Votre local a brûlé, vos machines sont noyées sous un dégât des eaux ou la tempête d’automne a arraché votre toiture : l’activité est à l’arrêt, les charges fixes continuent de courir et votre assureur multirisque professionnel vous oppose un refus de garantie pour votre perte d’exploitation, ou vous propose une indemnité dérisoire qui ne couvre même pas vos frais généraux permanents. Ce scénario se répète chaque automne, quand les épisodes de tempêtes et d’inondations se multiplient et que les experts d’assurance arrivent avec leurs propres chiffrages. La question n’est pas seulement de savoir si vous êtes couvert : elle est de savoir comment contraindre l’assureur à payer ce que le contrat promet, dans quel délai agir et avec quelles pièces. Les décisions rendues en 2025 et 2026 donnent aux entreprises des armes précises : une cour d’appel vient de condamner un assureur à payer près de 30 000 euros de marge brute après expertise judiciaire, et la Cour de cassation a rappelé qu’un assureur qui n’informe pas correctement son client sur la prescription biennale ne peut pas s’en prévaloir. Cet article expose la méthode complète : sécuriser la garantie face au refus, chiffrer la perte sans se laisser minorer, puis obtenir le paiement avant que la prescription de deux ans ne vous ferme la porte.

I. Faire reconnaître la garantie de perte d’exploitation après le refus de l’assureur

A. Déclarer le sinistre dans les délais et verrouiller la preuve dès les premiers jours

Tout commence par la déclaration. L’article L. 113-2 du code des assurances oblige l’assuré à donner avis à l’assureur « dès qu’il en a eu connaissance et au plus tard dans le délai fixé par le contrat », et verrouille un plancher protecteur : « Ce délai ne peut être inférieur à cinq jours ouvrés. » En pratique, les polices multirisques professionnelles imposent presque toujours ce minimum de cinq jours ouvrés, parfois davantage. Manquer ce délai expose à une déchéance de garantie, mais cette sanction n’est pas automatique : le même texte précise que « la déchéance pour déclaration tardive au regard des délais prévus au 3° et au 4° ci-dessus ne peut être opposée à l’assuré que si l’assureur établit que le retard dans la déclaration lui a causé un préjudice ». Autrement dit, un assureur qui invoque votre retard doit démontrer concrètement en quoi ce retard l’a empêché de constater le sinistre ou d’en limiter les conséquences. Conservez donc la preuve de l’envoi de votre déclaration, de préférence par lettre recommandée avec accusé de réception ou par envoi recommandé électronique, et photographiez systématiquement les lieux avant tout nettoyage ou remise en état.

Le second réflexe consiste à ne jamais accepter une expertise unilatérale comme parole d’évangile. L’expert mandaté par l’assureur défend les intérêts de celui qui le paie : son chiffrage minore fréquemment la marge brute en retenant une période de référence défavorable, en appliquant une franchise ou un plafond contestables, ou en déduisant des aides publiques qui n’ont pas à l’être. Vous avez le droit de mandater votre propre expert, et de nombreuses polices prévoient la prise en charge de ses honoraires dans une certaine limite. Surtout, l’expertise amiable n’épuise jamais vos droits : en cas de désaccord persistant, le juge peut ordonner une expertise judiciaire, car l’article 232 du code de procédure civile dispose que « Le juge peut commettre toute personne de son choix pour l’éclairer par des constatations, par une consultation ou par une expertise sur une question de fait qui requiert les lumières d’un technicien. » Exigez que toutes les opérations d’expertise se déroulent contradictoirement, en votre présence ou celle de votre conseil et de votre expert-comptable, et répondez par écrit à chaque pré-rapport par des dires : ce qui n’est pas contesté par écrit devient difficile à remettre en cause ensuite. Rassemblez dès maintenant les pièces qui feront le montant de votre réclamation : bilans et comptes de résultat des trois derniers exercices, attestations de votre expert-comptable, relevés de chiffre d’affaires mensuels, contrats en cours perdus du fait de l’arrêt, factures de frais supplémentaires engagés pour maintenir une activité partielle, et justificatifs des aides publiques perçues pendant la période.

Donnez-vous un calendrier impératif pour les trente premiers jours : déclaration du sinistre dans les cinq jours ouvrés, rassemblement des bilans et des relevés de chiffre d’affaires sous deux semaines, désignation de votre propre expert avant la première réunion d’expertise de l’assureur, puis lettre recommandée de contestation dès que le premier chiffrage ou le premier refus arrive. Chaque étape écrite fait courir, suspend ou interrompt un délai qui joue contre vous si vous restez passif : la déclaration conditionne la garantie, la contestation écrite prépare le référé, et le recommandé de réclamation interrompt la prescription biennale. Les directions financières qui tiennent ce calendrier obtiennent des provisions en quelques mois ; celles qui attendent la fin des discussions amiables découvrent le délai de deux ans quand il est déjà consommé.

