Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

Modifications à la composition de la commission des affaires européennes

2. Réunions
Lundi 15 avril 2024

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 :
A 9 h 30 (Visioconférence sans salle) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Gibelin, vice-président de la région Occitanie, chargé des transports et des mobilités, et de Mme Catherine Trevet, directrice territoriale de la SNCF, sur la liaison ferroviaire entre Toulouse et Castres ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Jean Olivier, docteur en écologie, et de M. Frédéric Manon, ancien conseiller municipal de Lacroisille et ancien conseiller de la communauté de communes Sor et Agout.

Mardi 16 avril 2024

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 :
A 9 h 30 (Visioconférence sans salle) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Offner, urbaniste.

Mercredi 17 avril 2024

Commission des finances :
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage et en visioconférence) :

– audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques, sur le rapport relatif aux résultats de la gestion budgétaire de l’exercice 2023 et sur la certification des comptes de l’État pour l’exercice 2023 ainsi que sur les avis du Haut Conseil des finances publiques sur le projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2023 et sur le programme de stabilité présenté aux institutions européennes.

A 17 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Thomas CAZENAVE, ministre délégué chargé des comptes publics, sur le programme de stabilité présenté aux institutions européennes et le rapport sur l’évolution de l’économie nationale et sur les orientations des finances publiques, et le projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2023 (sous réserve de son dépôt) ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français.

Lundi 22 avril 2024

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie :
A 18 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités.

A 21 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de MM. Jean-François Delfraissy, président, Régis Aubry et Alain Claeys, co-rapporteurs de l’avis n° 139 « Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité » (2022) du Comité consultatif national d’éthique (CCNE).

Vendredi 26 avril 2024

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie :
A 14 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de M. Thierry Beaudet, président du conseil économique, social et environnemental (Cese), de Mme Claire Thoury, présidente du comité de gouvernance de la convention citoyenne sur la fin de vie, et de membres de la convention citoyenne.

Lundi 29 avril 2024

Délégation aux outre-mer :
A 14 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– présentation d’une communication d’étape de la Mission information sur l’avenir institutionnel des outre-mer portant en particulier sur la situation en Nouvelle-Calédonie (MM. Davy Rimane, Philippe Gosselin, Tematai Le Gayic et Guillaume Vuilletet, rapporteurs) ;
– questions diverses.

Mardi 30 avril 2024

Commission des affaires culturelles :
A 14 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– sous réserve de son inscription à l’ordre du jour de l’Assemblée, examen pour avis du projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436).

A 16 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement de l’Assemblée nationale, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (n° 2451) (Mme Francesca Pasquini, rapporteure) ;
– désignation des rapporteurs de la mission flash sur droits d’auteur et intelligence artificielle et de la mission d’information sur les conditions d’accueil et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel ;
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1350).

Commission des lois :
A 14 h 45 (6e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (n° 2469) (M. Jean Terlier, rapporteur).

Délégation aux droits des enfants :
A 16 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, des éducateurs et de l’association Carrefour national de l’action éducative en milieu ouvert (CNAEMO).

Mercredi 15 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Marlène Dolveck, directrice générale de SNCF Gares & Connexions et directrice générale adjointe du groupe SNCF en charge de la transformation.

