Le présent arrêté concerne les spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, qui sont les suivantes :

– agroéquipement ;
– aménagements paysagers ;
– conduite d’activités d’élevage et d’hébergement dans le secteur canin-félin ;
– conduite et gestion de l’entreprise agricole ;
– conduite et gestion d’une entreprise vitivinicole ;
– conduite et gestion de l’entreprise hippique ;
– conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) ;
– conduite de productions aquacoles ;
– forêt ;
– gestion des milieux naturels et de la faune ;
– services aux personnes et animation dans les territoires ;
– laboratoire contrôle qualité ;
– technicien conseil vente en animalerie ;
– technicien conseil vente univers jardinerie ;
– technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) ;
– technicien en expérimentation animale.

La liste et les volumes horaires des enseignements professionnels et généraux obligatoires dispensés à tous les élèves dans le cycle terminal des formations sous statut scolaire conduisant à la délivrance des spécialités du baccalauréat professionnel susvisées sont fixés conformément aux tableaux figurant en annexe 1.
Des enseignements facultatifs peuvent être proposés aux élèves.

Les enseignements obligatoires comprennent des enseignements professionnels, des enseignements généraux et des enseignements à l’initiative de l’établissement. Certains de ces enseignements sont organisés sous forme de deux stages collectifs thématiques : l’un relatif à l’éducation à la santé et au développement durable et l’autre relatif à la valorisation du vécu pendant les périodes de formation en milieu professionnel, qui met l’accent sur la santé et la sécurité au travail.

Au volume horaire total des enseignements dispensés à tous les élèves, s’ajoute un volume complémentaire d’heures enseignant précisé en annexe 2.

Le fléchage disciplinaire de certaines séquences de pluridisciplinarité et des enseignements organisés sous forme de stages collectifs est précisé en annexe 3.

Le volume horaire des enseignements obligatoires est dispensé sur 55 semaines d’enseignements et 3 semaines d’enseignements organisés sous forme de stages collectifs, soit 58 semaines au total d’enseignements obligatoires dispensés à tous les élèves. Sur chacune de ces semaines, les enseignants sont mobilisés à hauteur des volumes d’heures enseignant et selon les fléchages disciplinaires résultant de l’application des annexes 1, 2 et 3.
La durée totale des périodes de formation en milieu professionnel est de 14 à 16 semaines dont 11 semaines prises sur la scolarité.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2024. A compter de cette date, les arrêtés suivant sont abrogés :

–arrêté du 21 mars 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de certaines spécialités du baccalauréat professionnel ;
–arrêté du 22 mars 2023 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel ;
–arrêté du 7 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « conduite de productions aquacoles » du baccalauréat professionnel ;
–arrêté du 10 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel ;
–arrêté du 7 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel ;
–arrêté du 4 avril 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » du baccalauréat professionnel.

Le présent arrêté s’applique dans les îles de Wallis et Futuna.

Le directeur général de l’enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt et les directeurs de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.