L’article 1er de l’arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est ainsi modifié :
1° Au I, les 38° et 43° et le b du 45° sont abrogés ;
2° Au II, sont ajoutés les alinéas suivants :
« 13° Université de Rennes :
« a) Institut universitaire de technologie de Lannion ;
« b) Institut universitaire de technologie de Rennes ;
« c) Institut universitaire de technologie de Saint-Malo ;
« d) Institut universitaire de technologie de Saint-Brieuc ;
« 14° Université Toulouse Capitole :
« a) Institut universitaire de technologie de Rodez ;
« 15° Université de technologie de Tarbes :
« a) Institut universitaire de technologie de Tarbes. »

L’article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au I, le 10° est abrogé ;
2° Au II, est ajouté l’alinéa suivant :
« 5° Université de Rennes. »

L’article 3 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au I, le 10° est abrogé ;
2° Au II, est ajouté l’alinéa suivant :
« 7° Université de Rennes :
« a) Observatoire des sciences de l’Univers de Rennes. »

L’article 6 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au I, le 14° est abrogé ;
2° Au III, sont ajoutés les alinéas suivants :
« 8° Université de Rennes :
« a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;
« b) Ecole supérieure d’ingénieurs de Rennes (ESIR). »

L’article 10 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au I, le 19° est abrogé ;
2° Au II, est ajouté l’alinéa suivant :
« 7° Université de Rennes (institut de gestion). »

L’article 11 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au I, le 1° est abrogé ;
2° Au II, est ajouté l’alinéa suivant :
« 2° Université Toulouse Capitole (Ecole de management de Toulouse-TSM). »

A l’article 13 du même arrêté, le 19° du I est abrogé.

A l’article 14 du même arrêté, le 6° est abrogé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.