Mardi 21 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 16 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Christine Leconte, présidente du Conseil national de l’Ordre des architectes (CNOA).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 h 30 :
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, Mme Anne Brugnera, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Éric Husson, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Véronique de Montchalin, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. – Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, Mme Béatrice Bellamy, Mme Soumya Bourouaha, Mme Fabienne Colboc, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Catherine Jaouen, M. Frédéric Maillot, M. Bertrand Sorre, M. Boris Vallaud, M. Christopher Weissberg
Commission des affaires culturelles et de l’éducation :
Réunion du jeudi 11 avril 2024 à 11 h 05 :
Présents. – Mme Céline Calvez, M. Inaki Echaniz, Mme Sophie Mette, Mme Isabelle Rauch
Excusés. – Mme Béatrice Bellamy, Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Minot, Mme Claudia Rouaux, M. Boris Vallaud, M. Christopher Weissberg
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 h 30 :
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Maud Bregeon, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, Mme Sophia Chikirou, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, Mme Florence Goulet, M. Johnny Hajjar, Mme Mathilde Hignet, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, Mme Annaïg Le Meur, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Danielle Simonnet, M. David Taupiac, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers, M. Stéphane Vojetta
Excusés. – M. André Chassaigne, M. Frédéric Descrozaille, M. Perceval Gaillard, M. Éric Girardin, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lavergne, Mme Sandra Marsaud, M. William Martinet, M. Philippe Naillet, M. René Pilato, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cordier, M. Stéphane Delautrette, M. Pascal Lecamp
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 15 heures
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Thierry Benoit, M. Éric Bothorel, Mme Maud Bregeon, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, M. Éric Girardin, Mme Mathilde Hignet, M. Maxime Laisney, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Éric Martineau, M. Nicolas Meizonnet, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. David Taupiac, M. Stéphane Travert
Excusés. – M. Frédéric Descrozaille, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, Mme Sandra Marsaud, M. William Martinet, M. Max Mathiasin, M. René Pilato, M. Charles Rodwell, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – Mme Anne-Laure Babault, M. Ian Boucard, M. Sylvain Carrière, M. Charles de Courson, M. Pascal Lecamp
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 16 h 45
Présents. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Éric Bothorel, M. Francis Dubois, M. Éric Girardin, Mme Mathilde Hignet, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Éric Martineau, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. David Taupiac
Excusés. – M. Frédéric Descrozaille, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, Mme Sandra Marsaud, M. William Martinet, M. Max Mathiasin, M. René Pilato, M. Charles Rodwell, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – Mme Anne-Laure Babault, M. Pascal Lecamp
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 18 h 30
Présents. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, M. Éric Girardin, Mme Mathilde Hignet, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Éric Martineau, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. David Taupiac
Excusés. – M. André Chassaigne, M. Frédéric Descrozaille, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Sandra Marsaud, M. William Martinet, M. Max Mathiasin, M. Paul Midy, M. Philippe Naillet, M. René Pilato, M. Charles Rodwell, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – M. Sylvain Carrière, Mme Chantal Jourdan, M. Pascal Lecamp
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 h 05 :
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Julie Delpech, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Philippe Emmanuel, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Michel Guiniot, M. David Habib, M. Alexis Jolly, Mme Stéphanie Kochert, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Yaël Menache, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, M. Olivier Véran, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, M. Michel Herbillon, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Michèle Tabarot, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – M. Benjamin Haddad, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, M. Aurélien Saintoul
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 11 heures
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Julie Delpech, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Philippe Emmanuel, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Michel Guiniot, M. David Habib, M. Alexis Jolly, Mme Stéphanie Kochert, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Yaël Menache, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, M. Olivier Véran, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, M. Michel Herbillon, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 h 30 :
Présents. – M. Éric Alauzet, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Sylvie Bonnet, Mme Chantal Bouloux, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Ingrid Dordain, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Philippe Frei, M. François Gernigon, Mme Monique Iborra, Mme Caroline Janvier, Mme Rachel Keke, Mme Laure Lavalette, Mme Christine Le Nabour, Mme Brigitte Liso, Mme Jacqueline Maquet, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, Mme Anna Pic, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. – Mme Farida Amrani, Mme Anne-Laure Babault, Mme Fanta Berete, M. Louis Boyard, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, M. Jérôme Guedj, Mme Sandrine Josso, Mme Angélique Ranc, M. Olivier Serva, Mme Isabelle Valentin
Assistaient également à la réunion. – M. Fabien Di Filippo, M. Didier Le Gac, Mme Marianne Maximi, M. Laurent Panifous, Mme Mathilde Paris, M. Vincent Rolland
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 heures :
Présents. – M. Xavier Batut, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Hubert Brigand, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D’Intorni, M. Olivier Dussopt, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Jean-Michel Jacques, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Philippe Juvin, M. Loïc Kervran, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, M. François Piquemal, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, Mme Sabine Thillaye, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Frédéric Boccaletti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Martine Etienne, M. Jean-Marie Fiévet, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Murielle Lepvraud, Mme Pascale Martin, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 11 h 05
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Mounir Belhamiti, M. Pierrick Berteloot, M. Benoît Bordat, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Philippe Juvin, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Martine Etienne, M. Jean-Marie Fiévet, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Murielle Lepvraud, Mme Pascale Martin, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 15 h 05
