Votre pension ne suffit plus à payer vos dettes, un commissaire de justice menace de saisir vos retraites, et vous touchez l’allocation de solidarité aux personnes âgées. La question que vous vous posez — peut-on prendre mon minimum vieillesse ? — appelle une réponse nuancée, différente de celle qui vaut pour l’AAH : l’ASPA est saisissable, mais dans les mêmes conditions et limites que le salaire, avec un minimum vital intouchable sur votre compte. Et le dépôt d’un dossier de surendettement auprès de la Banque de France suspend les poursuites dès la recevabilité, puis permet d’obtenir une mensualité calculée sur vos ressources réelles ou, lorsque plus aucun remboursement n’est possible, l’effacement des dettes.

L’ASPA est versée aux personnes âgées à faibles ressources : « Toute personne justifiant d’une résidence stable et régulière sur le territoire métropolitain ou dans une collectivité mentionnée à l’article L. 111-2 et ayant atteint un âge minimum bénéficie d’une allocation de solidarité aux personnes âgées dans les conditions prévues par le présent chapitre. » (article L. 815-1 du code de la sécurité sociale). Elle complète le plus souvent de petites pensions de retraite, une pension de réversion ou des aides au logement, pour atteindre un minimum mensuel. C’est cet assemblage fragile que la commission de surendettement doit examiner sans le démanteler : une mensualité calculée sur le total brut, sans réserver les dépenses de santé et de logement, devient impayable dès le premier mois.

Deux particularités distinguent votre situation de celle d’un débiteur plus jeune. D’abord, la saisissabilité partielle de l’allocation, qui oblige à calculer au plus juste la part que l’huissier peut prendre et celle qui doit rester. Ensuite, la récupération de l’ASPA sur la succession au-delà d’un certain seuil d’actif, qui pèse sur toute décision de conserver ou de vendre un bien. Cet article suit vos questions dans l’ordre : que peut saisir l’huissier sur votre ASPA et vos pensions, et quel minimum garder ? Comment déclarer ces ressources sans fausser le calcul de la commission ? Que se passe-t-il après la recevabilité si les mensualités sont trop lourdes, comment contester, et quand l’effacement devient possible ? Chaque réponse s’appuie sur les textes en vigueur et sur des arrêts de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, avec les délais et les pièces à préparer, y compris à Paris et en Île-de-France.

I. Dossier de surendettement avec l’ASPA : l’huissier peut-il saisir votre minimum vieillesse et quel minimum garder ?

A. ASPA saisissable comme le salaire : quotité saisissable, solde protégé et frais d’hospitalisation

Contrairement à une idée reçue, le minimum vieillesse n’est pas insaisissable. « Cette allocation est cessible et saisissable dans les mêmes conditions et limites que le salaire. » (article L. 815-10 du code de la sécurité sociale). Concrètement, l’huissier applique à votre ASPA et à vos pensions le barème de la quotité saisissable du salaire : une tranche de vos ressources reste intégralement protégée, puis la part saisissable augmente par paliers. Seule exception écrite dans le texte : « Toutefois, elle ne l’est que dans la limite de 90 % au profit des établissements hospitaliers et des caisses de sécurité sociale pour le paiement des frais d’hospitalisation. » (même article). Si un hôpital ou une caisse vous réclame des frais d’hospitalisation impayés, le prélèvement peut donc monter jusqu’à 90 % de l’allocation : traitez ces dettes en priorité dans le dossier.

Sur le compte bancaire, deux protections se cumulent. D’abord, la saisie doit laisser le solde bancaire insaisissable, égal au montant du RSA pour une personne seule : la banque ne peut pas tout bloquer, même si la saisie porte sur des sommes en principe saisissables. Ensuite, les pensions alimentaires versées au débiteur et certaines prestations familiales conservent leur protection propre. En pratique, demandez à la banque par écrit le décompte de la quotité laissée à disposition, conservez trois mois de relevés montrant chaque versement de retraite et d’ASPA, et signalez toute erreur de calcul par lettre recommandée. Une banque qui absorbe le minimum protégé commet une faute réparable, et la preuve écrite immédiate conditionne tout recours.

Trois erreurs reviennent sans cesse dans les dossiers des retraités. Laisser l’huissier prélever sans vérifier le barème applicable à votre tranche de ressources. Vider le compte ou multiplier les retraits en espèces par peur de la saisie, ce qui efface la traçabilité des sommes protégées. Ou signer un échéancier directement avec le créancier pour des mensualités supérieures à la quotité saisissable, en renonçant sans le savoir à la protection légale. Ne signez aucun engagement de paiement avant d’avoir fait calculer votre quotité : un échéancier amiable n’offre ni la suspension des poursuites ni le contrôle du juge, alors que la recevabilité du dossier de surendettement les procure.

