Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Membres présents ou excusés

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale :
3e séance du mardi 13 février 2024 :
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Christophe Chaillou, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Isabelle Florennes, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Alain Marc, Marie Mercier, André Reichardt, Francis Szpiner, Louis Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bas, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Henri Leroy, Olivia Richard.
Commission d’enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l’État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France » :
Séance du jeudi 15 février 2024 :
Présents  : Pierre Barros, Yves Bleunven, Marie-Claire Carrère-Gée, Brigitte Devésa, Gilbert Favreau, Philippe Folliot, Yannick Jadot, Roger Karoutchi, Didier Mandelli, Jean-Claude Tissot.
Excusé  : Jean-Marc Vayssouze-Faure.

Convocations

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mardi 27 février 2024, à 17 heures et à 17 h 30 (Salle René Monory) :
A 17 heures (Salle René Monory) :
1° Examen du rapport pour avis de M. Cédric Perrin sur la proposition de loi (n° 191, 2023-2024) relative au financement des entreprises de l’industrie de défense française ;
A 17 h 30 (à huis clos) (Salle René Monory) :
2° Audition de M. Nicolas Chamussy, président de Nexter ;
3° Questions diverses.
Mercredi 28 février 2024, à 9 h 30 (Salle René Monory) et à 16 h 30 (Salle Médicis) :
A 9 h 30 (Salle René Monory) :
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Esther Duflo (Nobel d’économie 2019), professeure au Collège de France et au Massachusetts Institute of Technology ;
2° Présentation du rapport d’information sur la mission à l’occasion de la 78e session de l’assemblée générale des Nations-Unies ;
3° Communication sur le déplacement à Berlin des 28 et 29 janvier 2024 ;
4° Questions diverses.
A 16 h 30 (Salle Médicis) :
Captation vidéo.
1° Audition de M. Charles Fries, secrétaire général adjoint du service européen pour l’action extérieure (SEAE) (audition conjointe avec la commission des affaires européennes) ;
2° Questions diverses.
Commission des finances :
Mercredi 28 février 2024 :
A 9 heures (Salle de la commission) :
1° Examen du rapport de M. Dominique de LEGGE, rapporteur, et élaboration du texte de commission, sur la proposition de loi n° 191 (2023-2024) relative au financement des entreprises de l’industrie de défense française, présentée par M. Pascal ALLIZARD et plusieurs de ses collègues.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 26 février 2024, à 12 heures.
2° Actualisation du programme de contrôle de la commission.
3° Questions diverses.
A 10 heures (Salle de la commission) :
Captation vidéo.
1° Audition de M. Bruno BONNELL, secrétaire général pour l’investissement, sur la mise en œuvre du plan « France 2030 ».
2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier :
Lundi 26 février 2024 (Salle Clemenceau) :
A 14 heures :
Ouverte à la presse. Captation vidéo.

– audition de M. Roberto Saviano, journaliste, auteur de Extra pure : Voyage dans l’économie de la cocaïne [« Zero Zero Zero : Viaggio nell’inferno della coca »] (traduit de l’italien par Vincent Raynaud), Éditions Gallimard, 2014 (en visioconférence).

A 15 h 15 :
Ouverte à la presse. Captation vidéo.

– audition de M. Émile Diaz dit Milou, ancienne figure de la French Connection, auteur, avec Thierry Colombié, de Truand Mes 50 ans dans le milieu corso-marseillais, Éditions Robert Laffont, 2015.

Mardi 27 février 2024, à 8 h 30 (Salle A67 – Rez-de-chaussée Sud-Ouest) :
Captation vidéo.

– audition de M. Nicolas Namias, président, et Mme Maya Atig, directrice générale, de la Fédération bancaire française.

Jeudi 29 février 2024, à 10 h 30 (Salle A216 – 2e étage aile Est) :
Captation vidéo.
Audition sous forme de table ronde, consacrée aux associations de maires ruraux, de :

– Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) ;
– M. Yves Asseline, maire de Réville (Manche), vice-président de la communauté d’agglomération du Cotentin ;
– M. Denis Mottier, chargé de mission sécurité et prévention de la délinquance à l’AMF ;
– M. Lionel Ledemay, chargé de mission sécurité à l’AMF ;
– Association de petites villes de France (APVF) ;
– M. Romain Colas, maire de Boussy-Saint-Antoine, vice-président de l’APVF ;
– Association des maires ruraux de France (AMRF) ;
– (en attente de confirmation).

Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères :
Mardi 27 février 2024, à 15 heures, à huis clos (Salle 245) :
1° Audition du Capitaine de Vaisseau Yann Briand, sous-directeur des affaires internationales du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) sur la coordination interministérielle relative aux menaces hybrides ;
2° Questions diverses
Jeudi 29 février 2024, à 14 heures (Salle A67) :
Captation vidéo.
1° Table ronde sur la guerre informationnelle avec M. David Colon, enseignant-chercheur à Sciences Po Paris, et M. Nicolas Tenzer, président du centre d’étude et de réflexion pour l’action politique (CERAP) ;
2° Questions diverses

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Proposition de loi relative au financement des entreprises de l’industrie de défense française, présentée par M. Pascal ALLIZARD et plusieurs de ses collègues (n° 191, 2023-2024).
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 26 février, à 12 heures.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé (procédure accélérée) (n° 140, 2023-2024).
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 4 mars, à 12 heures.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Sous réserve de sa transmission, proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative (procédure accélérée) (AN, n° 1601).
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 4 mars, à 12 heures.
Commission des lois :
Proposition de loi portant création d’un statut de l’élu local.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 26 février, à 12 heures.
Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 26 février, à 12 heures.
Sous réserve de sa transmission, explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (AN, n° 1959).
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 1er mars, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels (n° 160, 2023-2024).
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 4 mars, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques (n° 183, 2023-2024).
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 4 mars, à 12 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes :
Mercredi 28 février 2024, à 16 h 30 (Salle Médicis) :
1° Audition de M. Charles Fries, secrétaire général adjoint du Service européen pour l’action extérieure (SEAE), en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
2° Questions diverses.
Jeudi 29 février 2024, à 9 h 30 (Salle Clemenceau) :
Captation vidéo.
1° Audition d’une délégation de la commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale de Hongrie, en présence de S.E.M. Georges Habsbourg Lorraine, ambassadeur de Hongrie en France ;
2° Questions diverses.