Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Mardi 21 mai 2024

Commission des Affaires économiques à 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 587 (2023-2024) sur la proposition de loi n° 292 (2023-2024) visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (Mme Sylviane Noël, rapporteure) ;
2° Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 598 (2023-2024) sur la proposition de loi n° 406 (2023-2024) visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (Mme Martine Berthet, rapporteure) ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales à 17 heures (Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition de M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention ;
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 16 h 30 (Salle Médicis)
Captation/presse
1° Audition de M. Christophe Bouchet, auteur de Main basse sur l’argent du foot français, ancien président et actionnaire de l’Olympique de Marseille, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français ;
2° Questions diverses.
Commission des Finances à 9 h 30 (Salle de la commission des finances)
1° Examen des amendements éventuels aux articles délégués au fond du texte de la commission des affaires économiques n° 587 (2023-2024) sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif1 (M. Jean-François Husson, rapporteur pour avis) ;
2° Examen des amendements éventuels aux articles délégués au fond du texte de la commission des affaires économiques n° 598 (2023-2024) sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à faciliter la transformation des bureaux en logements2 (M. Stéphane Sautarel, rapporteur pour avis) ;
3° Questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant l’ordonnance de protection et créant l’ordonnance provisoire de protection immédiate à 9 heures à l’Assemblée Nationale – 6e bureau (Salle de la commission des lois)

– nomination du Bureau ;
– désignation des Rapporteurs ;
– examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion.

Mission d’information sur le thème : « Architectes des bâtiments de France : périmètre et compétences » à partir de 14 h 30 (Salle 263)
Captation
A 14 h 30
Table ronde de représentants de propriétaires de bâtiments classés monuments historiques :
Gilles Bayon de La Tour, vice-président de la Demeure historique, et Raphaël Gastebois, vice-président de Vieilles maisons françaises.
A 16 heures
Table ronde de représentants d’associations de conservation du patrimoine :
Gilles Alglave, président de Maisons paysannes de France (MPF), Julien Lacaze, président de Sites & Monuments – SPPEF, un représentant de Sauvegarde de l’art Français (en visioconférence), Christophe Blanchard-Dignac, président de Patrimoine-environnement.
A 18 heures

– audition de Yves Dauge, président d’honneur de l’association des biens français du patrimoine mondial et président d’honneur de l’association Sites & Cités remarquables de France ;
– questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1re séance du mardi 7 mai 2024
Présents : François Bonneau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Michelle Gréaume, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Philippe Paul, Évelyne Perrot, Rachid Temal.
Excusés : Valérie Boyer, Jean-Pierre Grand, Didier Marie, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Ont délégué leur droit de vote : Olivier Cadic, Loïc Hervé, Cédric Perrin, Hugues Saury.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1re séance du mercredi 15 mai 2024
Présents : François Bonneau, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Annick Girardin, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Stéphane Ravier, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusé : Étienne Blanc.
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l’étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d’entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté
Séance du jeudi 16 mai 2024
Présents : Nathalie Goulet, Évelyne Perrot, Rachid Temal.
Excusés : Pascal Allizard, Dominique de Legge.
Mission d’information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français »
Séance du jeudi 16 mai 2024
Présent : Marie-Claire Carrère-Gée.

Convocations

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Mardi 21 mai 2024
A 16 h 30
(Salle Médicis)
Captation/presse
1° Audition de M. Christophe Bouchet, auteur de Main basse sur l’argent du foot français, ancien président et actionnaire de l’Olympique de Marseille, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
2° Questions diverses
Mercredi 22 mai 2024
A 9 h 30
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Laurent Buisson, directeur général de l’Institut national des sciences et industries du vivant et de l’environnement (AgroParisTech), M. Michel Dantin, président du Conseil National de l’Enseignement Agricole Privé et M. Roland Grimault, directeur de l’Union Nationale des Maisons Familiales et Rurales, sur les articles relatifs à l’enseignement agricole du projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et de renouvellement des générations en agriculture
2° Questions diverses
A 16 h 30
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Jaume Rourès, fondateur et ancien président de Mediapro, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
2° Questions diverses
Jeudi 23 mai 2024
A 9 h 30
(Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition de M. Jean-Marc Mickeler, président de la Direction nationale du contrôle de gestion (DNCG), dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
2° Questions diverses
A 11 heures
(Salle A213 – 2e étage Est)
1° Audition de M. Marc Sénéchal, mandataire judiciaire de la société Mediapro, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
2° Questions diverses
A 14 h 30
(Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition de Mme Roxana Maracineanu, ancienne ministre des sports, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
2° Questions diverses
Commission spéciale sur le projet de loi de simplification de la vie économique
Mercredi 22 mai 2024
(Salle Clemenceau)
A 14 heures
Audition, sous forme de table ronde, de :

– MM. Julien Gondard, directeur général, et Samuel Deguara, directeur des affaires publiques et des relations institutionnelles, de CMA France ;
– Mme Bénédicte Caron, vice-présidente chargée des affaires économiques, M. Lionel Vignaud, directeur des affaires économiques, juristes et fiscales, et Mme Léa Bouchet, juriste à la direction des affaires économiques, juristes et fiscales, de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CMPE) ;
– MM. Michel Picon, président, Pierre Burban, secrétaire général, et Mme Thérèse Note, chargée des relations avec le Parlement, de l’Union des entreprises de proximité (U2P).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
Lundi 20 mai 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes
Mercredi 22 mai 2024
A 13 h 45
(Salle René Monory)
1° Proposition de directive relative à la lutte contre les abus sexuels et l’exploitation sexuelle des enfants (COM (2024) 60 final) : examen de la proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de M. André Reichardt ;
2° Questions diverses.
A 16 h 30
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Table ronde « Politique européenne des transports : enjeux et défis de la prochaine mandature », en commun avec la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, en présence de :

– Mme Marie-Ange Debon, Présidente de l’Union française des TransportsPublics et ferroviaires (UTP) ;
– M. Pierre Leflaive, responsable transports de Réseau Action Climat – France ;
– M. Florent Moretti, conseiller transports à la Représentation permanente de la France auprès de l’Union européenne (sous réserve) ;
– M. Denis Saada, Président de la verticale Nouvelles Mobilités au sein de l’Alliance des mobilités ;

2° Questions diverses.