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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Décision n° 2024-257 du 27 mars 2024 modifiant la décision n° 2021-594 du 14 avril 2021 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS RTL France Radio pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL

L’annexe XII de la décision n° 2021-594 du 14 avril 2021 est remplacée par l’annexe suivante :

« ANNEXE XII (*)

Nom du service : RTL.
Zone géographique mise en appel : Roanne.
Fréquence : 89,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Prefol, Saint-Alban-les-Eaux (42).
Altitude du site (NGF) : 638 mètres.
Hauteur d’antenne : 23 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
0 2 90 0 180 7 270 13
10 1 100 0 190 9 280 13
20 1 110 1 200 11 290 12
30 1 120 1 210 12 300 11
40 0 130 1 220 13 310 9
50 0 140 2 230 13 320 7
60 0 150 3 240 13 330 6
70 0 160 4 250 12 340 4
80 0 170 6 260 13 350 3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à la SAS RTL France Radio et publiée au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».