre et compétences » à 11 h 30 (Salle 245)
Audition d’Étienne Prost, architecte d’intérieur, ancien président du Conseil français des architectes d’intérieur (CFAI), délégué du CFAI auprès du Sénat, Yves Pollet, architecte d’intérieur, co-fondateur du pôle action des architectes d’intérieur d’Île-de-France (IdF), chargé de communication pour le pôle action nationale des architectes d’intérieur, Bérengère Tabutin Di Cicco, architecte d’intérieur, secrétaire du CFAI, adhérente Echobat IdF, adhérente pôle action des architectes d’intérieur
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
1re séance du mardi 21 mai 2024
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Henri Cabanel, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Evelyne Corbière Naminzo, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Yannick Jadot, Vincent Louault, Marianne Margaté, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann.
Excusés : Jean-Pierre Bansard, Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Alain Cadec, Guislain Cambier, Laurent Duplomb, Micheline Jacques, Anne-Catherine Loisier.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Pierre Bansard, Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Alain Cadec, Guislain Cambier, Laurent Duplomb, Micheline Jacques, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 22 mai 2024
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Annick Girardin, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Roger Karoutchi, Vivette Lopez, Didier Marie, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés : Catherine Dumas, Michelle Gréaume.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 22 mai 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, François Patriat, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Anne Souyris, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés : Jean-Luc Fichet, Jean Sol.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
1re séance du mercredi 22 mai 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Pierre Barros, Audrey Bélim, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Joshua Hochart, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Michaël Weber.
Excusés : Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Éric Gold, Georges Naturel, Louis-Jean de Nicolaÿ, Denise Saint-Pé.
Ont délégué leur droit de vote : Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Franck Dhersin, Christine Herzog, Georges Naturel, Louis-Jean de Nicolaÿ, Denise Saint-Pé.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mardi 21 mai 2024
Présents : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Patrick Kanner, Claude Kern, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Jean-Gérard Paumier, Michel Savin, Anne Ventalon, Adel Ziane.
Commission des finances
2e séance du mardi 7 mai 2024
Présents : Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Olivier Paccaud, Claude Raynal, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Marie-Carole Ciuntu, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Hervé Maurey, Claude Nougein, Jean-François Rapin.
Assistait en outre à la séance : Louis Vogel (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Séance du mardi 14 mai 2024
Présents : Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Ghislaine Senée, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé : Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote : Bruno Belin, Marie-Claire Carrère-Gée, Christian Klinger, Dominique de Legge, Jean-François Rapin.
1re séance du mercredi 15 mai 2024
Présents : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Raphaël Daubet, Christian Klinger, Sylvie Vermeillet.
2e séance du mercredi 15 mai 2024
Présents : Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Raphaël Daubet, Christian Klinger, Sylvie Vermeillet.
Assistaient en outre à la séance : Guy Benarroche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Pascal Martin (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Séance du mardi 21 mai 2024
Présents : Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Florence Blatrix Contat, Vincent Capo-Canellas, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Jean-Marie Mizzon, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Stéphane Sautarel.
Excusés : Marc Laménie, Claude Raynal, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Baptiste Blanc, Marie-Claire Carrère-Gée, Christian Klinger, Christine Lavarde, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 15 mai 2024
Présents : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Olivier Bitz, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Ian Brossat, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Nathalie Delattre, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote : François Bonhomme, Marc-Philippe Daubresse, Henri Leroy, Hervé Marseille.
Séance du mercredi 22 mai 2024
Présents : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Ian Brossat, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Dominique Vérien, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Excusés : Philippe Bas, Christophe-André Frassa, Lauriane Josende, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Lauriane Josende, Henri Leroy, Hervé Marseille, Francis Szpiner.
Mission d’information sur « Architectes des Bâtiments de France : périmètre et compétences »
Séance du mardi 21 mai 2024
Présents : Sabine Drexler, Sonia de La Provôté, Anne-Catherine Loisier, Marie-Pierre Monier, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen.
