Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Lundi 12 février 2024

De la commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer,
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
A 15 heures
Table ronde « Préparation et réponse du système de santé aux risques naturels majeurs en Outre-mer » :

– agence régionale de santé de la Guyane (en visioconférence) : composition de la délégation à confirmer ;
– agence régionale de santé de Mayotte (en visioconférence) : composition de la délégation à confirmer ;
– CHU de la Guadeloupe, siège du SAMU (en visioconférence) : composition de la délégation à confirmer ;
– CHU de La Réunion, siège du SAMU (en visioconférence) : composition de la délégation à confirmer.

A 16 h 30
Table ronde d’opérateurs de réseaux :

– électricité de France (EDF) : composition de la délégation à confirmer ;
– VEOLIA : composition de la délégation à confirmer ;
– ORANGE : composition de la délégation à confirmer ;
– france Télévisions : composition de la délégation à confirmer.

A 18 heures

– audition de la Banque des territoires : composition de la délégation à confirmer.

Mardi 13 février 2024

Commission des affaires étrangères,
A 17 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– audition, à huis clos, de Nicolas Kassianides, consul général de France à Jérusalem.

Commission du développement durable,
A 16 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– désignation d’un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Franck Leroy aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) ;
– examen de la proposition de loi visant à geler les tarifs des transports publics franciliens pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 2063) (M. Olivier Faure, rapporteur).

A 21 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi visant à geler les tarifs des transports publics franciliens pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (1) (n° 2063) (M. Olivier Faure, rapporteur).

Commission des lois,
A 14 h 45 (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes (n° 2157) (Mme Brigitte Liso, rapporteure).

Mercredi 14 février 2024

Commission des affaires culturelles,
A 10 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport (n° 1396) (Mme Claudia Rouaux, rapporteure).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– examen, ouvert à la presse, et vote de la proposition de résolution européenne visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l’Azerbaïdjan et à exiger le respect de l’intégrité territoriale de la République d’Arménie (n° 2071).

A 16 h 45 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

– souveraineté alimentaire européenne (rapport d’information) (MM. Rodrigo Arenas et Charles Sitzenstuhl, rapporteurs d’information) ;
– révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques (proposition de résolution européenne) (M. Nicolas Thierry, rapporteur) (n° 1921).

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l’Etat et à indemniser les victimes du chlordécone (n° 2061) (M. Elie Califer, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments (n° 2062) (Mme Valérie Rabault, rapporteure).

A 15 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi visant à toucher sa retraite dès le premier jour (n° 2058) (Mme Mélanie Thomin, rapporteure) ;
– examen de la proposition de loi visant à instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles (n° 2065) (M. Bertrand Petit, rapporteur).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition, à huis clos, sur la situation en Ukraine.

A 11 heures (Salle 4123 – 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

– audition, à huis clos, de M. Jean-Pierre Lacroix, secrétaire général adjoint aux opérations de paix des Nations unies, sur le bilan des opérations de maintien de la paix en Afrique.

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (n° 2129) (sous réserve de son inscription à l’ordre du jour) ;
– audition de M. Sylvain Waserman, président-directeur général de l’Agence de la transition écologique, sur le bilan de son « tour de France des régions » et les axes de travail prioritaires de l’agence.

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– nomination de rapporteur ;
– examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement (n° 2115) (MM. Philippe Brun et Sébastien Jumel, rapporteurs) ;
– examen de la proposition de loi visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (n° 2056) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure).

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– – examen du rapport de la mission d’information sur les défis de l’intelligence artificielle générative en matière de protection des données personnelles et d’utilisation du contenu généré (MM. Philippe Pradal et Stéphane Rambaud, rapporteurs) ;
– – nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 (n° 1915).

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– débat sur un nouvel acte de décentralisation (2de partie : l’amélioration des conditions d’exercice des pouvoirs locaux).

Délégation aux droits des enfants,
A 14 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, de la responsable de l’Unité d’accueil pédiatrique de l’enfance en danger (UAPED) du centre hospitalier universitaire d’Orléans et des associations la Voix de l’enfant et Handi’chiens autour de la prise en charge des violences sur mineurs.

