Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition

2. Réunions
Lundi 4 mars 2024

Commission des affaires économiques,
A 16 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
A 16 heures ou à 21 heures (en cas de Congrès) :

– examen, pour avis, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) M. Antoine Armand, rapporteur).

Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer,
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– à 15 heures : table-ronde : Martinique – Volet État
– Préfecture de la Martinique : Mme Amélie de Sousa, sous préfète en charge de la prévention des risques ;
– État major interministériel de la zone de défense et de sécurité des Antilles (EMIZA) : lieutenant -colonel Daniel Polinacci, chef de l’état major interministériel de la zone Antilles ;
– Direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Martinique (DEAL 972) : composition de la délégation à confirmer ;
– Service départemental d’incendie et de secours de la Martinique (SDIS 972) : composition de la délégation à confirmer ;

– à 16 h 30 – table-ronde : Martinique – Volet élus et associatif :

– Association départementale de protection civile : Mme Line Rose Arrouvel, présidente et M. Gregory Gevar, secrétaire général ;
– Université populaire et de la prévention : M. Albéric Marcelin, président ;
– Collectivité territoriale de la Martinique : composition de la délégation à confirmer ;
– Association des maires : composition de la délégation à confirmer ;
– Croix-Rouge française de Martinique : composition de la délégation à confirmer.

Mardi 5 mars 2024

Commission des affaires culturelles,
A 16 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche.

Commission des affaires économiques,
A 14 h 50 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion, sur la proposition de résolution relative à l’adoption d’une loi européenne sur l’espace (n° 1991) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure).

Commission des affaires étrangères,
A 16 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Mondoloni, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère de l’Europe et des affaires étrangères, sur la situation en Ukraine deux ans après le début de la guerre déclenchée par la Fédération de Russie.

Commission de la défense,
A 17 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Marc Fesneau, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, sur le rôle de son ministère en matière de défense globale et de souveraineté alimentaire.

Commission du développement durable,
A 16 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).

A 21 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).

Commission des lois,
A 14 h 45 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à renforcer la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste, antisémite ou discriminatoire (n° 2246) (M. Mathieu Lefèvre, rapporteur).

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 17 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– Audition, ouverte la presse, de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.

Mercredi 6 mars 2024

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– proposition de loi tendant à généraliser les conventions de partenariat entre les cités éducatives et des orthophonistes (n° 1755) ;
– examen du rapport de la mission d’évaluation de l’impact de la loi n° 2016 1524 du 14 novembre 2016 visant à renforcer la liberté, l’indépendance et le pluralisme des médias (Mme Isabelle Rauch et M. Inaki Echaniz, rapporteurs) ;
– proposition de loi visant à professionnaliser l’enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (n° 2245) (examen article 88 du Règlement).

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen, pour avis, des articles du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (n° 2041) pour lesquels la commission des lois a sollicité l’avis de la commission des affaires économiques (M. Stéphane Vojetta, rapporteur).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

– communication, ouverte à la presse, de Mme Mireille Clapot sur son déplacement à Kiev à l’occasion d’une réunion de présidents et vice-présidents des commissions des affaires étrangères de plusieurs Parlements européens, les 23 et 24 février 2024.

A 10 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur les élections américaines du 5 novembre 2024 avec la participation de M. Jean-Eric Branaa, maître de conférences à l’Université Paris-Assas et au centre Thucydide, Mme Nicole Bacharan, politologue et chercheuse associée à la Fondation nationale des sciences politiques, et M. François Vergniolle de Chantal, professeur des universités et membre du laboratoire de recherche sur les cultures anglophones (LARCA).

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint-Dominique, 3e étage) :

– Abandonner la proposition de règlement du Parlement européen réduisant strictement les délais de paiement pour les commerçants (proposition de résolution européenne de M. Fabien DI FILIPPO) (M. Fabien DI FILIPPO, rapporteur) (n° 1904)

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs (n° 2128) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur).

