Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

COMMISSIONS
Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
2e séance du mercredi 14 février 2024
Présents  : Jérémy Bacchi, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Patrick Kanner, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Excusé  : Marie-Pierre Monier.
Commission des finances
2e séance du mercredi 14 février 2024
Présents  : Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Marie-Carole Ciuntu, Jean-François Husson, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Olivier Paccaud, Georges Patient, Didier Rambaud, Claude Raynal, Teva Rohfritsch, Stéphane Sautarel, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Thierry Cozic, Jean-Raymond Hugonet, Marc Laménie, Jean Pierre Vogel.
Assistaient en outre à la séance  :  Mathieu Darnaud (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Jocelyne Guidez (commission des affaires sociales), Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Akli Mellouli (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Thani Mohamed Soilihi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Saïd Omar Oili (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Gérard Paumier (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Évelyne Perrot (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Audrey Bélim (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Stéphane Fouassin (commission des affaires économiques), Viviane Malet (commission des affaires sociales), Solanges Nadille (commission des affaires sociales), Dominique Théophile (commission des affaires sociales).
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050
Séance du mardi 13 février 2024
Présents  : Guillaume Chevrollier, Vincent Delahaye, Fabien Genet, Victorin Lurel, Didier Mandelli, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Denise Saint-Pé.
Séance du mercredi 14 février 2024
Présents  : François Bonneau, Henri Cabanel, Vincent Delahaye, Fabien Genet, Daniel Gremillet, Nadège Havet, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Denise Saint-Pé, Daniel Salmon.

Convocations

Commission des Affaires économiques
I. Mardi 27 février 2024
A 14 heures (Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 343 (2023-2024) sur le projet de loi n° 278 (2023-2024) relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement (Mme Amel Gacquerre, rapporteure) ;
2° Questions diverses.
II. Eventuellement, mercredi 28 février 2024
A la suspension du soir (Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Suite de l’examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 343 (2023-2024) sur le projet de loi n° 278 (2023-2024) relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement (Mme Amel Gacquerre, rapporteure) ;
2° Questions diverses.
Convocation rectifiée
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères
Mardi 27 février 2024
A 15 heures, à huis clos (Salle 245)
1° Audition du Capitaine de Vaisseau Yann Briand, sous-directeur des affaires internationales du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) sur la coordination interministérielle relative aux menaces hybrides ;
2° Questions diverses
Jeudi 29 février 2024
A 14 h 00 (Salle A67)
1° Table ronde sur la guerre informationnelle avec M. David Colon, enseignant-chercheur à Sciences Po Paris, M. Nicolas Tenzer, président du centre d’étude et de réflexion pour l’action politique (CERAP) et M. Frédéric Charillon, professeur en science politique et relations internationales 1 ;
2° Questions diverses
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050
I. Mardi 27 février 2024 à 14 heures (Salle René Monory)
A 45 heures :
Captation vidéo.
1° Audition de M. Thomas Piquemal, ancien directeur financier d’Électricité de France (EDF) ;
A 15 heures :
Captation vidéo.
2°Audition de M. Thierry Le Mouroux, directeur exécutif en charge de la préfiguration de la future direction Projets et Construction Nucléaires d’EDF ;
3° Questions diverses.
II. Mercredi 28 février 2024 à 17 heures (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur les prix de l’électricité et la compétitivité de l’industrie française, autour de :
• M. Frank Roubanovitch, président du Comité de liaison des entreprises ayant exercé leur éligibilité sur le marché libre de l’électricité (CLEEE) ;
• M. Alexandre Saubot, président de France Industrie ;
• M. Nicolas de Warren, président de l’Union des Industries Utilisatrices d’Énergie (UNIDEN) ;
2° Questions diverses.
III. Jeudi 29 février 2024 à 14 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur les fournisseurs alternatifs, autour de :
• M. Fabien Choné, président de FABELSI ;
• M. Géry Lecerf, président de l’Association française indépendante de l’électricité et du gaz (AFIEG) ;
• Mme Claire Waysand, directrice générale adjointe, en charge du secrétariat général, de la stratégie, de la recherche & innovation et de la communication du groupe ENGIE ;
2° Questions diverses.

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires économiques
– M. Laurent DUPLOMB a été désigné rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 694 (2018-2019), adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord économique et commercial global entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et le Canada, d’autre part, et de l’accord de partenariat stratégique entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et le Canada, d’autre part.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de loi relative au financement des entreprises de l’industrie de défense française, présentée par M. Pascal ALLIZARD et plusieurs de ses collègues (n° 191, 2023-2024)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 26 février à 12 heures
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé (procédure accélérée) (n° 140, 2023-2024)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 4 mars à 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Sous réserve de sa transmission, proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative (procédure accélérée) (A.N., n° 1601)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 4 mars à 12 heures
Commission des lois
Proposition de loi portant création d’un statut de l’élu local
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 26 février à 12 heures
Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 26 février à 12 heures
Sous réserve de sa transmission, explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (A.N., n° 1959)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 1er mars à 12 heures
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels (n° 160, 2023-2024)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 4 mars à 12 heures
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques (n° 183, 2023-2024)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 4 mars à 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Convocation rectifiée
Commission des affaires européennes
Mercredi 28 février 2024
A 16 h 30 (Salle Médicis)
1° L’Europe de la défense à l’épreuve de la guerre en Ukraine : audition de M. Charles Fries, secrétaire général adjoint du Service européen pour l’action extérieure (SEAE), en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
2° Questions diverses.