Mission d’information sur l’accès des Français à un logement digne et la réalisation d’un parcours résidentiel durable,
A 16 h 30 (Salle 7042 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de M. Pierre Madec, chargé d’études à l’Observatoire français des conjonctures économique (OFCE).

Jeudi 15 février 2024

Délégation aux outre-mer,
A 14 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– présentation par l’UNICEF de son rapport « Grandir dans les Outre-mer : état des lieux des droits de l’enfant » ;
– questions diverses.

Mission d’information sur l’accès des Français à un logement digne et la réalisation d’un parcours résidentiel durable,
A 14 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de l’Association des communes et collectivités d’Outre-Mer (Accom).

Mercredi 28 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (à préciser) :

– audition de Mme Sonia de La Provôté, présidente de la Fédération nationale des agences d’urbanisme (FNAU), présidente de l’Agence d’urbanisme Caen-Normandie Métropole, et de M. Joël Baud-Grasset, président de la Fédération nationale des conseils d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (FNCAUE), président du CAUE de Haute-Savoie.

Mercredi 6 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Morgane Nicol, directrice des programmes et de M. François Thomazeau, chercheur sénior à l’I4CE, et de MM. Christophe Jerretie, président du comité d’orientation des finances locales et Luc-Alain Vervisch, directeur des études de La Banque Postale, sur le financement de l’action climatique des collectivités territoriales.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sylvie Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. – Mme Ségolène Amiot, M. Quentin Bataillon, Mme Soumya Bourouaha, Mme Fabienne Colboc, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Frédéric Maillot, M. Emmanuel Pellerin, Mme Lisette Pollet, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. – M. Thibault Bazin, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Vincent Rolland
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du jeudi 8 février 2024 à 9 h 50
Présents. – M. Belkhir Belhaddad, M. Inaki Echaniz, Mme Sarah Legrain, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux
Excusés. – Mme Ségolène Amiot, Mme Béatrice Bellamy, Mme Soumya Bourouaha, Mme Fabienne Colboc, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Béatrice Descamps, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Minot, M. Emmanuel Pellerin, Mme Claudia Rouaux, M. Boris Vallaud
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 17 h 30
Présents. – Mme Anne-Laure Babault, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Éric Bothorel, Mme Maud Bregeon, M. Sylvain Carrière, M. André Chassaigne, Mme Sophia Chikirou, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, M. Luc Lamirault, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Éric Martineau, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, M. Nicolas Pacquot, Mme Sophie Panonacle, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Stéphane Vojetta
Excusés. – Mme Christine Engrand, M. Perceval Gaillard, M. Guillaume Garot, Mme Julie Laernoes, M. William Martinet, M. Max Mathiasin, Mme Louise Morel, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – M. Christophe Barthès, M. Mickaël Cosson, M. Charles de Courson, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Martine Froger, M. Timothée Houssin, M. Pierre Vatin
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Galzy, M. Hadrien Ghomi, M. Michel Guiniot, M. David Habib, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Jimmy Pahun, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Seitlinger, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Ersilia Soudais, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Guillaume Garot, M. Christophe Naegelen
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 9 h 05
Présents. – M. Xavier Batut, M. Hubert Brigand, M. Yannick Chenevard, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D’Intorni, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Loïc Kervran, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, M. Fabien Roussel, Mme Nathalie Serre, M. Michaël Taverne, Mme Corinne Vignon
Excusés. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Caroline Colombier, Mme Martine Etienne, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Anne Genetet, M. Bastien Lachaud, M. Sylvain Maillard, Mme Jacqueline Maquet, M. Olivier Marleix, Mme Pascale Martin, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo
Assistait également à la réunion. – Mme Valérie Bazin-Malgras
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 11 heures
Présents. – M. Xavier Batut, M. Pierrick Berteloot, M. Frédéric Boccaletti, M. Benoît Bordat, M. Vincent Bru, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Jean-Michel Jacques, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Delphine Lingemann, M. Aurélien Saintoul, Mme Nathalie Serre, Mme Sabine Thillaye, Mme Corinne Vignon
