La décision du 15 février 2024 susvisée est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 6.

Après le troisième alinéa de l’article 1er, est inséré l’alinéa suivant :
« M. Hervé Vanlaer, ingénieur des ponts, des eaux et forêts, adjoint à la directrice générale de l’énergie et du climat. » Le présent alinéa entre en vigueur à compter du 1er avril 2024.

Après l’alinéa 1 de l’article 3, est inséré l’alinéa suivant :
« M. Eric Chambon, ingénieur de l’industrie et des mines hors classe, détaché dans l’emploi fonctionnel de chef de mission, adjoint au sous-directeur de la sécurité d’approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques, pour toutes les affaires relevant de la sous-direction de la sécurité d’approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques. » Le présent alinéa entre en vigueur à compter du 22 avril 2024.

L’alinéa suivant est supprimé :
« M. Eric Chambon, ingénieur de l’industrie et des mines hors classe, détaché dans l’emploi fonctionnel de chef de mission, adjoint à la sous-directrice des affaires générales et de la synthèse pour toutes les affaires relevant de sous-direction des affaires générales et de la synthèse. » La suppression du présent alinéa entre en vigueur à compter du 22 avril 2024.

Après l’alinéa 1 de l’article 10, est inséré l’alinéa suivant :
« Mme Neila Dey Chebbi, attachée principale d’administration de l’Etat, cheffe de bureau, pour toutes les affaires relevant de sous-direction des affaires générales et de la synthèse. »

Le dernier alinéa de l’article 10 est modifié comme suit :
« M. Dominique Guillot, attaché principal d’administration de l’Etat, chef de bureau, et Mme Gaëlle Queval, attachée principale d’administration de l’Etat, adjointe au chef de bureau, pour les affaires relatives à la gestion de proximité des agents affectés à la direction générale de l’énergie et du climat, à l’élaboration du plan de formation de la direction générale et à la maîtrise d’ouvrage des formations correspondantes. » Le présent alinéa entre en vigueur à compter du 1er avril 2024.

ArtExecution 7. – La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.