B. Faire tomber l’exclusion ou le motif de refus opposé par l’assureur

Quand l’assureur refuse la garantie, il s’appuie presque toujours sur une clause d’exclusion, une déchéance ou une lecture restrictive des conditions de mise en jeu. C’est là que le rapport de force juridique vous est le plus favorable, car la loi encadre strictement ces clauses. L’article L. 113-1 du code des assurances prévoit que les pertes et dommages sont à la charge de l’assureur « sauf exclusion formelle et limitée contenue dans la police ». Chaque mot compte : l’exclusion doit être rédigée en termes précis, sans ambiguïté, et rester d’application restreinte. La Cour de cassation l’a rappelé dans un arrêt du 12 octobre 2023 rendu à propos d’un restaurateur privé d’indemnisation de sa perte d’exploitation : « les clauses d’exclusion de garantie qui privent l’assuré du bénéfice de la garantie en considération de circonstances particulières de la réalisation du risque doivent être formelles et limitées » (Cass. 2e civ., 12 octobre 2023, n° 22-13.759). Dans cette affaire, l’assureur refusait de jouer au motif qu’au moins un autre établissement du même département avait lui aussi fait l’objet d’une fermeture administrative pour la même cause ; la Cour a jugé « qu’une clause d’exclusion n’est pas limitée lorsqu’elle vide la garantie de sa substance, en ce qu’après son application elle ne laisse subsister qu’une garantie dérisoire ». Appliquez ce test à votre propre litige : si l’exclusion invoquée contre vous aboutit en pratique à priver de tout effet utile la garantie perte d’exploitation que vous avez payée, elle encourt l’inefficacité. Relevez aussi les exclusions rédigées en termes vagues, les renvois croisés entre conditions générales et particulières qui se contredisent, et les motifs de refus qui ne figurent dans aucune clause écrite : un assureur ne peut pas inventer après coup une condition que la police ne stipule pas.

La charge de la preuve joue également en votre faveur sur ce terrain. L’article 1353 du code civil pose que « Celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver. Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l’extinction de son obligation. » Concrètement, il vous appartient d’établir le sinistre, la réalité de votre préjudice d’exploitation et le lien avec l’événement garanti ; mais c’est à l’assureur de démontrer que les conditions d’une exclusion ou d’une déchéance sont réunies, avec des faits précis et non de simples affirmations. Un refus motivé par une formule générale, sans référence à une clause identifiée et sans pièces à l’appui, ne satisfait pas à cette exigence. Répondez à tout refus par une lettre recommandée avec accusé de réception qui conteste chaque motif point par point, vise les clauses exactes et réclame la communication du rapport d’expertise sur lequel l’assureur se fonde : ce courrier servira de point de départ à la suite de la procédure et, le cas échéant, d’élément d’interruption de la prescription. Si l’assureur persiste, saisissez le médiateur de l’assurance, dont les coordonnées figurent dans votre police : cette démarche suspend rarement les délais, mais elle produit un avis écrit qui pèse dans la négociation et montre au juge ultérieur que vous avez recherché de bonne foi une solution amiable. En parallèle, faites chiffrer votre perte par votre expert-comptable selon la définition contractuelle de la marge brute, car c’est sur ce chiffrage contradictoire que se jouera la seconde bataille, celle du montant.

II. Chiffrer la perte d’exploitation et obtenir le paiement avant la prescription

A. Calculer la marge brute sans subir la minoration de l’assureur

La perte d’exploitation indemnisable, c’est presque toujours la perte de marge brute pendant la période d’interruption ou de réduction d’activité, augmentée des frais supplémentaires d’exploitation et, selon les contrats, des honoraires de votre propre expert. La définition contractuelle de la marge brute varie d’une police à l’autre et commande tout le calcul : elle combine généralement les frais généraux permanents et le bénéfice d’exploitation attendu. L’arrêt rendu le 13 février 2026 par la cour d’appel de Nîmes dans un litige entre un café-restaurant et son assureur illustre parfaitement la méthode (CA Nîmes, 4e chambre commerciale, 13 février 2026, RG 25/01110). La cour y rappelle que le contrat prévoyait « le paiement d’une indemnité correspondant : Soit à la perte de marge brute, soit à la perte de revenus ou d’honoraires », avec une définition ainsi rédigée : « Frais généraux permanents augmentés du bénéficie d’exploitation, compte non tenu des profits et pertes exceptionnels; si le solde du compte d’exploitation est une perte, celle-ci viendra en déduction des frais généraux permanents. » Surtout, la cour avait ordonné une expertise judiciaire avec pour mission de « Donner son avis sur le montant des pertes d’exploitation consécutives à la perte de marge brute, telle que définie par le contrat d’assurance, causée par l’interruption et la diminution de l’activité », et c’est sur la base du rapport de l’expert judiciaire, après débat contradictoire sur les aides publiques, qu’elle a condamné l’assureur à payer 29 356 euros au titre de la perte de marge brute. Trois enseignements s’en dégagent pour votre dossier.

