Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition

2. Réunions
Mercredi 20 mars 2024

Commission des affaires culturelles,
A 9 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– en lien avec les Etats généraux de l’information, table ronde sur l’adaptation du droit des médias aux évolutions du secteur réunissant M. Tristan Azzi, professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne, université Paris-1 Panthéon-Sorbonne, Mme Alexandra Bensamoun, professeure de droit privé à l’université Paris-Saclay, et Mme Camille Broyelle, professeure de droit public à l’université Paris-Panthéon-Assas ;
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant la prise en charge par l’Etat de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien (n° 2106).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur la remise en cause de la paix dans le monde aujourd’hui avec la participation de M. Justin Vaïsse, historien, fondateur et directeur général du Forum de Paris sur la Paix, et M. Dominique David, conseiller du président de l’Institut français des relations internationales (IFRI), rédacteur en chef de Politique étrangère et co-directeur du rapport annuel mondial sur le système économique et les stratégies (RAMSES).

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Guéhenno, professeur à l’Université Columbia, associé à la Brookings Institution et au Centre sur la coopération internationale de l’Université de New York, ancien Secrétaire général-adjoint de l’Organisation des Nations Unies (ONU) en charge du département des opérations de maintien de la paix.

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

– Prévenir les ingérences étrangères en France (rapport d’information portant observations sur la proposition de loi de M. Sacha HOULIÉ et plusieurs de ses collègues) (n° 2150) (Mme Constance LE GRIP, rapporteure d’information)

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2023 285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé (n° 2349) (désignation du rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires (n° 1758).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Grandchamp, maire de Publier (74), pour l’Association des maires de France, sur le rôle des communes au sein de la défense globale.

A 10 h 30 (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition conjointe, ouverte à la presse, du général de corps d’armée Pierre-Joseph Givre, directeur du service national et de la jeunesse au Ministère des armées, de M. Nicolas Henry, président des Jeunes IHEDN et de Mme Emma Vanzo, présidente de de la fédération Atlas, sur l’implication de la jeunesse au sein de la défense globale.

A 16 h 30 (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, du général d’armée François Lecointre, Grand chancelier de la Légion d’honneur, sur l’implication des ordres nationaux dans la cohésion nationale et la défense globale.

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 1993) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;
– présentation par M. Nicolas Thierry de la proposition de résolution européenne, adoptée par la commission des affaires européennes, visant à réviser le règlement européen REACH sur les substances chimiques, (n° 2222).

A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 1993) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;
– présentation par M. Nicolas Thierry de la proposition de résolution européenne, adoptée par la commission des affaires européennes, visant à réviser le règlement européen REACH sur les substances chimiques, (n° 2222).

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– élection d’un secrétaire du bureau ;
– nomination d’un rapporteur spécial et d’un rapporteur ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l’attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires (n° 1998) (M. Daniel Labaronne, rapporteur).

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (n° 1146) (M. Yannick Chenevard, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire (n° 1640) (M. Olivier Serva, rapporteur) ;
– nomination d’un rapporteur sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française (n° 2346).

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 15 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Nyls de Pracontal, président de la commission espèces et communautés biologiques du Conseil national de la protection de la nature.

A 16 h 45 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Frejefond, directeur régional pour l’Occitanie de l’Office français de la biodiversité et de M. Yvain Benzenet, chef de service régional adjoint.

Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements,
A 9 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de dirigeants de l’entreprise Babilou : M. Xavier Ouvrard, président-directeur général, M. Vincent Bulan, directeur général.

A 11 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de dirigeants de l’entreprise Les Petits Chaperons rouges – Grandir : M. Sacha Tikhomiroff, directeur général France, et Mme Elodie Colas, directrice régionale Île-de-France Nord.

A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. Christophe Durieux, président, et de Mme Odile Broglin, cofondateurs de People&Baby.

A 17 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Véronique Mancini, directrice du marketing et du développement de Léa&Léo.

A 18 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de dirigeants de l’entreprise La Maison Bleue : Mme Claire Laot, directrice générale, et M. Riad Bouchekioua, directeur régional Île-de-France Est.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Anne-Claire MIALOT, directrice générale de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).

