L’article 2 de l’arrêté du 21 novembre 2018 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « à la consolidation des acquis, à l’accompagnement personnalisé et à l’accompagnement au choix d’orientation qui, en terminale professionnelle, comporte une préparation à l’insertion professionnelle ou à la poursuite d’études supérieures, en fonction des projets des élèves » sont remplacés par les mots : « au soutien au parcours » ;
2° Le second alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le soutien au parcours s’adresse à tous les élèves selon leurs besoins afin de les accompagner dans leur parcours de choix et d’orientation. En fin d’année scolaire de terminale professionnelle, un parcours différencié est proposé aux élèves leur permettant, soit de préparer une insertion professionnelle, soit de préparer une poursuite d’études dans l’enseignement supérieur. »

L’article 3 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « est de dix-huit à vingt-deux semaines » sont remplacés par les mots : « obligatoires pour l’examen est de seize à vingt semaines » ;
2° Le dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Lors de l’année de terminale professionnelle, les périodes de formation en milieu professionnel obligatoires pour l’examen se déroulent avant les épreuves ponctuelles d’enseignement général. »

L’article 4-1 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 4-1.-En première et en terminale, les élèves réalisent un ou plusieurs projets. »

Les articles 4-2 et 4-3 du même arrêté sont abrogés.

Le premier alinéa de l’article 6 du même arrêté est ainsi modifié :
1° A la première phrase, après les mots : « un volume complémentaire d’heures-professeur », sont ajoutés les mots : « de 16 heures hebdomadaires en moyenne en classe de seconde et de première et » ;
2° La première phrase est complétée par les mots : « en classe de terminale » ;
3° Après la deuxième phrase, est ajoutée une phrase ainsi rédigée : « En classe de seconde et de première, au moins 15 % de cet horaire complémentaire est dédié à l’enseignement du français et des mathématiques. »

Les articles 9 et 10 du même arrêté sont abrogés.

L’annexe 1 et l’annexe 2 du même arrêté sont remplacées par l’annexe 1 et l’annexe 2 du présent arrêté.

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée scolaire 2024 pour tous les effectifs entrant en seconde, entrant en première et entrant en terminale professionnelle.

Le directeur général de l’enseignement scolaire et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.