Le contentieux confirme l’efficacité de la recevabilité contre les poursuites en cours. La deuxième chambre civile juge : « Il résulte de ce texte que la décision de recevabilité de la demande de traitement de la situation de surendettement emporte suspension et interdiction des procédures d’exécution diligentées à l’encontre des biens du débiteur. » (Civ. 2, 8 février 2024, n° 22-14.528). Elle ajoute que « Il résulte de l’article L. 761-2 du code de la consommation que tout acte effectué en violation de l’article L. 722-2 du même code, posant le principe de l’interdiction des procédures d’exécution diligentées à l’encontre des biens du débiteur, peut être annulé par le juge des contentieux de la protection, à la demande de la commission de surendettement » (Civ. 2, 28 mars 2024, n° 22-12.797). Conservez donc la date exacte de la notification de recevabilité et chaque acte de poursuite postérieur : c’est le socle d’une demande d’annulation.

B. Déclarer l’ASPA et les petites pensions : ressources exactes, charges de santé et reste à vivre

Le dépôt du dossier est ouvert aux retraités comme aux actifs. « Le bénéfice des mesures de traitement des situations de surendettement est ouvert aux personnes physiques de bonne foi. La situation de surendettement est caractérisée par l’impossibilité manifeste de faire face à l’ensemble de ses dettes, professionnelles et non professionnelles, exigibles et à échoir. » (article L. 711-1 du code de la consommation). L’âge et la faiblesse des revenus ne font pas obstacle à la recevabilité : c’est l’impossibilité manifeste de payer qui compte. La bonne foi s’apprécie au jour du dépôt : déclarez toutes vos dettes, y compris les prêts familiaux et les dettes anciennes que vous espériez rembourser plus tard, car une dette dissimulée découverte en cours de procédure fragilise tout le dossier.

La déclaration des ressources doit reprendre chaque ligne pour son montant net réel : pensions de base et complémentaires, pension de réversion, ASPA, aides au logement, et les éventuels revenus d’une petite activité conservée. Joignez les trois derniers avis de versement de chaque organisme, la notification d’ASPA et les justificatifs de réversion. Si vos pensions varient (trimestrialités, régularisations), expliquez la moyenne retenue : la commission calcule une mensualité sur douze mois, et un mois gonflé par un rappel peut fausser durablement le plan.

Le calcul décisif se joue dans les charges. La loi impose de réserver par priorité les dépenses courantes : « Pour l’application des dispositions des articles L. 732-1 , L. 733-1 ou L. 733-4 , le montant des remboursements est fixé, dans des conditions précisées par décret en Conseil d’Etat, par référence à la quotité saisissable du salaire telle qu’elle résulte des articles L. 3252-2 et L. 3252-3 du code du travail, de manière à ce que la part des ressources nécessaire aux dépenses courantes du ménage lui soit réservée par priorité. » (article L. 731-1 du code de la consommation). Pour une personne âgée, ces dépenses dépassent souvent le barème : reste à charge de soins, dépassements d’honoraires, optique et dentaire, aide à domicile non financée, téléassistance, chauffage d’un logement ancien, mutuelle. Chiffrez chaque poste au réel avec ses justificatifs — devis dentaires, factures d’aide à domicile, attestations de dépassements — car la commission peut retenir les montants réels déclarés au lieu du barème lorsqu’ils sont établis.

Présentez un budget mensuel en deux colonnes : à gauche toutes les ressources nettes, à droite toutes les charges, y compris la pension alimentaire que vous versez ou les frais d’hospitalisation en cours. La différence donne votre capacité de remboursement. Si elle est nulle, le dossier doit le démontrer chiffres à l’appui : c’est ce tableau que le juge relira en cas de contestation. Pour la méthode détaillée du minimum à conserver mois après mois, notre analyse du reste à vivre dans un dossier de surendettement décrit les postes que les poursuites ne peuvent pas absorber.

Anticipez enfin la question du patrimoine. Si vous êtes propriétaire d’un petit logement sans emprunt, ne le vendez pas dans la précipitation avant le dépôt : une vente à vil prix aggrave la situation au lieu de la régler, et la Cour de cassation admet que l’effacement ne soit pas subordonné à la vente de la résidence principale lorsque le débiteur établit qu’il se trouverait dans l’impossibilité de se reloger (Civ. 2, 22 mai 2025, n° 23-10.900). Gardez en tête, en revanche, que les sommes versées au titre de l’ASPA sont récupérables sur la succession au-delà d’un seuil : « Les sommes servies au titre de l’allocation sont récupérées après le décès du bénéficiaire dans la limite d’un montant fixé par décret » et « la récupération n’est opérée que sur la fraction de l’actif net qui excède un seuil dont le montant est fixé à 100 000 euros au 1er septembre 2023 » (article L. 815-13 du code de la sécurité sociale). Cette récupération future ne doit pas vous pousser à vendre : elle s’impute après le décès, dans la limite légale, et ne justifie jamais une cession précipitée du vivant du bénéficiaire.

