Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Membres présents ou excusés
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 8 février 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Céline Brulin, Cédric Chevalier, Catherine Di Folco, Corinne Féret, Françoise Gatel, Hervé Gillé, Pascale Gruny, Daniel Gueret, Joshua Hochart, Patrice Joly, Muriel Jourda, Pascal Martin, Olivier Paccaud, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Laurent Somon, Lucien Stanzione.
Excusés : Nadine Bellurot, Grégory Blanc, Max Brisson, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Agnès Canayer, Bernard Delcros, Jérôme Durain, Éric Kerrouche, Sonia de La Provôté, Gérard Lahellec, Jean-Jacques Lozach, Franck Montaugé, Patricia Schillinger, Jean-Marie Vanlerenberghe, Cédric Vial.
Assistait en outre à la séance : Mathieu Darnaud.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 8 février 2024
Présents : Colombe Brossel, Evelyne Corbière Naminzo, Laure Darcos, Gilbert Favreau, Béatrice Gosselin, Marie-Claude Lermytte, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Dominique Vérien.
Excusés : Jocelyne Antoine, Annick Billon, Agnès Evren, Lauriane Josende, Marc Laménie, Marie Mercier, Brigitte Micouleau, Marie-Pierre Monier, Raymonde Poncet Monge, Elsa Schalck, Anne Souyris, Sylvie Valente Le Hir.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du mercredi 7 février 2024
Présents : Philippe Bas, Christian Cambon, Guillaume Chevrollier, Stéphane Demilly, Jocelyne Guidez, Micheline Jacques, Vivette Lopez, Akli Mellouli, Thani Mohamed Soilihi, Georges Naturel, Saïd Omar Oili, Évelyne Perrot.
En téléconférence : Victorin Lurel.
Excusés : Audrey Bélim, Jacqueline Eustache-Brinio.
Séance du jeudi 8 février 2024
Présents : Philippe Bas, Evelyne Corbière Naminzo, Philippe Folliot, Micheline Jacques, Antoine Lefèvre, Vivette Lopez, Victorin Lurel, Viviane Malet, Thani Mohamed Soilihi, Georges Naturel, Saïd Omar Oili, Annick Petrus, Marie-Laure Phinera-Horth, Robert Wienie Xowie.
En téléconférence : Georges Patient.
Excusés : Audrey Bélim, Christian Cambon, Jacqueline Eustache-Brinio.
Délégation aux entreprises
Séance du mercredi 7 février 2024
Présents : Marion Canalès, Emmanuel Capus, Pierre Cuypers, Brigitte Devésa, Gilbert Favreau, Laurence Garnier, Antoinette Guhl, Lauriane Josende, Else Joseph, Pauline Martin, Michel Masset, Damien Michallet, Anne-Marie Nédélec, Clément Pernot, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny.
Excusés : Yves Bleunven, Michel Bonnus, Jean-Luc Brault, Ian Brossat, Michel Canévet, Patrick Chauvet, Catherine Conconne, Jérôme Darras, Nathalie Delattre, Christian Klinger, Daniel Laurent, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Franck Menonville, Sebastien Pla.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 15 février 2024, à 8 heures 30 (extérieur à l’Assemblée nationale et au Sénat)
Réunion plénière « hors les murs » dans la commune de Sceaux, relative aux premières applications de l’IA dans l’univers des collectivités territoriales et à la cybersécurité des collectivités territoriales.
À 8h30 : 1re table-ronde : « Les premières applications de l’IA dans l’univers des collectivités territoriales »
Avec la participation :
– M. Khaled BELBACHIR, Directeur des relations citoyennes de la Ville de Plaisir ;
– M. Thomas GUENOUX, fondateur de la société YELDA ;
– M. Johan CATOUILLIARD, DGA sécurité civile, patrimoine bâti, systèmes d’information et moyens matériels de la ville de Noisy-le-Grand ;
– M. Jean-Baptiste ROFFINI co-fondateur de Delibia ;
– M. Hubert CASTELNAU, co-fondateurs de Delibia ;
– M. Guillaume GORMAND, Chargé de mission prévention et sécurité à Grenoble-Alpes Métropole et auteur de la thèse « L’évaluation de la vidéosurveillance au sein des politiques publiques de prévention de la délinquance : enseignements d’une démarche empirique à Montpellier ».
À 10h00 : 2e table-ronde : « L’accompagnement des collectivités territoriales face aux risques du numérique »
Avec la participation :
– M. Philippe LAURENT, maire de Sceaux ;
– M. François-Marie DIDIER, Président du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP) ;
– M. Achilles LERPINIERE, Directeur des Systèmes d’Information (DSI) pour la Région Île-de-France.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 15 février 2024, à 9 heures (salle 245, commission de la culture)
Audition de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 15 février 2024, à 9 heures 30 (salle Médicis)
Dans le cadre du rapport d’information sur la coopération et l’intégration régionales des outre-mer, audition de M. Charles TROTTMANN, Directeur du Département des Trois Océans de l’Agence Française de Développement (AFD).