Excusés. – M. Jean-Philippe Ardouin, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Caroline Colombier, Mme Martine Etienne, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Anne Genetet, M. Bastien Lachaud, M. Sylvain Maillard, Mme Jacqueline Maquet, M. Olivier Marleix, Mme Pascale Martin, M. Pierre Morel-À-L’Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo
Assistait également à la réunion. – Mme Valérie Bazin-Malgras
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 10 h 05
Présents. – M. Damien Abad, M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Christophe Barthès, M. José Beaurain, M. Édouard Bénard, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Maud Gatel, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, Mme Christelle Petex, M. Bertrand Petit, M. Loïc Prud’homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Jean Terlier, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Johnny Hajjar, M. Marcellin Nadeau, Mme Marie Pochon, Mme Véronique Riotton
Assistaient également à la réunion. – M. Éric Alauzet, Mme Christine Arrighi, M. Frédéric Cabrolier, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Dharréville, Mme Karen Erodi, M. Jean-Claude Raux, M. Jean-Pierre Vigier
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 11 heures
Présents. – M. Franck Allisio, Mme Émilie Bonnivard, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, Mme Félicie Gérard, Mme Perrine Goulet, M. Victor Habert-Dassault, M. Patrick Hetzel, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, M. Pascal Lecamp, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Bryan Masson, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. – M. David Amiel, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Mickaël Bouloux, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, Mme Marina Ferrari, M. Joël Giraud, M. David Guiraud, M. Tematai Le Gayic, Mme Charlotte Leduc, M. Louis Margueritte, M. Jean-Paul Mattei, Mme Marianne Maximi, Mme Eva Sas
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cordier, Mme Josiane Corneloup
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Blandine Brocard, Mme Anne Brugnera, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Hadrien Clouet, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Ingrid Dordain, Mme Elsa Faucillon, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Marie Guévenoux, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Brigitte Liso, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, M. Aurélien Pradié, M. Stéphane Rambaud, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Violette Spillebout, Mme Sarah Tanzilli, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot
Excusés. – M. Ian Boucard, M. Xavier Breton, M. Philippe Gosselin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, M. Didier Lemaire, Mme Naïma Moutchou, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Davy Rimane
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cordier, M. Arthur Delaporte, M. Fabien Di Filippo, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Maxime Minot, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, Mme Andrée Taurinya
Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Réunion du jeudi 8 février 2024 à 9 h 10
Présents. – M. Jean-Jacques Gaultier, M. Aurélien Saintoul
Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 11 heures
Présents. – M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Émilie Bonnivard, Mme Sophia Chikirou, Mme Virginie Lanlo, Mme Sarah Tanzilli
Excusés. – M. Thierry Frappé, Mme Élise Leboucher, Mme Isabelle Santiago
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 15 heures
Présents. – M. Henri Alfandari, M. David Amiel, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Pierrick Berteloot, M. Manuel Bompard, M. Stéphane Buchou, Mme Annick Cousin, Mme Laurence Cristol, M. Grégoire de Fournas, M. Thibaut François, Mme Félicie Gérard, M. Benjamin Haddad, Mme Marietta Karamanli, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, Mme Joëlle Mélin, Mme Lysiane Métayer, Mme Louise Morel, Mme Danièle Obono, Mme Nathalie Oziol, Mme Béatrice Piron, M. Jean-Pierre Pont, M. Richard Ramos, Mme Sandra Regol, M. François Ruffin, M. Alexandre Sabatou, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Nicolas Sansu, Mme Danielle Simonnet, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye, Mme Aurélie Trouvé, M. Frédéric Zgainski
Assistait également à la réunion. – M. Stéphane Vojetta
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 7 février 2024 à 15 h 05
Présents. – M. Xavier Batut, Mme Anne Brugnera, Mme Catherine Couturier, M. Jocelyn Dessigny, Mme Stella Dupont, M. Yoann Gillet, M. Emmanuel Mandon, Mme Christine Pires Beaune, M. Jean-Claude Raux, M. Benjamin Saint-Huile, M. David Valence, M. Frédéric Valletoux, M. Alexandre Vincendet
Excusés. – Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Stéphane Travert