Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

Jeudi 23 mai 2024

A 9 heures. – 1re séance publique :
1. Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille.
2. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436 et n° 2600).
Rapport de M. Éric Girardin, Mme Nicole Le Peih, MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, au nom de la commission des affaires économiques.
3. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1350 et n° 2621).
Rapport de Mme Fabienne Colboc et M. Jean-Jacques Gaultier, au nom de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
A 15 heures. – 2e séance publique :
1. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436 et n° 2600).
Rapport de M. Éric Girardin, Mme Nicole Le Peih, MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, au nom de la commission des affaires économiques.
2. Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1350 et n° 2621).
Rapport de Mme Fabienne Colboc et M. Jean-Jacques Gaultier, au nom de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
A 21 h 30. – 3e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la deuxième séance.