Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

Modifications à la composition de la commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

2. Réunions
Lundi 18 mars 2024

Commission des lois,
A 15 h 45 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique portant report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (n° 2331) (M. Philippe Dunoyer, rapporteur) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2334) (M. Ludovic Mendes, rapporteur).

Mardi 19 mars 2024

Commission des affaires culturelles,
A 16 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture.

Commission des finances,
A 16 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Thierry REPENTIN, président de l’Agence nationale de l’habitat (ANAH), et Mme Valérie MANCRET-TAYLOR, directrice-générale.

Commission des lois,
A 21 h 15 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes (n° 2308) (Mme Brigitte Liso, rapporteure).

Mercredi 20 mars 2024

Commission des affaires culturelles,
A 9 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– en lien avec les Etats généraux de l’information, table ronde sur l’adaptation du droit des médias aux évolutions du secteur réunissant M. Tristan Azzi, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, université Paris-1 Panthéon-Sorbonne, Mme Alexandra Bensamoun, professeure de droit privé à l’université Paris-Saclay, et Mme Camille Broyelle, professeure de droit public à l’université Paris-Panthéon-Assas.

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi visant à instaurer la transparence sur la fabrication des plats servis en restauration (n° 2099) (rapport).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur la remise en cause de la paix dans le monde aujourd’hui avec la participation de M. Justin Vaïsse, historien, fondateur et directeur général du Forum de Paris sur la Paix, et M. Dominique David, conseiller du président de l’Institut français des relations internationales (IFRI), rédacteur en chef de Politique étrangère et co-directeur du rapport annuel mondial sur le système économique et les stratégies (RAMSES).

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Guéhenno, professeur à l’Université Columbia, associé à la Brookings Institution et au Centre sur la coopération internationale de l’Université de New York, ancien Secrétaire général-adjoint de l’Organisation des Nations Unies (ONU) en charge du département des opérations de maintien de la paix.

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

– Prévenir les ingérences étrangères en France (rapport d’information portant observations sur la proposition de loi de M. Sacha HOULIÉ et plusieurs de ses collègues) (n° 2150) (Mme Constance LE GRIP, rapporteure d’information) ;
– L’Union européenne face au défi migratoire (rapport d’information) (MM. Gabriel AMARD et Benjamin HADDAD, rapporteurs d’information).

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1e étage) :

– examen de la proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires (n° 1758).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Grandchamp, maire de Publier (74), pour l’Association des maires de France, sur le rôle des communes au sein de la défense globale.

A 10 h 30 (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition conjointe, ouverte à la presse, du général de corps d’armée Pierre-Joseph Givre, directeur du service national et de la jeunesse au Ministère des armées, de M. Nicolas Henry, président des Jeunes IHEDN et de Mme Emma Vanzo, présidente de de la fédération Atlas, sur l’implication de la jeunesse au sein de la défense globale.

A 16 h 30 (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, du général d’armée François Lecointre, Grand chancelier de la Légion d’honneur, sur l’implication des ordres nationaux dans la cohésion nationale et la défense globale.

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 1993) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;
– présentation par M. Nicolas Thierry de la proposition de résolution européenne, adoptée par la commission des affaires européennes, visant à réviser le règlement européen REACH sur les substances chimiques, (n° 2222).

A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 1993) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;
– présentation par M. Nicolas Thierry de la proposition de résolution européenne, adoptée par la commission des affaires européennes, visant à réviser le règlement européen REACH sur les substances chimiques, (n° 2222).

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– élection d’un secrétaire du bureau ;
– nomination d’un rapporteur spécial et d’un rapporteur ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l’attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires (n° 1998) (M. Daniel Labaronne, rapporteur).

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (n° 1146) (M. Yannick Chenevard, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire (n° 1640) (M. Olivier Serva, rapporteur) ;
– nomination d’un rapporteur sur le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française (n° 2346).

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 15 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Nyls de Pracontal, président de la commission espèces et communautés biologiques du Conseil national de la protection de la nature.

A 16 h 45 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Frejefond, directeur régional pour l’Occitanie de l’Office français de la biodiversité et de M. Yvain Benzenet, chef de service régional adjoint.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Anne-Claire MIALOT, directrice générale de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).

Jeudi 21 mars 2024

Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre,
A 9 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), accompagné de M. Guillaume Blanchot, directeur général, et de Mme Justine Boniface, directrice de cabinet ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Niel, président de NJJ Médias, et de M. Maxime Lombardini, vice-président.

A 17 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture.

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Michel Bouyssou, maire de Villeneuve-les-Lavaur, de M. Raymond Frede, maire de Saint-Germain-des-Prés et de M. Jean-Louis Hormière, maire de Puylaurens, sur les usines à enrobé et la modification des plans locaux d’urbanisme.