D’abord, la période de référence et la période d’indemnisation se discutent pied à pied. L’assureur retient volontiers un exercice de comparaison défavorable ou raccourcit la période indemnisable en prétendant que l’activité aurait pu reprendre plus tôt. Faites établir par votre expert-comptable une comparaison sur plusieurs exercices, corrigez les effets de saisonnalité propres à votre métier et documentez la date réelle de reprise normale de l’activité, carnets de commandes et relevés bancaires à l’appui. Ensuite, les franchises, délais de carence et plafonds doivent être appliqués exactement comme le contrat les stipule, ni au-delà ni en cumul abusif : dans l’affaire de Nîmes, la cour a déduit précisément trois jours de carence et la franchise contractuelle, ligne à ligne, sans laisser l’assureur y ajouter ses propres abattements. Vérifiez chaque déduction poste par poste et exigez que l’assureur justifie le fondement contractuel de chacune. Enfin, les aides et subventions publiques perçues pendant la période d’arrêt doivent être traitées selon leur nature comptable réelle et non selon l’intérêt de l’assureur. Dans l’arrêt de Nîmes, l’assureur soutenait que les sommes du fonds de solidarité devaient venir en déduction supplémentaire de l’indemnité ; la cour a au contraire jugé que ces aides, comptabilisées dans le résultat, avaient déjà réduit mécaniquement la perte de marge brute calculée, de sorte qu’une seconde déduction aurait fait double emploi. La leçon vaut pour tout dispositif de soutien, exonérations de charges ou remises de loyers : une somme déjà intégrée dans le calcul de la marge ne peut pas être déduite une seconde fois. Gardez à l’esprit le principe indemnitaire de l’article L. 121-1 du code des assurances, selon lequel « l’indemnité due par l’assureur à l’assuré ne peut pas dépasser le montant de la valeur de la chose assurée au moment du sinistre » : l’assurance répare la perte réelle sans l’enrichir, mais elle doit la réparer intégralement, dans les limites du plafond souscrit. Si votre contrat comporte une clause d’expertise contradictoire prévoyant la désignation d’un tiers expert en cas de désaccord, activez-la par écrit ; à défaut, demandez au juge une expertise judiciaire plutôt que de laisser l’assureur imposer son chiffrage. Les entreprises parisiennes et franciliennes confrontées à ces litiges relèvent le plus souvent du tribunal judiciaire de Paris ou du tribunal de commerce de Paris, où les pôles spécialisés ordonnent couramment de telles expertises comptables et désignent des experts inscrits près la cour d’appel de Paris : anticipez des opérations qui durent plusieurs mois et provisionnez les frais de consignation, qui resteront à la charge finale de la partie qui succombe.

B. Agir vite : mise en demeure, référé provision et prescription biennale

Le temps est votre principal adversaire. L’article L. 114-1 du code des assurances dispose que « Toutes actions dérivant d’un contrat d’assurance sont prescrites par deux ans à compter de l’événement qui y donne naissance », tout en précisant qu’« En cas de sinistre, que du jour où les intéressés en ont eu connaissance, s’ils prouvent qu’ils l’ont ignoré jusque-là. » Deux ans, c’est court quand l’expertise amiable s’éternise : un assureur qui fait traîner les opérations sans payer peut spéculer sur l’écoulement du délai. Neutralisez ce risque en interrompant la prescription par lettre recommandée avec accusé de réception réclamant le règlement de l’indemnité, car l’article L. 114-2 du même code prévoit que « L’interruption de la prescription de l’action peut, en outre, résulter de l’envoi d’une lettre recommandée ou d’un envoi recommandé électronique, avec accusé de réception, adressés par l’assureur à l’assuré en ce qui concerne l’action en paiement de la prime et par l’assuré à l’assureur en ce qui concerne le règlement de l’indemnité », et que « La prescription est interrompue par une des causes ordinaires d’interruption de la prescription et par la désignation d’experts à la suite d’un sinistre. » Chaque envoi bien rédigé fait donc repartir un nouveau délai de deux ans et la désignation d’experts après sinistre produit le même effet.