Commission de la défense,
A 9 h 30 (Salle 4123 – 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bouillon, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur la stratégie nationale de résilience dans le domaine de la défense et de la sécurité nationale.

A 11 h 30 (Salle 4123 – 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, du général de corps d’armée André Petillot, major général de la gendarmerie nationale, sur le rôle de la gendarmerie en matière de défense globale.

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, sur les investissements en matière de matériel et de réseau ferroviaires et les problématiques de dysfonctionnements.

A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).

A 21 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, conjointe avec la commission du développement durable, de M. Jean-Pierre FARANDOU, président de la SNCF.

A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et M Thomas CAZENAVE, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, sur les annulations de crédits du budget de l’État pour l’année 2024.

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (n° 2093) (M. Philippe Pradal, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi organique visant à renforcer l’ancrage territorial des parlementaires (n° 2076 rect.) (M. Henri Alfandari, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile (n° 2130) (M. Didier Lemaire, rapporteur) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 (n° 2247) (M. Hervé Saulignac, rapporteur).

A 14 h 45 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (n° 2198) (M. Sacha Houlié, rapporteur) ;
– éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de MM. Benoît LEGUET, directeur général et François THOMAZEAU, chercheur sénior à l’I4CE, et de MM. Christophe JERRETIE, président du comité d’orientation des finances locales et Luc-Alain VERVISCH, directeur des études de La Banque Postale, sur le financement de l’action climatique des collectivités territoriales.

Jeudi 7 mars 2024

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (n° 2129).

A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041).

A 21 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041).

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69,
A 10 heures (Visioconférence sans salle) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Mandement, ancien maire de Castres (1995 – 2001) ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Bugis, maire de Castres depuis 2001 ;
– audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Carcenac, ancien président du conseil départemental du Tarn (1991 – 2017).

Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer,
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
A 15 heures
Table-ronde – Guyane

– Préfet de la Guyane : composition de la délégation à confirmer ;
– Service départemental d’incendie et de secours de-la Guyane (SDIS 973) : composition de la délégation à confirmer ;
– Direction générale des territoires et de la mer (DGTM) : composition de la délégation à confirmer ;
– Collectivité territoriale de Guyane : composition de la délégation à confirmer.

A 16 h 30
Table ronde – Saint-Pierre-et-Miquelon

– M. Bruno André, préfet : composition de la délégation à confirmer ;
– Direction des territoires, de l’alimentation et de la mer (DTAM) : composition de la délégation à confirmer ;
– Service départemental d’incendie et de secours (SDIS 975) : composition de la délégation à confirmer ;
– Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon : composition de la délégation à confirmer ;
– Association des maires : composition de la délégation à confirmer.

A 18 heures
Table ronde Guadeloupe – Volet Élus

– Conseil régional de la Guadeloupe : composition de la délégation à confirmer ;
– Conseil départemental de la Guadeloupe : composition de la délégation à confirmer ;
– Association des maires : composition de la délégation à confirmer.

Mercredi 13 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– élection d’un vice-président de la délégation.
– présentation du rapport d’information sur la redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 1er février 2024 (M. David VALENCE, rapporteur).

Mardi 19 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 16 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. Eric WOERTH, député de l’Oise, questeur de l’Assemblée nationale, chargé d’une mission sur la décentralisation par le président de la République.