Mercredi 27 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– audition de M. Eric WOERTH, député de l’Oise, questeur de l’Assemblée nationale, chargé d’une mission sur la décentralisation par le président de la République.

Mercredi 3 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de M. Martin MALVY, ancien ministre, président de l’association Sites & Cités remarquables de France, et de M. Fabien SÉNÉCHAL, président de l’Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF).

Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– présentation du rapport d’information sur un nouvel acte de décentralisation à la suite des débats organisés les 7 et 27 février 2024 par la délégation (M. David VALENCE, rapporteur).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 10 heures
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, M. Stéphane Lenormand, M. Stéphane Mazars, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Véronique de Montchalin, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Paul Vannier, M. Léo Walter.
Excusés. – Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, M. Boris Vallaud, M. Christopher Weissberg.
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Dharréville, M. Fabien Di Filippo.
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 15 heures
Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Géraldine Bannier, M. Philippe Berta, M. Idir Boumertit, M. Laurent Croizier, Mme Béatrice Descamps, M. Philippe Emmanuel, M. Philippe Fait, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Annie Genevard, M. Frantz Gumbs, Mme Julie Lechanteux, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Véronique de Montchalin, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, Mme Isabelle Rauch.
Excusés. – Mme Béatrice Bellamy, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Claudia Rouaux.
Assistait également à la réunion. – M. Stéphane Delautrette.
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Antoine Armand, Mme Delphine Batho, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. Sylvain Carrière, Mme Sophia Chikirou, M. Arthur Delaporte, M. Frédéric Descrozaille, M. Francis Dubois, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Mathilde Hignet, M. Sébastien Jumel, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, M. Éric Martineau, M. William Martinet, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, Mme Marie Pochon, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, M. David Taupiac, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers, M. Stéphane Vojetta.
Excusés. – Mme Anne-Laure Babault, Mme Anne-Laure Blin, M. André Chassaigne, Mme Virginie Duby-Muller, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, Mme Hélène Laporte, Mme Nicole Le Peih, Mme Sandra Marsaud, M. Max Mathiasin, M. Matthias Tavel, M. Jiovanny William.
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, M. Éric Husson, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, M. Didier Parakian, M. Kévin Pfeffer, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Olivier Véran, Mme Laurence Vichnievsky, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert.
Excusés. – Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Ersilia Soudais, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa.
Assistait également à la réunion. – Mme Sabrina Sebaihi.
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 11 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Michel Guiniot, M. Éric Husson, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Olivier Véran, Mme Laurence Vichnievsky, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert.
Excusés. – Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. Meyer Habib, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, M. Didier Parakian, M. Kévin Pfeffer, M. Adrien Quatennens, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Ersilia Soudais, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa.
Assistait également à la réunion. – Mme Sabrina Sebaihi.
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 9 h 55
Présents. – Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Chantal Bouloux, M. Louis Boyard, M. Paul Christophe, Mme Josiane Corneloup, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Marc Ferracci, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Jean-Carles Grelier, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, Mme Rachel Keke, Mme Laure Lavalette, Mme Christine Loir, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Olivier Serva, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Juliette Vilgrain, M. Alexandre Vincendet.
Excusés. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, Mme Karen Erodi, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, Mme Justine Gruet, Mme Sandrine Josso, M. Didier Le Gac, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Isabelle Valentin, M. Stéphane Viry.
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 9 h 35
Présents. – M. Damien Abad, M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. Olivier Becht, M. Édouard Bénard, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Pierre Cazeneuve, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Mickaël Cosson, Mme Bérangère Couillard, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Olga Givernet, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, M. Jean-François Lovisolo, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Didier Padey, Mme Christelle Petex, M. Bertrand Petit, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. – M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, M. Pierre Meurin, M. Marcellin Nadeau, Mme Sophie Panonacle.
Assistaient également à la réunion. – M. Éric Alauzet, M. Henri Alfandari, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Lisa Belluco.
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 9 heures
Présents. – M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Émilie Bonnivard, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Alma Dufour, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, M. Pascal Lecamp, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Emmanuel Mandon, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Bryan Masson, M. Jean-Paul Mattei, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Francesca Pasquini, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier, M. Jean Terlier.
