Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Lundi 8 avril 2024

Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » à 16 heures (Clemenceau) :
Captations.
A 16 heures :
Audition de Mme Mai Rosner, chargée de campagne de l’ONG Global Witness (en présentiel avec traduction) et de M. Oleh Savytskyi, responsable des campagnes de l’ONG Razom We Stand (en visioconférence avec traduction).
A 17 h 15 :
Audition de M. Aurélien Hamelle, directeur général Stratégie et Développement durable de TotalEnergies.
Commission d’enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières à partir de 16 heures (Salle A245 – 2e étage Ouest) :
Captation.
Table ronde d’associations d’élus locaux en présence de Mme Hélène Geoffroy, maire de Vaulx-en-Velin, co-présidente de la commission politique de la ville et cohésion sociale de l’Association des Maires de France (en téléconférence), M. Michel Bisson, maire de Lieusaint, vice-président de France Urbaine, M. Harold Huwart, maire de Nogent-le-Rotrou, vice-président de l’Association des Petites Villes de France (en téléconférence) et M. Philippe Rio, maire de Grigny, vice-président de l’Association des maires Ville et Banlieue de France.
A 17 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest) :
Captation.
Audition de M. Olivier Christen, directeur des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice.

Membres présents ou excusés

Mission d’information sur le thème : « L’avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale » :
Séance du mercredi 20 mars 2024.
Présents : Bruno Belin, Véronique Guillotin, Annick Jacquemet, Else Joseph, Marie Mercier, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer.
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l’étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d’entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté :
Séance du jeudi 4 avril 2024.
Présents : Nicole Duranton, Dominique de Legge, Catherine Morin-Desailly, André Reichardt, Sylvie Robert, Rachid Temal.
Excusés : Martine Berthet, Nathalie Goulet, Évelyne Perrot.
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » :
Séance du jeudi 4 avril 2024.
Présents : Pierre Barros, Yves Bleunven, Marie-Claire Carrère-Gée, Gilbert Favreau, Philippe Folliot, Philippe Grosvalet, Yannick Jadot, Roger Karoutchi, Dominique de Legge, Didier Mandelli, Sophie Primas, Pierre-Alain Roiron, Jean-Claude Tissot, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Mission d’information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français » :
Séance du mercredi 3 avril 2024.
Présents : Jocelyne Antoine, Marie-Claire Carrère-Gée, Xavier Iacovelli, Annie Le Houerou, André Reichardt, Silvana Silvani.
Excusé : Isabelle Briquet.

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
Mercredi 10 avril 2024.
A 14 heures (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de M. Amir Ohana, président de la Knesset ;
2° Questions diverses.
A 16 h 30 (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de MM. Jean-Pierre Mustier, président du conseil d’administration, et Paul Saleh, directeur général d’Atos ;
2° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
CONVOCATION RECTIFIÉE.
Mercredi 10 avril 2024.
A 16 h 30 (Salle Médicis) :
Captation
1° Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de MM. Jean-Pierre Mustier, président du conseil d’administration, et Paul Saleh, directeur général d’Atos ;
2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières :
Lundi 8 avril 2024 à 16 heures (Salle A245 – 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Table ronde d’associations d’élus locaux en présence de Mme Hélène Geoffroy, maire de Vaulx-en-Velin, co-présidente de la commission politique de la ville et cohésion sociale de l’Association des Maires de France (en téléconférence), M. Michel Bisson, maire de Lieusaint, vice-président de France Urbaine, M. Harold Huwart, maire de Nogent-le-Rotrou, vice-président de l’Association des Petites Villes de France (en téléconférence) et M. Philippe Rio, maire de Grigny, vice-président de l’Association des maires Ville et Banlieue de France ;
2° Questions diverses.
A 17 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de M. Olivier Christen, directeur des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice ;
2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières :
CONVOCATION RECTIFIÉE.
La rectification porte sur l’ajout d’un participant à la table ronde organisée lors de la réunion du lundi 8 avril 2024 à 16 heures.
Lundi 8 avril 2024.
A 16 heures :
(Salle A245 – 2e étage Ouest).
Captation.
1° Table ronde d’associations d’élus locaux en présence de Mme Hélène Geoffroy, maire de Vaulx-en-Velin, co-présidente de la commission politique de la ville et cohésion sociale de l’Association des Maires de France (en téléconférence), M. Michel Bisson, maire de Lieusaint, vice-président de France Urbaine, M. Harold Huwart, maire de Nogent-le-Rotrou, vice-président de l’Association des Petites Villes de France (en téléconférence), M. Philippe Rio, maire de Grigny, vice-président de l’Association des maires Ville et Banlieue de France et M. Sébastien Gouttebel, maire de Murol, vice-président de l’Association des maires ruraux de France (en téléconférence) ;
2° Questions diverses.
A 17 h 30 :
(Salle A245 – 2e étage Ouest).
1° Audition de M. Olivier Christen, directeur des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice ;
2° Questions diverses.
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050 :
I. – Mardi 9 avril 2024.
A 14 heures :
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Table ronde sur le point de vue des personnels d’EDF, autour de :

