Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024
1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
| DÉMISSIONS | ||
| Affaires culturelles | M. Jérôme Legavre | |
| Affaires étrangères | M. Nicolas Metzdorf | |
| Affaires sociales | M. Édouard Bénard | |
| M. Fabien Roussel | ||
| Défense | Mme Elsa Faucillon | |
| Développement durable | M. Aymeric Caron | |
| M. Yannick Monnet | ||
| Finances | Mme Emeline K/Bidi | |
| Lois | M. Pierre Dharréville | |
| M. Tematai Le Gayic | ||
| NOMINATIONS | ||
| Le groupe Renaissance a désigné : | ||
| Lois | M. Nicolas Metzdorf | |
| Le groupe La France insoumise – Nouvelle Union Populaire écologique et sociale a désigné : | ||
| Affaires culturelles | M. Aymeric Caron | |
| Développement durable | M. Jérôme Legavre | |
| Le groupe Gauche démocrate et républicaine – NUPES a désigné : | ||
| Affaires sociales | M. Pierre Dharréville | |
| M. Yannick Monnet | ||
| Défense | M. Fabien Roussel | |
| Développement durable | M. Édouard Bénard | |
| Finances | M. Tematai Le Gayic | |
| Lois | Mme Elsa Faucillon | |
| Mme Emeline K/Bidi | ||
MODIFICATION À LA COMPOSITION DE LA COMMISSION SPÉCIALE POUR L’EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À L’ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET DE LA FIN DE VIE
| DÉMISSION | ||
| Mme Julie Laernoes | ||
| NOMINATION | ||
| Le groupe Écologiste – NUPES a désigné : | ||
| Mme Sandrine Rousseau |
2. Réunions
Lundi 13 mai 2024
Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie,
A 16 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– examen du projet de loi
A 21 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’examen du projet de loi.
Mardi 14 mai 2024
Commission des affaires culturelles,
A 16 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales (n° 2517) ;
– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1350) (Mme Fabienne Colboc et M. Jean-Jacques Gaultier, rapporteurs).
A 21 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
Commission des affaires économiques,
A 14 h 50 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d’orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (amendements, art. 88).
Commission de la défense,
A 16 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées.
Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 16 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Bodart, président de NGE Concessions et de Opale Invest, sociétés actionnaires d’Atosca.
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire,
A 18 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :
– audition, ouverte à la presse, de représentants de l’Association 193 : Père Auguste UEBE-CARLSON, Président et Mme Léna NORMAND, Première Vice-présidente (intervenants en visioconférence).
A 21 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Renaud MELTZ, Professeur des Universités (IUF), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), chargé du pilotage du projet de suivi ouvert des sociétés et de leurs interactions (SOSI) « Observatoire des Héritages du Centre d’expérimentation du Pacifique – CEP » (intervenant en visioconférence).
Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance,
A 16 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition du Comité de vigilance des enfants placés, représenté par Mmes Diodio Métro, Anne-Solène Taillardat et M. Lyès Louffok, anciens enfants placés.
A 18 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition commune réunissant :
– M. Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale, et Mme Anne Morvan-Paris, sous-directrice de l’enfance et de la famille ;
– M. Fabrice Lenglart, directeur de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques, et Mme Julie Labarthe, sous directrice de l’observation de la solidarité.
Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie,
A 16 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’examen du projet de loi.
A 21 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’examen du projet de loi.
Délégation aux droits des enfants,
A 16 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition, ouverte à la presse, de Mmes Kim Reuflet, présidente et Sarah Pibarot, secrétaire nationale du Syndicat de la magistrature sur l’état des lieux de la justice civile des mineurs.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition, ouverte la presse, de Mmes Marie-Georges Buffet, Najat Vallaud-Belkacem et Roxanna Maracineanu, anciennes ministres de la Jeunesse et des sports.
Mercredi 15 mai 2024
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1350) (Mme Fabienne Colboc et M. Jean-Jacques Gaultier, rapporteurs).
