L’arrêté du 25 avril 2022 susvisé est ainsi modifié :
1° L’annexe I est ainsi modifiée :
a) Au F :
-au 3°, les mots : « Directeur adjoint de la délégation » sont remplacés par les mots : « Délégué adjoint » ;
-au 24°, les mots : « forces armées de la Nouvelle Calédonie » sont remplacés par les mots : « forces armées en Nouvelle-Calédonie » ;
-au 25°, les mots : « forces armées de Polynésie française » sont remplacés par les mots : « forces armées en Polynésie française » ;
-aux 88°, 89°, 90° et 93°, les mots : « du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes » sont supprimés ;
b) Au 91° du G, les mots : « du commandement territorial de l’armée de l’air et de l’espace » sont supprimés ;
2° Dans le tableau du I de l’annexe II, les lignes « Hors groupe 1 » à « Groupe 2 » sont remplacées par les dispositions suivantes :
«
| Hors groupe 1 | Le directeur du cabinet civil et militaire du ministre de la défense. | Comité en charge des rémunérations des cadres dirigeants institué auprès du ministre de la défense |
| Hors groupe 2 | Le directeur du cabinet civil et militaire du ministre de la défense (1). | |
| Le chef d’état-major des armées (2). | ||
| Groupe 1 | Le directeur du cabinet civil et militaire du ministre de la défense (1). | |
| Le major général des armées (3). | ||
| Groupe 2 | Le directeur du cabinet civil et militaire du ministre de la défense (1). | |
| Le délégué général pour l’armement (2). | ||
| Le secrétaire général pour l’administration (2). | ||
| Le major général des armées (3). |
».
L’arrêté du 24 mai 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa du 4° de l’annexe 8, les mots : « des forces aériennes » sont remplacés par les mots : « territorial de l’armée de l’air et de l’espace » ;
2° Au vingt-deuxième alinéa du 6° de l’annexe 8, les mots : « de Nouvelle Calédonie » sont remplacés par les mots : « en Nouvelle-Calédonie » ;
3° Au dix-huitième alinéa du 2° de l’annexe 9, les mots : « des forces aériennes (CFA) » sont remplacés par les mots : « territorial de l’armée de l’air et de l’espace (CTAAE) » ;
4° Le dix-huitième alinéa du 1° de l’annexe 11 est complété par les mots : « aérien (BACEA) » ;
5° Au dix-neuvième alinéa du 1° de l’annexe 11, les mots : « des forces aériennes » sont remplacés par les mots : « territorial de l’armée de l’air et de l’espace (CTAAE) » ;
6° Au treizième alinéa du 3° de l’annexe 12, les mots : « des forces aériennes » sont remplacés par les mots : « territorial de l’armée de l’air et de l’espace » ;
7° Au dernier alinéa du 2° de l’annexe 13, les mots : « des forces aériennes » sont remplacés par les mots : « territorial de l’armée de l’air et de l’espace ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.