– M. José Fernandes, délégué syndical central CGT pour la FNME-CGT ;
– M. Alexandre Grillat, secrétaire national affaires publiques et européennes à la CFE-Energie ;
– M. Paul Guglielmi, délégué syndical central – délégué fédéral FNEM-FO ;
– M. Julien Laplace, délégué syndical central CFDT.

A 15 h 30 :
Captation.
2° Audition de Mme Sophie Mourlon, directrice générale de l’énergie et du climat.
A 17 h 30 :
Captation.
3° Audition de M. Thomas Courbe, directeur général des entreprises ;
4° Questions diverses.
II. – Mercredi 10 avril 2024.
A 16 h 30 :
(Salle A263 – 2e étage Ouest).
Captation.
1° Audition de M. Luc Rémont, président-directeur général du groupe EDF ;
2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères :
Mardi 9 avril 2024.
(Salle René Monory)
A 15 h 30 :
1° Audition de M. Joffrey Celestin-Urbain, chef du Service de l’information stratégique et de la sécurité économiques (SISSE), à huis clos.
A 17 heures :
Captation.
2° Audition de MM. Thomas Huchon, journaliste réalisateur spécialiste de la lutte contre la désinformation et les réseaux sociaux, et Gérald Holubowicz, journaliste expert en IA générative, sur l’intelligence artificielle et les manipulations de l’information ;
3° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales :
Proposition de loi portant statut de personne morale de droit public à statut particulier à l’Académie nationale de chirurgie.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 29 avril 2024 12 heures.
Commission des lois :
Proposition de loi allongeant la durée de l’ordonnance de protection et créant l’ordonnance provisoire de protection immédiate
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Jeudi 11 avril 2024 12 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes :
Mardi 9 avril 2024.
A 17 h 30 :
(Salle A67 – Rdc Sud Ouest).
1° Lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales : examen de la proposition de résolution européenne et de l’avis politique sur la proposition de règlement COM(2023) 533 final de Mme Amel Gacquerre et M. Michaël Weber ;
2° Questions diverses.
Jeudi 11 avril 2024.
A 9 heures :
(Salle ½ Clemenceau – côté Nord).
1° Réouverture de la politique agricole commune (PAC) : examen de la proposition de résolution européenne et de l’avis politique des membres du groupe de suivi de la PAC ;
2° Mesure d’assistance au titre de la facilité européenne pour la paix au profit de l’Arménie : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Valérie Boyer ;
3° Réunion interparlementaire en format Weimar à Varsovie les 10 et 11 mars 2024 : communication de Mme Marta de Cidrac ;
4° Bilan des positions européennes du Sénat en 2022-2023 : examen du rapport d’information de M. Jean-François Rapin.