II. Recevabilité, mensualités trop lourdes et effacement : suspendre, contester et protéger la succession

A. Suspension des poursuites, mensualité de remboursement et contestation des mesures imposées

Après le dépôt, la commission statue sur la recevabilité puis oriente le dossier. « La demande de traitement de la situation de surendettement est portée devant la commission compétente qui peut, soit proposer ou imposer des mesures de traitement dans les conditions prévues au titre III, soit imposer un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire ou saisir, avec l’accord du débiteur, le juge des contentieux de la protection aux fins d’ouverture d’une procédure de rétablissement personnel avec liquidation judiciaire dans les conditions prévues au titre IV. » (article L. 712-2 du code de la consommation). La recevabilité emporte « suspension et interdiction des procédures d’exécution diligentées à l’encontre des biens du débiteur ainsi que des cessions de rémunération consenties par celui-ci et portant sur les dettes autres qu’alimentaires. » (article L. 722-2 du code de la consommation). L’huissier qui saisit vos pensions après cette date agit en violation de l’interdiction : faites constater chaque acte postérieur et transmettez-le au secrétariat de la commission.

La commission calcule ensuite une mensualité à partir de vos ressources diminuées des dépenses courantes réservées par priorité. Elle peut rééchelonner ou imposer des mesures : « En l’absence de mission de conciliation ou en cas d’échec de celle-ci, la commission peut, à la demande du débiteur et après avoir mis les parties en mesure de fournir leurs observations, imposer tout ou partie des mesures suivantes : 1° Rééchelonner le paiement des dettes de toute nature, y compris, le cas échéant, en différant le paiement d’une partie d’entre elles, sans que le délai de report ou de rééchelonnement puisse excéder sept ans ou la moitié de la durée de remboursement restant à courir des emprunts en cours » (article L. 733-1 du code de la consommation). La Cour de cassation rappelle que « Selon l’article L. 733-1, 1°, du même code, le juge peut notamment, à la demande du débiteur et après avoir mis les parties en mesure de fournir leurs observations, imposer le rééchelonnement du paiement des dettes de toute nature, y compris, le cas échéant, en différant le paiement d’une partie d’entre elles, sans que le délai de report ou de rééchelonnement puisse excéder sept ans ou la moitié de la durée de remboursement restant à courir des emprunts en cours. » (Civ. 2, 22 mai 2025, n° 23-10.900).

Si la mensualité fixée absorbe vos frais de santé, contestez sans attendre plutôt que de cesser de payer. « Une partie peut contester devant le juge des contentieux de la protection, dans un délai fixé par décret, les mesures imposées par la commission en application des articles L. 733-1 , L. 733-4 ou L. 733-7 . » (article L. 733-10 du code de la consommation), et « la contestation à l’encontre des mesures que la commission entend imposer est formée par déclaration remise ou adressée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception à son secrétariat dans un délai de trente jours à compter de leur notification » (article R. 733-6 du code de la consommation). La déclaration doit indiquer vos nom, prénoms et adresse, les mesures contestées et leurs motifs, et être signée. Devant le juge, tout se rejoue : « Selon l’article L. 733-13 du code de la consommation, le juge saisi de la contestation prévue à l’article L. 733-10 prend tout ou partie des mesures définies aux articles L. 733-1, L. 733-4 et L. 733-7. » et « c’est dans l’exercice de son pouvoir souverain d’appréciation que le juge du surendettement détermine, pour chacune des dettes, les mesures propres à assurer le redressement de la situation du débiteur, sans qu’il soit tenu par les dispositions de l’article 2285 du code civil » (Civ. 2, 4 juillet 2024, n° 23-17.625). Apportez à l’audience le budget actualisé, les devis de soins récents et la preuve que la mensualité imposée entame le minimum vital.

Le dépôt entraîne l’inscription au fichier national des incidents de remboursement : « Un fichier national recense les informations sur les incidents de paiement caractérisés liés aux crédits accordés aux personnes physiques pour des besoins non professionnels. » (article L. 751-1 du code de la consommation). Cette inscription complique un nouveau crédit mais ne prive ni du compte bancaire ni des mesures : si la banque en profite pour restreindre vos moyens de paiement, rappelez par écrit que le droit au compte subsiste pendant la procédure.

