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Arrêté du 28 février 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Carthame Perforator. Jean-Charles Renaudat (FR). Secobra Recherches (FR).
Soja Ancagua. Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT). Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).
Artesia. Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT). Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).
GL Begonia. Saatzucht Gleisdorf GmbH (AT). Saatzucht Gleisdorf GmbH (AT).
LID Boutondor. Lidea France SAS (FR). Lidea France SAS (FR).
LID Educator. Lidea France SAS (FR). Lidea France SAS (FR).
LID Lingodor. Lidea France SAS (FR). Lidea France SAS (FR).
PRO Helicon. Protealis (BE). Protealis (BE).
PRO Vesuvio. Protealis (BE). Protealis (BE).
Prolix. Agroscope (CH). Delley Semences et Plantes SA (CH).
Segura. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Soflo. Saatzucht Streng-Engelen GmbH & Co. KG (DE). Florimond Desprez SA (FR).
Sokinto. Saatzucht Streng-Engelen GmbH & Co. KG (DE). Florimond Desprez SA (FR).
Squadra. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Soja LID Corridor. Lidea France SAS (FR). Lidea France SAS (FR).
LID Dior. Euralis Semences (FR). Lidea France SAS (FR).


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de tournesol : Jarvis, Lluna, RGT Axell, RGT Fillips, RGT Glloss, RGT Lluigi, Vouillac, Warholl.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2026.


Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de tournesol : Bali.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Sipcam Oxon S.p.A. (IT) » pour la variété de soja : Hiroko.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».