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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 3 avril 2024 portant inscription des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP et NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, au paragraphe 2 « Produits pour nutrition entérale à domicile pour adultes », dans la rubrique B « Mélanges polymériques hyperprotidiques (mél. poly hyperprot) pour adultes », la rubrique « Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA) » et les produits suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA)
1145427 Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NUTRICIA, NUTRISON 2 KCAL HP, 500 ml
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP, de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, liquide, poche unitaire de 500 mL.
DESCRIPTION
NUTRISON 2 KCAL HP est une DADFMS prête à l’emploi pour nutrition entérale.
Il s’agit d’un mélange hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml) sans fibres. Il possède une forte teneur en lipides (43 % des AET).
Cette formulation est à base de protéines végétales, composée de 55 % de soja et 45 % de pois. Elle est sans lactose et sans gluten.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
MODALITES D’UTILISATION
Conservation
Après ouverture :
– En système fermé : au maximum 24 h ;
– En système ouvert : au maximum 8 h.
La bouteille refermée se conserve au réfrigérateur pendant au maximum 24 h.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
NUTRISON 2 KCAL HP : liquide, conditionné unitairement dans une poche de 500 mL.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029.
1119849 Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NUTRICIA, NUTRISON 2 KCAL HP, 1 000 ml
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP, de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, liquide, poche unitaire de 1 000 mL.
DESCRIPTION
NUTRISON 2 KCAL HP est une DADFMS prête à l’emploi pour nutrition entérale.
Il s’agit d’un mélange hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml) sans fibres. Il possède une forte teneur en lipides (43 % des AET).
Cette formulation est à base de protéines végétales, composée de 55 % de soja et 45 % de pois. Elle est sans lactose et sans gluten.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
MODALITES D’UTILISATION
Conservation
Après ouverture :
– En système fermé : au maximum 24 h ;
– En système ouvert : au maximum 8 h.
La bouteille refermée se conserve au réfrigérateur pendant au maximum 24 h.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
NUTRISON 2 KCAL HP : liquide, conditionné unitairement dans une poche de 1 000 mL.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029.
1167736 Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NUTRICIA, NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE,500 ml
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE, de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, liquide, poche unitaire de 500 mL.
DESCRIPTION
NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE est une DADFMS prête à l’emploi pour nutrition entérale.
Il s’agit d’un mélange hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml) avec fibres. Il possède une forte teneur en lipides (42 % des AET).
Cette formulation est à base de protéines végétales, composée de 55 % de soja et 45 % de pois. Elle est sans lactose et sans gluten.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
MODALITES D’UTILISATION
Conservation
Après ouverture :
– En système fermé : au maximum 24 h ;
– En système ouvert : au maximum 8 h.
La bouteille refermée se conserve au réfrigérateur pendant au maximum 24 h.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE : liquide, conditionné unitairement dans une poche de 500 mL.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029.
1111747 Nut. Ent., ad, mél poly HPHEconc, NUTRICIA, NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE,1 000 ml
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE, de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, liquide, poche unitaire de 1 000 mL.
DESCRIPTION
NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE est une DADFMS prête à l’emploi pour nutrition entérale.
Il s’agit d’un mélange hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml) avec fibres. Il possède une forte teneur en lipides (42 % des AET).
Cette formulation est à base de protéines végétales, composée de 55 % de soja et 45 % de pois. Elle est sans lactose et sans gluten.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
MODALITES D’UTILISATION
Conservation
Après ouverture :
– En système fermé : au maximum 24 h ;
– En système ouvert : au maximum 8 h.
La bouteille refermée se conserve au réfrigérateur pendant au maximum 24 h.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE : liquide, conditionné unitairement dans une poche de 1 000 mL.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029.


Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».