Jeudi 21 mars 2024

Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre,
A 9 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), accompagné de M. Guillaume Blanchot, directeur général, et de Mme Justine Boniface, directrice de cabinet ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Niel, président de NJJ Médias, et de M. Maxime Lombardini, vice-président.

A 17 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture.

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Michel Bouyssou, maire de Villeneuve-les-Lavaur, de M. Raymond Frede, maire de Saint-Germain-des-Prés et de M. Jean-Louis Hormière, maire de Puylaurens, sur les usines à enrobé et la modification des plans locaux d’urbanisme.

Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer,
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
à 15 heures

– table ronde : Saint Pierre et Miquelon :

– Préfecture de Saint Pierre et Miquelon : Mmes Hélène Hargitai, sous préfète et Sandrine Montané, directrice des services du cabinet du Préfet ;
– Service territorial d’incendie et de secours (DIS 975) : Capitaine Guillaume Geay, directeur, chef du service interministériel de sécurité civile ;
– Direction des territoires, de l’alimentation et de la mer (DTAM 975) : Mme Patricia Bourgeois, directrice et M. Philippe Testard, directeur adjoint ;
– Commune de Miquelon Langlade ;
– Collectivité territoriale de Saint Pierre et Miquelon.

à 16 h 30

– M. Frédéric Mortier, ancien délégué interministériel aux risques majeurs outre mer.
– à 19 heures

– table ronde : Polynésie française – Volet Collectivité et Élus :

– Gouvernement de la Polynésie française – Direction de l’environnement (DIREN) : M. Virau Tuterai, chargé d’affaires de la cellule Eau ;
– Mairie de Punaauia : M. Simplicio Lissant, maire, M. Nicolas Bertholon, 2e adjoint au maire.

Mercredi 27 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de M. Eric WOERTH, député de l’Oise, questeur de l’Assemblée nationale, chargé d’une mission sur la décentralisation par le président de la République.

Mercredi 3 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de M. Martin MALVY, ancien ministre, président de l’association Sites & Cités remarquables de France, et de M. Fabien SÉNÉCHAL, président de l’Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF).

Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– présentation du rapport d’information sur un nouvel acte de décentralisation à la suite des débats organisés les 7 et 27 février 2024 par la délégation (M. David VALENCE, rapporteur).

3. Membres présents ou excusés

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 19 mars 2024 à 16 h 30
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Mickaël Bouloux, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Fabien Di Filippo, M. David Guiraud, Mme Nadia Hai, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Mohamed Laqhila, M. Pascal Lecamp, Mme Véronique Louwagie, M. Damien Maudet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Xavier Roseren, Mme Eva Sas
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Joël Giraud, M. Emmanuel Lacresse, M. Tematai Le Gayic, Mme Lise Magnier, M. Jean-Paul Mattei, M. Charles Sitzenstuhl
Assistaient également à la réunion. – M. Didier Padey, M. Jean-Luc Warsmann
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du lundi 18 mars 2024 à 15 h 45
Présent. – M. Philippe Dunoyer
Excusés. – M. Ian Boucard, M. Éric Ciotti, M. Philippe Gosselin, M. Sacha Houlié, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, M. Didier Lemaire, M. Sylvain Maillard, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Rémy Rebeyrotte, M. Davy Rimane, M. Olivier Serva, M. Jean Terlier
Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
Réunion du lundi 18 mars 2024 à 8 heures
Présents. – Mme Sophie Panonacle, M. Guillaume Vuilletet
Réunion du lundi 18 mars 2024 à 14 h 30
Présents. – M. Mansour Kamardine, Mme Sophie Panonacle, M. Guillaume Vuilletet
Excusé. – M. Xavier Batut
Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Réunion du mardi 19 mars 2024 à 14 heures
Présents. – M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, Mme Fabienne Colboc, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Laurent Jacobelli, M. Karl Olive, M. Aurélien Saintoul
Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Réunion du lundi 18 mars 2024 à 18 h 30
Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Christophe Bex, M. Jean-Yves Bony, M. Charles de Courson, M. Grégoire de Fournas, M. Pascal Lavergne, Mme Joëlle Mélin, M. Serge Muller, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, Mme Juliette Vilgrain
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Nicolas Forissier, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Patrick Vignal