Excusé : Alain Joyandet.
Mission d’information sur le thème : « L’avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale »
Séance du mercredi 22 mai 2024
Présents : Annick Billon, Céline Brulin, Marion Canalès, Véronique Guillotin, Annick Jacquemet, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Marie-Pierre Richer.
Commission spéciale sur le projet de loi simplification
Séance du mercredi 22 mai 2024
Présents : Yves Bleunven, Jean-Luc Brault, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Christophe Chaillou, Catherine Di Folco, Alain Duffourg, Nadège Havet, Christian Klinger, Pauline Martin, Michel Masset, Stéphane Piednoir, Rémy Pointereau, Raymonde Poncet Monge, Anne-Sophie Romagny, Laurent Somon, Dominique Vérien, Michaël Weber.
Excusés : Nathalie Delattre, Françoise Dumont.
Convocations
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 28 mai 2024
A 18 h 15
(Salle A131 – 1er étage Ouest, salle de la commission des finances)
1° Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 555 (2023-2024) de M. Daniel Gremillet, Mme Dominique Estrosi Sassone et M. Bruno Retailleau, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (M. Didier Mandelli, rapporteur pour avis)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (Ameli commission), est fixé au 27 mai 2024 à 12 heures
2° Questions diverses
Mercredi 29 mai 2024
A 9 heures
(Salle Clemenceau)
1° Examen des éventuels motions et amendements de séance sur la proposition de loi n° 514 (2023-2024) visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (M. Bernard Pillefer, rapporteur)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès de la direction de la séance, est fixé au 27 mai 2024 à 12 heures
Captation
2° Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes à la suite de la publication du rapport public annuel consacré à l’action publique face au changement climatique
3° Questions diverses
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France »
Lundi 27 mai 2024
A 16 heures
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. François Hollande, ancien Président de la République
2° Questions diverses
Désignations de rapporteurs
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
demande que lui soit renvoyée pour avis, la proposition de loi n° 555 (2023-2024) portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie, dont la commission des affaires économiques est saisie au fond, et désigne M. Didier MANDELLI rapporteur pour avis sur ce texte
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Lundi 27 mai 2024 12 heures
Projet de loi relatif au développement de l’offre de logements abordables
Jeudi 30 mai 2024 12 heures
Projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Jeudi 6 juin 2024 12 heures
Commission des affaires sociales
Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves
Lundi 3 juin 2024 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport
Lundi 3 juin 2024 12 heures
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d’enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d’affectation et de financement des établissements privés sous contrat
Lundi 3 juin 2024 12 heures
Proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
Lundi 10 juin 2024 12 heures
Commission des finances
Proposition de loi visant à mettre en place une imposition des sociétés plus juste et plus écologique
Lundi 3 juin 2024 12 heures
Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires
Lundi 3 juin 2024 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » lundi 3 juin 2024 12 heures
Proposition de loi visant à réduire le nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
Lundi 3 juin 2024 12 heures
Commission spéciale sur le projet de loi de simplification de la vie économique
Vendredi 24 mai 2024 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
1re séance du mercredi 22 mai 2024
Présents : Valérie Boyer, Marta de Cidrac, Karine Daniel, Jacques Fernique, Amel Gacquerre, Olivier Henno, Christine Lavarde, Ronan Le Gleut, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Jean-François Rapin, André Reichardt, Elsa Schalck.
Convocation
Commission des affaires européennes
Jeudi 30 mai 2024
A 8 h 30
(Salle A120 – 1er étage Est)
1° Programme pour l’industrie européenne de la défense (EDIS) : examen de la proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. François Bonneau, Mme Gisèle Jourda et M. Dominique de Legge sur la conformité de cette proposition législative au principe de subsidiarité ;
2° Protection des sols : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Gisèle Jourda et M. Cyril Pellevat ;
3° Questions diverses.