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Manuel Bompard, M. Tematai Le Gayic, Mme Charlotte Leduc, M. Robin Reda.
Assistaient également à la réunion. – M. Gabriel Amard, Mme Christine Arrighi, M. Thibault Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Pierre Cordier, Mme Josiane Corneloup, M. Jean-Claude Raux.
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du jeudi 14 mars 2024 à 14 h 45
Présents. – M. Mickaël Bouloux, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Lise Magnier, M. Christophe Plassard.
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Éric Coquerel, M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic, Mme Charlotte Leduc, M. Jean-Paul Mattei.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Henri Alfandari, M. Erwan Balanant, M. Clément Beaune, Mme Lisa Belluco, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, M. Éric Ciotti, M. Hadrien Clouet, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Elsa Faucillon, M. Yoann Gillet, Mme Claire Guichard, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. Bastien Lachaud, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, Mme Constance Le Grip, M. Antoine Léaument, M. Didier Lemaire, Mme Brigitte Liso, Mme Marie-France Lorho, Mme Aude Luquet, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, Mme Anna Pic, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Béatrice Roullaud, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, M. Bertrand Sorre, Mme Andrée Taurinya, Mme Cécile Untermaier, M. Guillaume Vuilletet, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Caroline Yadan.
Excusés. – M. Philippe Gosselin, Mme Emeline K/Bidi, Mme Naïma Moutchou, Mme Sabrina Sebaihi.
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 14 h 45.
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Erwan Balanant, M. Clément Beaune, M. Ian Boucard, M. Xavier Breton, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Edwige Diaz, M. Philippe Dunoyer, Mme Elsa Faucillon, Mme Claire Guichard, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Jérémie Iordanoff, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, Mme Constance Le Grip, M. Antoine Léaument, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, M. Didier Paris, Mme Anna Pic, M. Jean-Pierre Pont, M. Philippe Pradal, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Béatrice Roullaud, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Schreck, M. Bertrand Sorre, Mme Andrée Taurinya, Mme Cécile Untermaier, Mme Caroline Yadan.
Excusés. – M. Éric Ciotti, M. Philippe Gosselin, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Naïma Moutchou, M. Aurélien Pradié, M. Davy Rimane.
Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 15 h 05
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Ségolène Amiot, M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, M. Mounir Belhamiti, M. Louis Boyard, M. Sébastien Chenu, Mme Fabienne Colboc, M. Jocelyn Dessigny, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Jérôme Guedj, M. Laurent Jacobelli, M. Karl Olive, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Béatrice Piron, Mme Sophie Taillé-Polian.
Excusé. – Mme Constance Le Grip.
Assistaient également à la réunion. – Mme Farida Amrani, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Eléonore Caroit, M. Florian Chauche, M. David Guiraud, M. Meyer Habib, Mme Rachel Keke, M. Arnaud Le Gall, M. Hervé de Lépinau, Mme Caroline Parmentier, M. René Pilato, M. Adrien Quatennens, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Christopher Weissberg.
Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Réunion du jeudi 14 mars 2024 à 9 heures
Excusé. – M. Ian Boucard.
Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 15 h 40
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Frédéric Cabrolier, Mme Karen Erodi, Mme Sylvie Ferrer, Mme Huguette Tiegna.
Excusé. – M. Jean Terlier.
Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 15 heures
Présents. – M. Rodrigo Arenas, Mme Véronique Besse, M. Christophe Bex, M. Philippe Bolo, M. Jean-Yves Bony, M. Benoît Bordat, M. Vincent Bru, M. Philippe Brun, Mme Eléonore Caroit, M. Charles de Courson, M. Nicolas Forissier, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, M. Jordan Guitton, M. Yannick Haury, M. Pascal Lavergne, M. Stéphane Mazars, Mme Joëlle Mélin, M. Serge Muller, M. Hubert Ott, M. Rémy Rebeyrotte, M. Charles Sitzenstuhl, M. Patrick Vignal, Mme Juliette Vilgrain.
Excusé. – Mme Anne-Laure Blin.
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 15 h 05
Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Pascale Boyer, M. André Chassaigne, Mme Sophia Chikirou, Mme Laurence Cristol, M. Thibaut François, Mme Nicole Le Peih, Mme Lysiane Métayer, M. Jean-Pierre Pont, M. Richard Ramos.
Excusé. – M. Charles Sitzenstuhl.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 15 h 05
Présents. – Mme Blandine Brocard, M. Stéphane Buchou, Mme Stella Dupont, M. Emmanuel Mandon, M. Didier Padey, M. François Piquemal, M. Jean-Claude Raux, M. Sébastien Rome, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Bertrand Sorre, M. David Valence.
Excusés. – M. Xavier Batut, Mme Anne Brugnera, M. Didier Le Gac, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, M. Laurent Marcangeli, Mme Christine Pires Beaune, M. Stéphane Travert.
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 14 heures
Présents. – M. Philippe Fait, Mme Perrine Goulet, Mme Caroline Janvier, Mme Michèle Peyron, Mme Angélique Ranc.
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, Mme Nicole Dubré-Chirat.
Délégation aux droits des enfants
Réunion du jeudi 14 mars 2024 à 14 h 05
Présents. – M. Erwan Balanant, M. Paul Christophe, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Perrine Goulet, Mme Francesca Pasquini, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Léo Walter.
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, Mme Nicole Dubré-Chirat.
Assistaient également à la réunion. – Mme Émilie Chandler, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Marie-France Lorho, Mme Véronique Riotton, Mme Sarah Tanzilli.