Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Réunions
Mercredi 10 avril 2024
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest) et à 16 h 30 (Médicis) :
Captation.
– audition de M. Patrick Martin, président du Mouvement des entreprises de France (MEDEF).
A 16 h 30 (Salle Médicis) :
Captation.
– audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de MM. Jean-Pierre Mustier, président du conseil d’administration et Paul Saleh, directeur général d’Atos.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 16 h 30 (Médicis) :
Captation.
– audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de MM. Jean-Pierre Mustier, président du conseil d’administration, et Paul Saleh, directeur général d’Atos.
Commission des affaires sociales, à 9 heures (Salle A213 – 2e étage Est) :
Captation.
– audition commune de représentants des biologistes médicaux, sur la financiarisation de l’offre de soins :
– M. Alain Le Meur, président de l’Association pour le progrès de la biologie médicale ;
– M. Sébastien Gibault, directeur général de Synlab ;
– M. Laurent Escudié, directeur général de Cerballiance ;
– audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l’assurance maladie, sur la financiarisation de l’offre de soins ;
– examen des amendements de séance sur la proposition de loi d’abrogation de la réforme des retraites portant l’âge légal de départ à 64 ans, présentée par Mme Monique Lubin, M. Patrick Kanner, Mme Annie Le Houerou et plusieurs deleurs collègues (n° 360, 2022-2023) (rapporteure : Mme Marion Canalès)
– examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi tendant à préserver l’accès aux pharmacies dans les communes rurales (n° 503, 2023-2024) (rapporteure : Mme Guylène Pantel)
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, à 9 heures (Salle Clemenceau) :
– examen, en première lecture, des éventuels motions et amendements de séance sur le texte de la commission n° 501 (2023-2024) sur la proposition de loi n° 359 (2023-2024) visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (M. Jean-Yves Roux, rapporteur).
Captation.
– table ronde sur l’intensification des risques épidémiologiques sous l’effet du changement climatique, avec :
– Mme Brigitte Autran, présidente du Comité de veille et d’anticipation des risques sanitaires (COVARS), professeure émérite de la Faculté de Médecine Sorbonne-Université, Paris ;
– M. Didier Ménard, professeur des universités, praticien hospitalier, Université de Strasbourg – Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, chercheur invité à l’Institut Pasteur
– Mme Anna-Bella Failloux, professeure en entomologie médicale à l’Institut Pasteur, chef de l’unité « arbovirus et insectes vecteurs »
– M. Thierry Lefrançois, conseiller de la présidente-directrice générale du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD), membre du Comité de veille et d’anticipation des risques sanitaires (COVARS)
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 431 (2023-2024), adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, à 9 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest) :
Captation
– audition de M. Guillaume Gellé, président de France Universités, et Mme Isabelle de Mecquenem, professeure agrégée de philosophie et membre du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République, sur la question de l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur ;
– examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 600 (2022-2023) visant à renforcer le service civique (Mme Sylvie Robert, rapporteure).
Commission des finances, à 10 h 30 (salle de la commission) :
Captation.
– audition de M. Philippe WAHL, Président-directeur général du Groupe La Poste.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale), à partir de 9 heures (Salle Médicis) :
A 9 heures :
– désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l’efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels ;
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 479 (2023-2024), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à prévenir les ingérences étrangères en France ;
Captation.
– audition de Mme Claire Hédon, défenseure des droits, sur le rapport d’activité du Défenseur des droits pour 2023 ;
A 10 heures :
– audition de Mme Françoise Gatel, sénateur d’Ille-et-Vilaine, président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales ;
A 10 h 15 :
– examen du rapport d’information sur l’application de la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (rapporteurs : Mmes Agnès Canayer et Marie-Pierre de La Gontrie) ;
A 11 h 15 :
Captation.
– audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes sur la politique de lutte contre l’immigration irrégulière.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques, à 8 h 30 Salle n° 216 (salle de la commission des lois) :
– nomination du bureau ;
– nomination des rapporteurs ;
– examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion.
Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier, à 16 h 30 (Salle Clemenceau) :
Captation.
– audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer.
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050, à 16 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest) :
Captation.
– audition de M. Luc Rémont, président-directeur général du groupe EDF.
Mission d’information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français », à 17 h 30 (Salle A213 – 2e étage Est) :
Captation.
– audition de M. Patrick Heidmann, président du Régime local d’assurance maladie Alsace-Moselle, et Mme Anne-Céline Freiss, directrice adjointe.
Mission d’information sur l’avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale, à 16 h 30 (Salle A216) :
– audition de Mmes Marguerite CAZENEUVE, directrice déléguée à la gestion et à l’organisation des soins et Catherine GRENIER, directrice des assurés, de la Caisse nationale de l’assurance maladie (CNAM).
Mission d’information sur le thème : « Architectes des bâtiments de France : périmètre et compétences », à 16 h 30 et 18 h 30 – Salle 46E (46, rue de Vaugirard – 1er étage) :
A 16 h 30 :
Table ronde de représentants d’associations d’élus locaux :
– M. David Nicolas, référent patrimoine de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), maire d’Avranches et président de l’agglomération du Mont-Saint-Michel Normandie (en visioconférence) ;
– Mme Nadine Kersaudy, membre du bureau de l’Association des maires ruraux de France (Amrf) (en visioconférence) ;
– un représentant de l’Assemblée des départements de France (sous réserve).
A 18 h 30 :
– audition de M. Patrick Brie, adjoint à la sous-direction de la qualité du cadre de vie, Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN).
Membres présents ou excusés
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mardi 9 avril 2024 :
Présents : Pierre Barros, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Nadège Havet, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Damien Michallet, Georges Naturel, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Kristina Pluchet, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Michaël Weber.
Excusé : Éric Gold.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Fabien Genet, Pascal Martin, Clément Pernot, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale :
Séance du mardi 9 avril 2024 :
Présents : Jean-Michel Arnaud, Guy Benarroche, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Nathalie Delattre, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Laurence Harribey, Éric Kerrouche, Audrey Linkenheld, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, André Reichardt, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Louis Vogel.
Excusés : Olivier Bitz, Henri Leroy, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, François Bonhomme, Marc-Philippe Daubresse, Christophe-André Frassa, Lauriane Josende, Henri Leroy, Hervé Marseille, Olivia Richard.
Commission d’enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières :
Séance du lundi 8 avril 2024 :
Présents : Laurent Burgoa, Amel Gacquerre, Marianne Margaté, David Ros.
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » :
Séance du lundi 8 avril 2024 :
Présents : Pierre Barros, Marie-Claire Carrère-Gée, Yannick Jadot, Roger Karoutchi, Jean-Claude Tissot, Michaël Weber.
Excusés : Brigitte Devésa, Philippe Folliot, Didier Mandelli.
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » :
Séance du mardi 9 avril 2024 :
Présents : Marie-Claire Carrère-Gée, Brigitte Devésa, Gilbert Favreau, Yannick Jadot, Roger Karoutchi, Didier Mandelli, Jean-Claude Tissot, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Michaël Weber.
Excusés : Pierre Barros, Philippe Folliot.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales :
Proposition de loi portant statut de personne morale de droit public à statut particulier à l’Académie nationale de chirurgie.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 29 avril 2024, à 12 heures.
Commission des lois :
Proposition de loi allongeant la durée de l’ordonnance de protection et créant l’ordonnance provisoire de protection immédiate.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : jeudi 11 avril 2024, à 12 heures.