Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Jeudi 16 mai 2024

Commission spéciale sur le projet de loi de simplification de la vie économique à partir de 14 heures (Salle ½ Clemenceau Nord)
Captation
À 14 heures
Audition, sous forme de table ronde, d’organisations syndicales patronales (sous réserve de confirmation).
À 15 h 30
Audition, sous forme de table ronde, d’organisations syndicales représentatives au niveau national (sous réserve de confirmation).
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France », à 8 h 30 (Restaurant du Sénat, salon n° 6, rez-de-chaussée)
1° Échange de vues sur l’orientation générale du rapport
2° Questions diverses
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères, à 15 heures (Salle Médicis)
À huis clos
1° Audition de M. Jean-Marie Bockel, envoyé personnel du Président de la République pour l’Afrique.
2° Questions diverses.
Mission d’information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français », à 15 heures (Salle A213, 2e étage Est)
1° Audition commune de représentants de :

– Vyv ;
– Axa ;
– Malakoff Humanis ;

2° Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mardi 14 mai 2024
Présents  : François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Olivia Richard, Elsa Schalck, Francis Szpiner, Dominique Vérien, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Excusé  : Nathalie Delattre.
Ont délégué leur droit de vote  : François Bonhomme, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Henri Leroy, Marie Mercier, André Reichardt, Lana Tetuanui.
Commission d’enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières
1re séance du mardi 14 mai 2024
Présents  : Bernard Buis, Laurent Burgoa, Amel Gacquerre, Audrey Linkenheld, Marianne Margaté, David Ros.
2e séance du mardi 14 mai 2024
Présents  : Bernard Buis, Laurent Burgoa, Amel Gacquerre, Audrey Linkenheld, Marianne Margaté, David Ros.
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l’étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d’entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté
Séance du mardi 14 mai 2024
Présents  : Éric Bocquet, Gisèle Jourda, Akli Mellouli, Catherine Morin-Desailly, Évelyne Perrot, André Reichardt, Rachid Temal.
Excusés  : Martine Berthet, Nathalie Goulet, Dominique de Legge.
Mission d’information sur « Architectes des Bâtiments de France : périmètre et compétences »
2e séance du mardi 14 mai 2024
Présents  : Jean-Claude Anglars, Sabine Drexler, Vincent Éblé, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Anne-Catherine Loisier, Marie-Pierre Monier, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen.
Excusés  : Alain Joyandet, Anne-Marie Nédélec, Cédric Vial.
3e séance du mardi 14 mai 2024
Présents  : Jean-Claude Anglars, Sabine Drexler, Vincent Éblé, Sonia de La Provôté, Anne-Catherine Loisier, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Pierre-Jean Verzelen, Adel Ziane.
Excusés  : Alain Joyandet, Anne-Marie Nédélec, Cédric Vial.
4e séance du mardi 14 mai 2024
Présents  : Sabine Drexler, Nicole Duranton, Vincent Éblé, Anne-Catherine Loisier, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Pierre-Jean Verzelen, Adel Ziane.
Excusés  : Alain Joyandet, Anne-Marie Nédélec, Cédric Vial.
Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Séance du mardi 14 mai 2024
Présents  : Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Alain Milon, Solanges Nadille, Marie-Pierre Richer, Jean Sol.
Assistaient en outre à la séance  :  Corinne Bourcier, Frédérique Puissat, Anne-Sophie Romagny.
Commission des affaires sociales
2e séance du mercredi 15 mai 2024
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Alain Milon, Philippe Mouiller, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés  : Marion Canalès, Brigitte Micouleau, Anne Souyris.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
1re séance du mercredi 15 mai 2024
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Pierre Barros, Audrey Bélim, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas.
Excusés  : Nicole Bonnefoy, Franck Dhersin, Éric Gold, Nadège Havet, Georges Naturel.
Ont délégué leur droit de vote  : Franck Dhersin, Christine Herzog.
Assistait en outre à la séance  :  Patrick Chaize (commission des affaires économiques).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
1re séance du mercredi 15 mai 2024
Présents  : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Mireille Jouve, Patrick Kanner, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Ahmed Laouedj, Martin Lévrier, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen, Cédric Vial, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote  : Sonia de La Provôté, Stéphane Piednoir.
Mission d’information sur « Architectes des Bâtiments de France : périmètre et compétences »
Séance du mercredi 15 mai 2024
Présents  : Jean-Claude Anglars, Pierre Barros, Nadine Bellurot, Sabine Drexler, Sonia de La Provôté, Marie-Pierre Monier, Anne-Marie Nédélec, Pierre-Jean Verzelen, Adel Ziane.
Excusé  : Cédric Vial.

Convocations

Commission spéciale sur le projet de loi de simplification de la vie économique
CONVOCATION RECTIFIÉE
Jeudi 16 mai 2024
(Salle ½ Clemenceau Nord)
Captations
À 14 heures
Audition sous forme de table ronde, d’organisations syndicales patronales :

– MM. Thierry Mallet, co-président de la commission « simplification et réforme de la sphère publique » et président de Transdev, et Stéphane Dahmani, directeur adjoint à la direction « économie », représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef) ;
– Mmes Stéphanie Robert, directrice générale, et Odile de Brosses, directrice des affaires juridiques, représentant l’Association française des entreprises privées (Afep) ;
– M. Olivier Salleron, président de la Fédération française du Bâtiment (FFB).

