Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Membres présents ou excusés
Commission des finances
1re séance du mercredi 3 avril 2024
Présents : Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Dominique de Legge, Laurent Somon.
2e séance du mercredi 3 avril 2024
Présents : Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Laurent Somon.
Convocations
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 30 avril 2024
A 13 h 30
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT), sur son bilan d’activité
2° Communication sur le bilan annuel de l’application des lois
3° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 514 (2023-2024), adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
4° Questions diverses
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères
Mardi 30 avril 2024
A 14 heures
(Salle A67 – Rdc Sud Ouest)
Captation
1° Audition de Mme Anne-Sophie Avé, Ambassadrice pour la diplomatie publique en Afrique
Huis clos
2° Audition de Mme Florence Philbert, Directrice générale des médias et des industries culturelles
3° Questions diverses
Jeudi 2 mai 2024
A 14 heures
(Salle René Monory)
Huis clos
1° Audition du général de brigade Pascal Ianni, Directeur du pôle « Anticipation, stratégie et orientations » à l’Etat-Major des Armées
Captation
2° Audition de M. Edouard Geffray, directeur général de l’enseignement supérieur et de M. Benjamin Leperchey, Chef de service, adjoint à la direction générale de l’enseignement scolaire et de l’insertion professionnelle
3° Questions diverses
Mission d’information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français »
Jeudi 2 mai 2024
A 15 heures
(Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition commune des représentants des comparateurs en ligne :
– M. Pierre Pedinielli, délégué général du groupement des comparateurs en assurance et banque (GCAB) ;
– M. Cédric Ménager, directeur général de LesFurets.com et président du GCAB ;
– M. Julien Fillaud, directeur général de Comparadise.com ;
– M. Samuel Bansard, directeur des activités de comparaison d’assurances de MeilleurTaux.com et vice-président du GCAB ;
2° Audition commune sur les complémentaires santé des fonctionnaires, avec la participation de :
– M. Guillaume Tinlot, chef de service des politiques sociales, salariales et des carrières de la direction générale de l’administration et de la fonction publique ;
– M. Christophe Bernard, sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale, et Mme Maeva Achemoukh, cheffe du bureau de l’emploi territorial et de la protection sociale, de la direction générale des collectivités locales ;
– M. Charles Bourdeaud’Hui, chef du bureau des politiques sociales de la direction générale de l’offre de soins ;
3° Questions diverses
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif
Vendredi 3 mai 2024 12h00
Proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements
Lundi 13 mai 2024 12h00
Commission des affaires sociales
Proposition de loi portant statut de personne morale de droit public à statut particulier à l’Académie nationale de chirurgie
Lundi 29 avril 2024 12h00
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant la prise en charge par l’Etat de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne
Lundi 29 avril 2024 12h00
Commission des finances
Proposition de loi visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession
Lundi 6 mai 2024 12h00
Proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
Lundi 6 mai 2024 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l’état civil du ministère de l’Europe et des affaires étrangères
Lundi 6 mai 2024 12h00
Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé
Lundi 6 mai 2024 12h00
Proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France
Lundi 13 mai 2024 12h00