Le tableau D.-Titres à finalité professionnelle de l’annexe de l’arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° La rubrique : « D-1.-Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de la défense » est complétée par la ligne suivante :
«
| Aide-moniteur d’entraînement physique, militaire et sportif, délivré jusqu’au 21 décembre 2023. | Animation des activités physiques ou sportives | Sous le contrôle d’un titulaire de diplôme ou titre de niveau 4. |
» ;
2° Il est ajouté la rubrique suivante :
« D-5.-Titres à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de handball :
«
| INTITULÉ DU DIPLÔME | CONDITIONS D’EXERCICE | LIMITES DES CONDITIONS D’EXERCICE |
|---|---|---|
| Educateur de handball, mention « entraîneur territorial », délivré jusqu’au 18 décembre 2023. | Encadrement, conception et conduite de séances d’animation, de cycles d’initiation, d’apprentissage et d’entraînement de joueurs et d’équipes de handball. | |
| Educateur de handball, mention « animateur des pratiques socio-éducatives et sociétales », délivré jusqu’au 18 décembre 2023. | Encadrement, conception et conduite de séances d’animation, de cycles d’initiation, d’apprentissage, dans les différentes offres de pratique de handball | |
| Entraîneur de handball, délivré jusqu’au 18 décembre 2023. | Encadrement, enseignement, entraînement en handball. | |
| Entraîneur de handball du secteur professionnel, mention « entraîneur professionnel », délivré jusqu’au 18 décembre 2023. | Encadrement, enseignement et entraînement en handball d’une équipe professionnelle ou auprès d’une sélection nationale. | |
| Entraîneur de handball du secteur professionnel, mention « entraîneur-formateur », délivré jusqu’au 18 décembre 2023. | Encadrement, enseignement et entraînement en handball dans une structure de formation d’un club pro ou fédérale. |
».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.