Mercredi 20 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Anne-Claire MIALOT, directrice générale de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, Mme Sophie Blanc, Mme Sylvie Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Céline Calvez, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, Mme Mathilde Desjonquères, M. Philippe Emmanuel, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, Mme Anna Pic, Mme Lisette Pollet, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier, M. Christopher Weissberg
Excusés. – Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Stéphane Lenormand, Mme Isabelle Rauch
Assistaient également à la réunion. – M. Carlos Martens Bilongo, Mme Danielle Brulebois, M. Arthur Delaporte, Mme Sabrina Sebaihi
Commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 29 février 2024 à 14 h 50
Présents. – M. Stéphane Delautrette, M. Guillaume Garot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel
Excusés. – M. André Chassaigne, M. Max Mathiasin, M. Jiovanny William
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 9 h 05
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Julie Delpech, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, Mme Claire Guichard, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, M. Benjamin Haddad, M. Michel Herbillon, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Vincent Seitlinger, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky
Excusés. – M. Sébastien Chenu, M. David Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Ersilia Soudais, M. Lionel Vuibert, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Faure, M. Emmanuel Fernandes
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 11 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Julie Delpech, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, Mme Claire Guichard, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, M. Benjamin Haddad, M. Michel Herbillon, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Vincent Seitlinger, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky
Excusés. – M. Sébastien Chenu, M. David Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Ersilia Soudais, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – Mme Geneviève Darrieussecq, M. Olivier Faure, M. Emmanuel Fernandes
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 9 h 15
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, Mme Fanta Berete, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Pierre Dharréville, Mme Ingrid Dordain, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Carole Grandjean, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Rachel Keke, Mme Christine Le Nabour, Mme Christine Loir, M. Sylvain Maillard, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Bertrand Petit, Mme Maud Petit, M. Sébastien Peytavie, Mme Valérie Rabault, Mme Angélique Ranc, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Mélanie Thomin, Mme Isabelle Valentin, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. – M. Thibault Bazin, M. Louis Boyard, Mme Caroline Fiat, Mme Sandrine Josso, M. Philippe Juvin, M. Yannick Monnet, Mme Stéphanie Rist, M. Thomas Rudigoz, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. – Mme Chantal Bouloux, M. Arthur Delaporte, Mme Perrine Goulet
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 9 heures
Présents. – M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Benoît Bordat, M. Hubert Brigand, M. François Cormier-Bouligeon, M. Arthur Delaporte, M. Olivier Dussopt, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Jean-Michel Jacques, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Gisèle Lelouis, Mme Jacqueline Maquet, Mme Michèle Martinez, M. Alexandre Portier, Mme Josy Poueyto, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Xavier Batut, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Frank Giletti, Mme Constance Le Grip, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, Mme Sabine Thillaye, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon
Assistaient également à la réunion. – M. Denis Bernaert, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Patricia Lemoine
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 11 h 15
Présents. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Bex, M. Benoît Bordat, M. Arthur Delaporte, M. Olivier Dussopt, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Laurent Jacobelli, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Gisèle Lelouis, Mme Murielle Lepvraud, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Aurélien Saintoul
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Xavier Batut, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Frank Giletti, Mme Constance Le Grip, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), M. Pierre Morel-À-L’Huissier, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, Mme Sabine Thillaye, M. Boris Vallaud, Mme Corinne Vignon
Assistait également à la réunion. – Mme Patricia Lemoine
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 11 heures
