Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Le bureau du Sénat se réunira le : jeudi 11 avril 2024, à 8 h 30 avec l’ordre du jour suivant :
I. – Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires :

– examen de déclarations d’intérêts et d’activités de sénateurs.

II. – Chaîne parlementaire Public Sénat :

– désignation du président directeur général de Public Sénat : audition du candidat, puis vote à bulletins secrets ;
– désignation d’une personnalité qualifiée appelée à siéger au sein du conseil d’administration.

III. – Élections européennes :

– fixation de la période électorale pour la Chaîne parlementaire Public Sénat ;
– fixation de la procédure de recueil des soutiens des sénateurs pour la campagne audiovisuelle.

IV. – Groupes d’études :

– examen de la demande de transformation de la section « Pêche et produits de la mer » du groupe d’études « Agriculture, élevage et alimentation » en groupe d’études autonome.

V. – Réforme de la procédure applicable en cas de suspicion de harcèlement à l’égard de collaborateurs de sénateurs.
VI. – Questions diverses.