B. Rétablissement personnel, récupération de l’ASPA sur la succession et agir à Paris et en Île-de-France

Lorsque plus aucun remboursement n’est envisageable et que vous ne détenez que des biens sans valeur ou insaisissables, la commission impose le rétablissement personnel sans liquidation : « Si l’examen de la demande de traitement de la situation de surendettement fait apparaître que le débiteur se trouve dans la situation irrémédiablement compromise définie au deuxième alinéa de l’article L. 724-1 et ne possède que des biens mentionnés au 1° du même article L. 724-1, la commission impose un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire. » (article L. 741-1 du code de la consommation). L’effet est l’effacement : « En l’absence de contestation dans les conditions prévues à l’article L. 741-4 , le rétablissement personnel sans liquidation judiciaire entraîne l’effacement de toutes les dettes, professionnelles et non professionnelles, du débiteur, arrêtées à la date de la décision de la commission, à l’exception des dettes mentionnées aux articles L. 711-4 et L. 711-5 et des dettes dont le montant a été payé au lieu et place du débiteur par la caution ou le coobligé, personnes physiques. » (article L. 741-2 du code de la consommation). Les pensions alimentaires, les amendes pénales et les dettes frauduleuses restent dues : faites vérifier la liste des dettes effaçables avant de fonder votre stratégie sur cette issue.

La récupération de l’ASPA sur la succession mérite une explication franche, car elle inquiète les héritiers. Les sommes versées sont récupérées après le décès, mais uniquement sur la fraction de l’actif net qui dépasse 100 000 euros, et dans la limite d’un montant fixé par décret. Un petit logement occupé, des meubles sans valeur et quelques économies n’atteignent généralement pas ce seuil : vos enfants ne perdront pas le logement familial pour rembourser l’allocation. En revanche, si l’actif dépasse nettement le seuil, intégrez cette récupération dans la réflexion sur la vente : vendre de votre vivant pour payer des dettes effaçables par ailleurs peut appauvrir la succession sans nécessité. Posez la question chiffrée à la commission et, le cas échéant, au notaire, avant toute cession.

À Paris et en Île-de-France, quelques repères concrets. Le dossier se dépose auprès de la commission de votre département de résidence, dont le secrétariat est assuré par la Banque de France : envoyez un dossier complet en une seule fois, avec pensions, notification d’ASPA, relevés bancaires et tableau des dépenses de santé, pour éviter les demandes de pièces qui allongent l’instruction de plusieurs semaines. Les contestations relèvent du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de votre domicile — à Paris, le tribunal judiciaire de Paris. Formez votre contestation dès la notification des mesures, sans attendre la fin du délai de trente jours, et demandez à l’audience la vérification des créances dont le montant vous paraît contestable. Les délais d’audiencement franciliens imposent d’anticiper : un dossier chiffré et signé, déposé tôt, obtient plus vite une mensualité réaliste ou une orientation vers le rétablissement personnel.

Si un premier plan a échoué parce que la mensualité ignorait vos frais de santé, un nouveau dépôt reste possible après la déchéance, à condition d’établir un élément nouveau : dépenses intervenues depuis, erreur de calcul démontrée, aggravation de l’état de santé. Joignez l’historique des paiements effectués, les nouvelles pièces médicales et l’explication précise de l’impayé. Chaque dépôt fait l’objet d’un nouvel examen de recevabilité et de bonne foi, et une déchéance expliquée par des frais d’hospitalisation imprévus se présente autrement qu’un abandon silencieux des versements.

Conclusion

L’ASPA ne vous met pas à l’abri des saisies comme le ferait une allocation insaisissable, mais elle ne livre pas non plus votre minimum vital aux créanciers. Retenez l’essentiel. L’allocation est saisissable comme le salaire, avec un barème par tranches et une limite de 90 % pour les frais d’hospitalisation ; la banque doit toujours laisser le solde bancaire insaisissable sur votre compte. La recevabilité suspend et interdit les poursuites pour les dettes autres qu’alimentaires, et tout acte accompli en violation de cette interdiction peut être annulé par le juge. La commission réserve par priorité vos dépenses courantes, dont vos frais de santé documentés, avant de fixer la mensualité. Les mesures imposées se contestent dans les trente jours devant le juge des contentieux de la protection, qui statue avec un pouvoir souverain, dette par dette. Quand la situation est irrémédiablement compromise, le rétablissement personnel efface les dettes, à l’exception des dettes alimentaires, pénales et frauduleuses. Et la récupération de l’ASPA sur la succession n’intervient qu’au-delà de 100 000 euros d’actif net.

Le fil conducteur reste le même à chaque étape : déclarer chaque pension au centime près, chiffrer les dépenses de santé avec des justificatifs, réagir par recommandé dans chaque délai, et conserver la preuve de tout acte de poursuite postérieur à la recevabilité. Un dossier précis, déposé complet et contesté à temps, transforme un minimum vieillesse fragile en socle protégé sur lequel la commission puis le juge peuvent bâtir une mesure tenable.

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