À 15 h 30
Audition, sous forme de table ronde, d’organisations syndicales représentatives au niveau national :

– Mmes Aurélie Seigne, responsable du service « économie et société », et Bérengère Faveaux, assistante politique chargée des relations avec le Parlement, représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;
– M. Thomas Vacheron, secrétaire confédéral, représentant la Confédération générale du travail (CGT) ;
– M. Patrick Privat, trésorier confédéral, et Mme Brussia Marton, assistante du secrétaire général, représentant la Confédération générale du travail – Force ouvrière (CGT-FO) ;
– MM. Nicolas Blanc, secrétaire national de la transition économique, et Louis Delbos, chargé d’études économiques, représentant la Confédération française de l’encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC).

Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France »
Jeudi 23 mai 2024
À 10 h 30
(Salle 1/2 Clemenceau – côté Sud)
• À 10 H 30
Audition de M. Xavier Sticker, Ambassadeur de France en Ouganda
(Cette audition se déroulera à huis clos. Le compte rendu ne sera pas publié)
• À 11 H 45
Captation
Audition de M. Maxwell Atuhura, Directeur général de Tasha research institute
africa limited
(Cette audition se déroulera avec traduction simultanée français/anglais)
Questions diverses
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050
Jeudi 23 mai 2024
À 14 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captations
1° Audition de M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’Industrie et de l’Énergie ;
À 16 heures :
2° Audition de M. Stéphane Michel, directeur général Gaz, électricité et énergies renouvelables chez TotalEnergies ;
3° Questions diverses.
Mission d’information sur le thème : « Architectes des bâtiments de France : périmètre et compétences »
Mardi 21 mai 2024
Salle 263 (2e étage, aile ouest)
À 14 h 30
Table ronde de représentants de propriétaires de bâtiments classés monuments historiques :
Gilles Bayon de LA TOUR, vice-président de la Demeure historique, et Raphaël GASTEBOIS, vice président de Vieilles maisons françaises
À 16 heures
Captation
Table ronde de représentants d’associations de conservation du patrimoine :
Gilles ALGLAVE, président de Maisons paysannes de France (MPF), Julien LACAZE, président de Sites & Monuments – SPPEF, un représentant de Sauvegarde de l’art Français (en visioconférence), Christophe BLANCHARD-DIGNAC, président de Patrimoine-environnement
À 18 heures
Captation

– Audition de Yves DAUGE, président d’honneur de l’association des biens français du patrimoine mondial et président d’honneur de l’association Sites & Cités remarquables de France
– Questions diverses.

Mercredi 22 mai 2024
À 13 h 30
Salle 245 (2e étage, aile ouest)
Captation
Audition de Christophe LERIBAULT, président de l’établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Jeudi 23 mai 2024
À 11 h 30
Salle 245 (2e étage, aile ouest)
Audition d’Étienne PROST, architecte d’intérieur, ancien président du Conseil français des architectes d’intérieur (CFAI), délégué du CFAI auprès du Sénat, Yves POLLET, architecte d’intérieur, co fondateur du pôle action des architectes d’intérieur d’Île-de-France (IdF), chargé de communication pour le pôle action nationale des architectes d’intérieur, Bérengère TABUTIN DI CICCO, architecte d’intérieur, secrétaire du CFAI, adhérente Echobat IdF, adhérente pôle action des architectes d’intérieur

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires économiques
MM. Alain CADEC et Patrick CHAUVET ont été désignés rapporteurs sur la proposition de loi n° 555 (2023-2024) portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
M. Cédric Vial a été désigné rapporteur sur la proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (sous réserve de son dépôt et de son inscription à l’ordre du jour) ;
M. Stéphane Piednoir a été désigné rapporteur sur la proposition de loi n° 376 (2023-2024) visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport (sous réserve de son inscription à l’ordre du jour) ;
Mme Karine Daniel a été désignée rapporteure sur la proposition de loi n° 471 (2023-2024) visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d’enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d’affectation et de financement des établissements privés sous contrat (sous réserve de son inscription à l’ordre du jour) ;
M. Christian Bruyen a été désigné rapporteur pour avis sur le projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (sous réserve de son dépôt et de son inscription à l’ordre du jour).
Commission des finances
La commission des finances, réunie ce matin, a désigné :

– M. Marc Laménie rapporteur sur la proposition de loi n° 519 (2023 2024) visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires ;
– M. Bruno Belin rapporteur sur la proposition de loi n° 862 (2022-2023) visant à mettre en place une imposition des sociétés plus juste et plus écologique.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d’assistant familial
Vendredi 17 mai 2024 12h00
Proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre
Vendredi 17 mai 2024 12h00
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
Lundi 20 mai 12 heures
Commission des finances
Proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile
Vendredi 17 mai 2024 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi encadrant l’intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques
Vendredi 17 mai 2024 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 16 mai 2024

Commission des affaires européennes à 9 heures (Salle A120 – 1er étage Est)
1° Bilan des résolutions européennes et avis politiques adoptés au cours de la session 2022-2023 : examen du rapport de M. Jean-François Rapin ;