Présents. – M. Yannick Chenevard, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Olivier Dussopt, M. Emmanuel Fernandes, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Didier Le Gac, Mme Gisèle Lelouis, Mme Josy Poueyto, Mme Sabrina Sebaihi
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Martine Etienne, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Anne Genetet, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Pascale Martin, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 h 35 :
Présents. – M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Christophe Barthès, M. José Beaurain, M. Olivier Becht, M. Édouard Bénard, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Bérangère Couillard, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Didier Padey, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex, M. Bertrand Petit, M. Loïc Prud’homme, M. Nicolas Ray, Mme Véronique Riotton, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Vatin, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Clémence Guetté, Mme Sandrine Le Feur, M. Sylvain Maillard, M. Pierre Meurin, M. Bruno Millienne, Mme Marie Pochon
Assistait également à la réunion. – Mme Pascale Boyer
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 h 05 :
Présents. – M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Manuel Bompard, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Lionel Causse, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, M. Emmanuel Mandon, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, M. Christophe Plassard, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Mickaël Bouloux, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Mattei, Mme Christine Pires Beaune
Assistait également à la réunion. – M. Paul Molac
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 10 heures :
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, M. Clément Beaune, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, Mme Pascale Boyer, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Edwige Diaz, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, Mme Olga Givernet, M. Philippe Gosselin, Mme Claire Guichard, M. Jordan Guitton, M. Frantz Gumbs, M. Benjamin Haddad, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Nicolas Sansu, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. David Valence, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Mansour Kamardine, Mme Naïma Moutchou, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 15 heures
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, M. Florent Boudié, Mme Pascale Boyer, Mme Blandine Brocard, M. Jean-François Coulomme, M. Philippe Gosselin, M. Benjamin Haddad, M. Sacha Houlié, M. Jérémie Iordanoff, M. Gilles Le Gendre, Mme Élisa Martin, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, M. Didier Paris, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, Mme Béatrice Roullaud, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Éric Ciotti, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. Didier Lemaire, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Rémy Rebeyrotte
Assistait également à la réunion. – Mme Catherine Jaouen
Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer :
Réunion du jeudi 11 avril 2024 à 15 heures :
Présents. – M. Mansour Kamardine, Mme Cécile Rilhac, M. Guillaume Vuilletet
Excusés. – M. Xavier Batut, Mme Joëlle Mélin
Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 10 heures :
Présents. – M. Thibault Bazin, M. William Martinet, Mme Sarah Tanzilli
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 14 heures
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Élise Leboucher, M. William Martinet, Mme Sarah Tanzilli
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 16 heures
Présents. – M. Thibault Bazin, M. William Martinet, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sarah Tanzilli
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 17 h 30
Présents. – M. Thibault Bazin, Mme Virginie Lanlo, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sarah Tanzilli
Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 15 h 35 :
Présents. – Mme Christine Arrighi, Mme Karen Erodi, M. Philippe Frei, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean Terlier, Mme Corinne Vignon
Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 :
Réunion du jeudi 11 avril 2024 à 10 heures :
Présents. – Mme Christine Arrighi, Mme Karen Erodi, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-François Rousset, M. Jean Terlier
Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 15 heures :
Excusé. – Mme Anne-Laure Blin
Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France :
Réunion du jeudi 11 avril 2024 à 9 heures :
Excusé. – Mme Anne-Laure Blin
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 15 h 05
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Rodrigo Arenas, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Chandler, M. André Chassaigne, Mme Annick Cousin, M. Sébastien Delogu, M. Fabien Di Filippo, M. Pierre-Henri Dumont, M. Thibaut François, Mme Marietta Karamanli, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Constance Le Grip, Mme Joëlle Mélin, Mme Yaël Menache, Mme Lysiane Métayer, Mme Danièle Obono, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, Mme Sandra Regol, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy
Excusé. – M. Charles Sitzenstuhl
Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 16 h 05 :
Présents. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Christophe Bentz, Mme Anne Bergantz, Mme Chantal Bouloux, M. Louis Boyard, M. Hadrien Clouet, M. Paul-André Colombani, Mme Bérangère Couillard, M. Charles de Courson, Mme Laurence Cristol, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Christine Decodts, M. Stéphane Delautrette, M. Jocelyn Dessigny, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Karen Erodi, Mme Sophie Errante, M. Olivier Falorni, Mme Elsa Faucillon, M. Emmanuel Fernandes, Mme Caroline Fiat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, M. François Gernigon, M. Joël Giraud, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Marine Hamelet, M. Patrick Hetzel, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Philippe Juvin, M. Gilles Le Gendre, Mme Élise Leboucher, M. Hervé de Lépinau, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Marie-France Lorho, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Christophe Marion, M. Didier Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Frédérique Meunier, M. Yannick Neuder, M. Julien Odoul, M. Laurent Panifous, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Pierre Pont, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Cécile Rilhac, M. Jean-François Rousset, Mme Danielle Simonnet, M. Nicolas Turquois, M. David Valence, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, Mme Anne-Cécile Violland, M. Léo Walter
Excusés. – M. Thibault Bazin, M. Pierre Dharréville, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Lise Magnier, Mme Christine Pires Beaune
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 15 heures :
Présents. – M. Xavier Batut, M. Xavier Breton, M. Stéphane Buchou, M. Stéphane Delautrette, M. Jocelyn Dessigny, M. Didier Padey, M. Lionel Royer-Perreaut, M. David Valence
Excusés. – Mme Anne Brugnera, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, M. Laurent Marcangeli, Mme Christine Pires Beaune, M. Jean-Claude Raux, M. Stéphane Travert