La Cour de cassation vient en outre de transformer l’information sur la prescription en arme pour les assurés. Dans un arrêt du 28 mai 2025, elle juge : « Il résulte de ce texte que l’assureur est tenu de rappeler dans le contrat d’assurance, sous peine d’inopposabilité à l’assuré du délai de prescription édicté par l’article L. 114-1 du code des assurances, les différents points de départ et les différentes causes d’interruption du délai de la prescription biennale, prévus aux articles L. 114-1 et L. 114-2 du même code » (Cass. 2e civ., 28 mai 2025, n° 23-21.067). Dans cette affaire, née d’un dégât des eaux survenu en 2014 dans un local professionnel et d’une assignation délivrée en 2021, l’assureur invoquait la prescription biennale ; la Cour a cassé l’arrêt d’appel parce que les conditions générales « ne comportaient aucune mention relative aux points de départ du délai de la prescription biennale ni aux causes d’interruption, y compris ordinaires, du délai de prescription », rendant la prescription inopposable à l’assuré. Vérifiez donc vos propres conditions générales : si elles se bornent à mentionner un délai de deux ans sans rappeler les points de départ ni les causes d’interruption, l’exception de prescription de l’assureur pourrait bien être écartée. Pour les lecteurs parisiens, notez que les assignations en paiement contre les assureurs se portent devant le tribunal judiciaire de Paris ou le tribunal de commerce de Paris selon la nature du demandeur, et que les demandes urgentes relèvent du juge des référés de ces juridictions, avec des audiences rapprochées qui permettent d’obtenir une provision en quelques semaines lorsque le dossier est chiffré.

Sans attendre l’issue d’une expertise au fond, demandez au juge des référés une provision quand l’obligation de l’assureur n’est pas sérieusement contestable. L’article 835 du code de procédure civile autorise le président du tribunal judiciaire à accorder une provision au créancier : « Dans les cas où l’existence de l’obligation n’est pas sérieusement contestable, ils peuvent accorder une provision au créancier, ou ordonner l’exécution de l’obligation même s’il s’agit d’une obligation de faire. » C’est la voie la plus rapide pour obtenir des fonds pendant que l’expertise se poursuit : produisez le contrat, la déclaration de sinistre, le chiffrage de votre expert-comptable et la correspondance montrant le refus ou l’inertie de l’assureur. Dans l’affaire jugée à Nîmes, le tribunal de commerce avait d’ailleurs alloué dès le départ une provision de plus de 51 000 euros avant que l’expertise judiciaire n’affine le calcul définitif. Pensez aussi aux intérêts moratoires : l’article 1231-6 du code civil prévoit que « Les dommages et intérêts dus à raison du retard dans le paiement d’une obligation de somme d’argent consistent dans l’intérêt au taux légal, à compter de la mise en demeure. » Une mise en demeure chiffrée et envoyée en recommandé fait donc courir les intérêts dès sa réception, sans que vous ayez à démontrer un préjudice distinct, et une résistance abusive de l’assureur peut justifier des dommages et intérêts complémentaires. Enfin, préparez le recouvrement des frais de procédure : l’article 700 du code de procédure civile permet au juge de faire supporter à l’assureur qui succombe une partie de vos frais d’avocat, d’expert-comptable et d’expertise, comme les 2 500 euros alloués au restaurateur dans l’arrêt de Nîmes. Pour un éclairage sur la défense globale de vos intérêts d’entreprise face à un partenaire qui refuse d’exécuter ses engagements, vous pouvez consulter la présentation de l’intervention en droit des affaires à Paris.

Si l’assureur vous propose une transaction pour clore le dossier, ne signez rien sous la pression de la trésorerie sans vérifier quatre points : le montant couvre-t-il la marge brute intégrale calculée par votre expert-comptable ou seulement une fraction, les intérêts moratoires courus depuis la mise en demeure sont-ils inclus, les frais d’expertise et d’avocat déjà engagés sont-ils pris en charge, et la transaction porte-t-elle uniquement sur le sinistre en cours sans renonciation à des garanties futures. Une transaction conclue sans ces vérifications éteint définitivement votre droit de réclamer le solde, même si l’expertise judiciaire ultérieure aurait établi un montant supérieur. Faites relire tout protocole par votre conseil avant signature et exigez un paiement sous quinzaine, faute de quoi la concession faite à l’assureur ne vaudrait que pour lui.

Conclusion

Face à un assureur qui refuse ou minore votre perte d’exploitation, la méthode tient en quatre gestes : déclarer le sinistre dans les cinq jours ouvrés et conserver chaque preuve, contester par écrit chaque motif de refus en exigeant la clause exacte et le rapport d’expertise, faire chiffrer la marge brute selon la définition de votre contrat avec votre expert-comptable sans accepter les doubles déductions, et interrompre la prescription biennale par recommandé avant d’aller chercher une provision en référé. Les décisions de 2025 et 2026 montrent que les juges sanctionnent les exclusions qui vident la garantie de sa substance, écartent la prescription que l’assureur a mal expliquée et tranchent les chiffrages par expertise judiciaire contradictoire. Votre police vaut ce que vous savez en exiger : agissez vite, chiffrez juste et faites écrire chaque étape.