A 15 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, suite de l’ordre du jour de la matinée.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– classement de pétitions ;
– présentation du rapport de la mission d’application de la loi n° 2023-668 du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l’occupation illicite (Mme Caroline Yadan et M. Frédéric Falcon, rapporteurs) ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution de Mme Karine Lebon et de plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’indécence du logement social dans les départements et région d’outre-mer (n° 2456).
Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
– table ronde, ouverte à la presse, sur les enjeux internationaux de l’intelligence artificielle, avec la participation de Mme Asma Mhalla, membre du laboratoire d’anthropologie politique (LAP) de l’Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) et du centre national de la recherche scientifique (CNRS), enseignante à Columbia GC, Sciences Po et l’Ecole polytechnique, et de M. Charles Thibout, politiste, chercheur associé à l’Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), membre du Centre européen de sociologie et de science politique (CNRS, EHESS, Paris I).
A 16 h 45 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
Commission des affaires européennes,
A 16 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :
– audition de M. Hervé BERVILLE, Secrétaire d’État chargé de la Mer et de la Biodiversité sur les mesures de restriction prises par le Royaume-Uni et les évolutions à venir de la politique commune de pêche ;
– nomination de rapporteur sur la PPRE de Mme Elsa FAUCILLON, M. Thomas PORTES et plusieurs de leurs collègues visant à la création d’une flotte européenne de sauvetage en mer (n° 2446).
Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
– audition, à huis clos, de l’amiral Pierre Vandier, Major général des armées, sur la défense globale.
A 11 heures (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
– examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d’information sur « l’industrie de défense, pourvoyeuse d’autonomie stratégique en Europe ? » (co-rapporteurs : MM. Jean-Charles Larsonneur et Jean-Louis Thiériot).
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de Mme Cécile Duflot, directrice générale d’Oxfam France, sur l’adaptation au changement climatique.
Commission des finances,
A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France ;
– avis public sur la nomination par la Présidente de l’Assemblée nationale de Mme Lucie MUNIESA à la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations.
A 17 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Écologie, développement et mobilité durables, au budget annexe Contrôle et exploitation aériens et au compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale.
A 22 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Conseil et contrôle de l’Etat ; Pouvoirs publics ; Direction de l’action du Gouvernement et au budget annexe Publications officielles et information administrative.
Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 15 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Bourget, gérant de QEIF II Development Holding SARL et de M. Manuel Ravara-Cary, gérant de TIIC 2 SCA SICAR, sociétés actionnaires d’Atosca ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Luis Miguel Dias da Silva Santos, président d’Ascendi SGPS SA et d’Ascendi Invest SA, sociétés actionnaires d’Atosca.
Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’examen du projet de loi.
A 15 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’examen du projet de loi.
A 21 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’examen du projet de loi.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de Mme Marlène Dolveck, directrice générale de SNCF Gares & Connexions et directrice générale adjointe du groupe SNCF en charge de la transformation.
Jeudi 16 mai 2024
Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Fraisse, président de Sud Tarn Développement, société actionnaire d’Atosca, accompagné de M. Michel Bossi, président de la chambre de commerce et d’industrie du Tarn et de M. Ludovic Gatti, président de LG Holding, actionnaires de Tarn Sud Développement.
Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire,
A 10 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :
– audition, ouverte à la presse, de représentants de l’Association des vétérans des essais nucléaires (AVEN) : Mme Françoise GRELLIER, Présidente, M. Jean-Luc SANS, représentant auprès du Comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN), et Me Cécile LABRUNIE, avocate.
Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’examen du projet de loi.
A 15 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’examen du projet de loi.
A 21 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’examen du projet de loi.
Vendredi 17 mai 2024
Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’examen du projet de loi.
A 15 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’examen du projet de loi.
A 21 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– suite de l’examen du projet de loi.
Mardi 21 mai 2024
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 16 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :
– audition de Mme Christine Leconte, présidente du Conseil national de l’Ordre des architectes (CNOA).
Mercredi 22 mai 2024
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– communication de MM. Xavier Batut et Jocelyn Dessigny, rapporteurs, en conclusion des travaux de la mission « flash » sur le financement des services départementaux d’incendie et de secours (SDIS).