Présents. – M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Laurent Alexandre, M. José Beaurain, M. Mounir Belhamiti, Mme Lisa Belluco, M. Denis Bernaert, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Chantal Bouloux, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Bérangère Couillard, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, M. Olivier Falorni, M. Olivier Faure, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, M. Yannick Haury, Mme Florence Lasserre, Mme Patricia Lemoine, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Lysiane Métayer, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Marcellin Nadeau, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Loïc Prud’homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. Édouard Bénard, M. Jean-Victor Castor, M. Jérôme Guedj, Mme Chantal Jourdan, Mme Julie Laernoes, M. Pierre Meurin, M. Bruno Millienne, Mme Christelle Petex, Mme Véronique Riotton, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Christine Arrighi, M. Joël Aviragnet, M. Karim Ben Cheikh, Mme Émilie Bonnivard, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Géraldine Grangier, M. Victor Habert-Dassault, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Michel Lauzzana, Mme Véronique Louwagie, M. Emmanuel Mandon, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Bryan Masson, M. Jean-Paul Mattei, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Robin Reda, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Nicolas Sansu, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. – M. David Amiel, M. Manuel Bompard, Mme Marie Guévenoux, M. Tematai Le Gayic, M. Louis Margueritte, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas
Assistaient également à la réunion. – M. Christian Baptiste, M. Laurent Jacobelli
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du jeudi 29 février 2024 à 8 h 45
Présents. – Mme Émilie Bonnivard, M. Éric Coquerel, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, Mme Christine Pires Beaune, M. Nicolas Sansu
Excusés. – M. David Amiel, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Jean-René Cazeneuve, M. Joël Giraud, M. Jean-Paul Mattei, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl
Assistait également à la réunion. – Mme Lise Magnier
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 9 h 05
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Clément Beaune, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, M. Mathieu Lefèvre, Mme Brigitte Liso, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, M. Paul Molac, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, M. Didier Paris, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, M. Philippe Pradal, M. Aurélien Pradié, M. Stéphane Rambaud, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac, Mme Sarah Tanzilli, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. David Valence, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Florent Boudié, M. Philippe Dunoyer, Mme Emeline K/Bidi, M. Thomas Ménagé, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck
Assistaient également à la réunion. – Mme Nadège Abomangoli, M. Fabien Di Filippo, M. Raphaël Gérard, M. Philippe Sorez
Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
Réunion du jeudi 29 février 2024 à 8 heures
Présents. – M. Mansour Kamardine, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Guillaume Vuilletet
Réunion du jeudi 29 février 2024 à 14 heures
Présents. – M. Mansour Kamardine, M. Guillaume Vuilletet
Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 15 heures
Présents. – M. Joël Aviragnet, Mme Julie Delpech, Mme Ingrid Dordain, M. Thierry Frappé, Mme Virginie Lanlo, M. Philippe Lottiaux, M. Matthieu Marchio, M. William Martinet, Mme Anne Stambach-Terrenoir, Mme Sarah Tanzilli
Excusés. – M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Béatrice Roullaud, Mme Isabelle Santiago
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 16 h 30
Présents. – Mme Christine Decodts, Mme Ingrid Dordain, M. Thierry Frappé, Mme Virginie Lanlo, M. Matthieu Marchio, M. William Martinet, Mme Anne Stambach-Terrenoir, Mme Sarah Tanzilli
Excusés. – M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, M. Philippe Lottiaux, Mme Béatrice Roullaud, Mme Isabelle Santiago
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 18 heures
Présents. – Mme Christine Decodts, Mme Ingrid Dordain, M. Thierry Frappé, M. William Martinet, Mme Sarah Tanzilli
Excusés. – M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, M. Philippe Lottiaux, Mme Béatrice Roullaud, Mme Isabelle Santiago
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 15 h 10
Présents. – M. David Amiel, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Pierrick Berteloot, M. Stéphane Buchou, M. Benjamin Haddad, Mme Marietta Karamanli, M. Jean-Pierre Pont, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy
Assistait également à la réunion. – Mme Virginie Duby-Muller
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 15 h 05
Présents. – M. Emmanuel Mandon, M. Lionel Royer-Perreaut, M. David Valence
Excusés. – M. Xavier Batut, M. Didier Le Gac, M. Philippe Lottiaux, Mme Christine Pires Beaune, M. Stéphane Travert
Assistait également à la réunion. – Mme Violette Spillebout
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 14 heures
Présents. – Mme Perrine Goulet, Mme Marianne Maximi, Mme Francesca Pasquini, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Léo Walter
Excusés. – Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Michèle Peyron
Délégation aux outre-mer
Réunion du mercredi 28 février 2024 à 15 h 10
Présents. – M. Johnny Hajjar, Mme Karine Lebon, Mme Béatrice Piron, M. Davy Rimane, Mme Sandrine Rousseau, M. Guillaume Vuilletet
Excusés. – M. Stéphane Lenormand, Mme Laetitia Saint-Paul