Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Lundi 18 mars 2024

Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’Etat pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » à partir de 16 h 45 (Salle René Monory) :
Captations.
A 16 h 45 :

– audition de M. Alexis Zajdenweber, commissaire aux participations de l’Eat.

A 18 heures :

– audition de M. Carlos Tavares, directeur général de Stellantis.

Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier à partir de 14h30 (Salle A213 – 2e étage aile Est) :
Captation.
A 14 h 30 :

– audition de M. Frédéric Veaux, directeur général de la police nationale.

A 15 h 45 :

– audition de M. Christian Rodriguez, général d’armée, directeur général de la gendarmerie nationale.

A 17 heures :

– audition de Mme Stéphanie Cherbonnier, cheffe de l’Office antistupéfiants (OFAST).

Convocations

Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 20 mars 2024 :
A 9 h 30 :
(Salle Médicis)
Captation.
1° Audition dans le cadre de la mission d’information sur l’évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l’Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement, de :

– Sylvie Gustave dit Duflo, Présidente du conseil d’administration de l’Office français de la biodiversité (OFB), Vice-présidente de la région Guadeloupe ;
– Olivier Thibault, Directeur général de l’Office français de la biodiversité (OFB) ;

2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
(Convocation rectifiée.)
Mardi 19 mars 2024 :
A 14 heures :
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 311 (2023-2024), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics.
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 18 mars 2024 à 12 heures ;
2° Questions diverses.
Mercredi 20 mars 2024 :
A 9 h 30 :
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
Captation.
1° Désignation des membres de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative ;
2° Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France ;
3° Questions diverses.
A 16 h 30 :
(Salle René Monory)
Captation.
1° Audition de Mme Laurence Bertrand Dorléac, présidente de la Fondation nationale des sciences politiques (FNSP) ;
2° Questions diverses.
Mission d’information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français » :
Jeudi 21 mars 2024 :
A 14 h 30 :
(Salle A213 – 2e étage Est)
Captation.

– audition de M. Dominique Libault, président du Haut Conseil du financement de la protection sociale ;
– questions diverses.

Mission d’information sur l’avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale :
Mardi 19 mars 2024 :
A 14 heures (Salle 131 de la commission des finances – 1er étage Ouest) :
Captation.
1° Audition du Dr Pierre GABACH, adjoint à la direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et chef du service Bonnes pratiques de la Haute Autorité de santé ;
2° Questions diverses.
Mercredi 20 mars 2024 :
A 13 h 30 (Salle 131 de la commission des finances – 1er étage Ouest) :
Captation.
1° Audition du Dr Michel VERNAY, directeur de la direction des maladies non transmissibles et traumatismes de Santé publique France et du Dr Arielle LE MASNE, chargée d’expertise scientifique interactions précoces – 1 000 premiers jours, au sein de la direction de la prévention et de la promotion de la santé de Santé publique France ;
2° Questions diverses La Présidente.
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050 :
I. – Mardi 19 mars 2024 :
A 14 h 30 :
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation.
1° Table ronde sur l’énergie hydraulique, autour de :

– M. Julien Français, directeur général de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) ;
– Mme Alix Perrin, professeur agrégée de droit à l’Université Paris Dauphine-PSL ;
– Mme Emmanuelle Verger-Chabot, directrice d’EDF Hydro ;

2° Questions diverses.
II. – Mercredi 20 mars 2024 :
A 16 h 30 :
(Salle A216 – 2e étage Est)
Captation.
1° Table ronde sur les enjeux des flexibilités, gages de la sécurité d’approvisionnement électrique, autour de :

– M. Yannick Jacquemart, directeur nouvelles flexibilités chez RTE ;
– Mme Catherine Rivière, directrice générale adjointe et M. Benjamin Herzhaft, directeur du Centre de résultats Systèmes énergétiques, de l’IFP Énergies nouvelles (IFPEN) ;
– M. Stéphane Sarrade, directeur des programmes énergie au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) ;

2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier :
(Convocation rectifiée)
Lundi 18 mars 2024 :
(Salle A213 – 2e étage aile Est)
Captation.
A 14 h 30 :

– audition de M. Frédéric Veaux, directeur général de la police nationale.

A 15 h 45 :

– audition de M. Christian Rodriguez, général d’armée, directeur général de la gendarmerie nationale.

A 17 heures :

– audition de Mme Stéphanie Cherbonnier, cheffe de l’Office antistupéfiants (OFAST).

Mardi 19 mars 2024 :
(Salle A213 – 2e étage aile Est)
Captation.
A 8 h 30 :

– audition de Mme Ine Van Wymersch, commissaire nationale aux drogues de la Belgique (en visioconférence).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de loi relative à la mise en place et au fonctionnement de la commission d’évaluation de l’aide publique au développement instituée par la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 18 mars à 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’Etats qui en font la demande
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 25 mars à 12 heures
Commission des lois
Proposition de loi améliorant l’efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 18 mars à 12 heures
Proposition de loi créant l’homicide routier et visant à lutter contre la violence routière
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 18 mars à 12 heures
Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 25 mars à 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes :
(Convocation rectifiée.)
Mercredi 20 mars 2024 :
A 14 heures :
(Salle A120 – 1er étage Est)
1° Nouvelles techniques génomiques : examen du rapport, de la proposition de résolution européenne et de l’avis politique de M. Jean-Michel Arnaud, Mme Karine Daniel et M. Daniel Gremillet ;
2° Questions diverses.
Jeudi 21 mars 2024 :
A 9 heures :
(Salle Médicis)
Captation.
1° Table ronde « Réforme et élargissement de l’Union européenne » avec :

– M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre ;
– M. Joachim Bitterlich, ancien conseiller auprès du Chancelier Helmut Kohl et Ambassadeur d’Allemagne ;
– M. Philippe Étienne, ancien Représentant permanent de la France auprès de l’Union européenne et Ambassadeur de France en Allemagne et aux Etats-Unis ;
– M. Alain Lamassoure, ancien ministre délégué aux affaires européennes et au budget et président de la commission des Budgets du Parlement européen ;
– Mme Noëlle Lenoir, ancienne ministre chargée des affaires européennes ;

2° Questions diverses.