Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Membres présents ou excusés
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 21 mars 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Jocelyne Antoine, Jean-Michel Arnaud, Annick Billon, Colombe Brossel, Samantha Cazebonne, Laure Darcos, Agnès Evren, Gilbert Favreau, Béatrice Gosselin, Marc Laménie, Annie Le Houerou, Marie Mercier, Olivia Richard, Laurence Rossignol, Dominique Vérien.
Excusés : Evelyne Corbière Naminzo, Brigitte Micouleau, Marie-Pierre Monier, Marie-Laure Phinera-Horth, Raymonde Poncet Monge, Marie-Pierre Richer, Elsa Schalck, Anne Souyris, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du mardi 19 mars 2024
Présents : Viviane Artigalas, Agnès Canayer, Stéphane Demilly, Micheline Jacques, Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient.
Excusés : Marie-Do Aeschlimann, Philippe Bas, Audrey Bélim, Antoine Lefèvre, Vivette Lopez, Akli Mellouli, Saïd Omar Oili.
Délégation sénatoriale à la prospective
Séance du jeudi 21 mars 2024
Présents : François Bonneau, Christian Bruyen, Bernard Fialaire, Jean-Raymond Hugonet, Christine Lavarde, Pierre-Alain Roiron, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Guislain Cambier, Christophe Chaillou, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Patricia Demas, Amel Gacquerre, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy, Marie-Pierre Richer, Stéphane Sautarel.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 28 mars, à 9 heures 30, Salle Médicis
– Désignation de rapporteurs ;
– Examen du rapport relatif à la marque employeur des collectivités territoriales (Rapporteurs : M. Cédric Vial, Mme Catherine Di Folco, M. Jérôme Durain) ;
– Audition relative aux dispositifs applicables en matière de formation des élus locaux, avec la participation de :
– Mme Marie-Josée MIRANDA, Adjointe au sous-directeur de la sous-direction des élus locaux et de la fonction publique territoriale de la Direction générale aux collectivités locales (DGCL) ;
– M. Laurent STIRNEMANN Chef du bureau à la sous-direction des élus locaux et de la fonction publique territoriale de la DGCL ;
– Un représentant de l’Inspection générale des Affaires sociales (IGAS), présentant le rapport « La formation des élus locaux » (en cours de confirmation).
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 28 mars 2024, à 9 heures, salle 263 (commission des affaires économiques)
Examen du rapport d’information de Mmes Colombe Brossel et Béatrice Gosselin sur les familles monoparentales.
Délégation à la prospective
Mardi 26 mars 2024, à 18 heures, salle Clemenceau – côté Nord
Audition, en commun avec l’Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques (OPECST), de M. Philippe Aghion et Mme Anne Bouverot, co-présidents de la Commission de l’intelligence artificielle (IA), sur les conclusions de leur rapport.
Délégation aux entreprises
Le mardi 26 mars 2024 à 18 heures, grande salle Delavigne
Audition, organisée conjointement avec le groupe d’amitié France-États-Unis sur le thème de l’intelligence artificielle, de MM. Juan Carlos Martinez, fondateur de la start up Virtual Apparel Solutions 3 et Marc Revol, directeur de projets intelligence artificielle au sein du service de l’économie numérique de la Direction générale des entreprises du Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.