Créer une UAB à Vilnius sans quitter la France : sur le papier, la promesse des agences d’expatriation est séduisante. Une société lituanienne immatriculée en quelques jours au registre local, un capital minimal ramené à 1 000 euros depuis la réforme de 2023, un État membre de l’Union européenne et de la zone euro, une place fintech réputée pour les e-commerçants, les consultants et les éditeurs de logiciels. Le dirigeant, lui, resterait à Paris, Lyon ou Bordeaux, piloterait tout depuis son ordinateur et facturerait ses clients européens depuis Vilnius. Le risque français ? Les brochures l’évacuent en une phrase : la Lituanie n’est ni un paradis fiscal ni un État sans convention avec la France. Tout cela est exact, et tout cela ne protège de rien. Car l’administration fiscale française ne s’intéresse ni au drapeau qui flotte sur l’immatriculation ni au discours commercial de l’intermédiaire : elle cherche où se trouve le siège de direction effective, elle traque l’établissement stable maintenu en France, elle dégaine les articles 155 A, 123 bis et 209 B du code général des impôts, elle contrôle les prix de transfert et la TVA, et elle prépare l’exit tax du jour où vous partirez vraiment. La convention fiscale franco-lituanienne, signée à Paris le 7 juillet 1997, organise le partage de l’impôt entre les deux États, mais elle n’offre aucune immunité au dirigeant qui décide seul depuis son salon français. Cet article explique, jurisprudence du Conseil d’État et textes officiels à l’appui, dans quels cas votre UAB de Vilnius devient imposable en France, quand vos revenus personnels sont rattrapés, et comment contester un redressement point par point.
I. Créer une société en Lituanie en restant en France : où l’UAB de Vilnius paie-t-elle vraiment l’impôt sur les sociétés ?
A. Le siège de direction effective conservé en France rend-il l’UAB lituanienne imposable à l’impôt sur les sociétés français ?
Le point de départ est l’article 209 du code général des impôts, qui dispose que les bénéfices passibles de l’impôt sur les sociétés sont déterminés en tenant compte uniquement des bénéfices réalisés dans les entreprises exploitées en France, ainsi que de ceux dont l’imposition est attribuée à la France par une convention internationale relative aux doubles impositions. Autrement dit, une société immatriculée à Vilnius mais exploitée depuis la France entre dans le champ de l’impôt sur les sociétés français. Le critère décisif n’est pas le lieu d’immatriculation : c’est le lieu où s’exerce la direction effective, là où les décisions stratégiques sont prises, où se réunissent les organes de direction, où sont signés les contrats importants, où sont tenues la comptabilité et la trésorerie. Quand le dirigeant unique vit en France, y signe les devis, y négocie avec les clients et y donne ses instructions à d’éventuels prestataires lituaniens réduits à un rôle d’exécution, l’entreprise est exploitée en France au sens de l’article 209, même si le registre de Vilnius affiche une adresse impeccable.
Le dirigeant lui-même reste, dans ce schéma, domicilié fiscalement en France. L’article 4 B du code général des impôts répute domiciliées en France les personnes qui y ont leur foyer ou leur séjour principal, et celles qui exercent en France une activité professionnelle, salariée ou non, à moins qu’elles ne justifient que cette activité y est exercée à titre accessoire. Diriger quotidiennement son UAB depuis la France constitue une activité professionnelle exercée en France à titre principal, sauf à démontrer qu’elle y serait accessoire, démonstration rarement crédible quand la société lituanienne est la seule source de revenus. La convention fiscale franco-lituanienne du 7 juillet 1997, commentée par l’administration dans le BOFiP INT – Convention fiscale entre la France et la Lituanie, conclue en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales, comporte une clause de départage de la résidence des sociétés : en cas de double résidence alléguée, c’est l’État du siège de direction effective qui l’emporte. Une UAB dont le dirigeant décide seul depuis la France perd donc l’arbitrage conventionnel, et la France impose l’ensemble de ses bénéfices à l’impôt sur les sociétés, sans préjudice des pénalités pour activité occulte quand aucune déclaration n’a été souscrite.
Le Conseil d’État l’a jugé sans détour dans une affaire de transfert de siège qui vaut avertissement pour tous les montages intra-européens. Dans sa décision du 15 mars 2023, il constate que la société CA Animation, société holding du groupe agroalimentaire CA, a transféré son siège social au Luxembourg le 29 décembre 2005, puis relève que l’administration fiscale a estimé que l’entreprise avait conservé son siège de direction effective en France. Le transfert statutaire, pourtant réel et documenté dans un autre État membre de l’Union, n’a pas suffi : les juges ont validé l’imposition en France des distributions entre les mains du dirigeant. Transposez ce raisonnement à votre UAB : un siège statutaire à Vilnius, un compte bancaire lituanien et un prestataire local de domiciliation ne pèsent rien face à un faisceau d’indices montrant que les décisions partent de France. Courriels horodatés, logs de connexion, lieu de signature des contrats, résidence des clients démarchés, localisation du banquier qui exécute les virements sur vos instructions : le vérificateur reconstitue la chaîne de commandement réelle, et chaque maillon français renforce la qualification de siège de direction effective en France. Pour les groupes qui distribuent des dividendes de Vilnius vers Paris, le régime européen des sociétés mères et filiales peut neutraliser la double imposition économique, mais il ne blanchit jamais une direction effective française : il suppose au contraire une filiale réellement dirigée depuis son État d’établissement. Sur la logique d’ensemble du risque français des sociétés créées à l’étranger, notre analyse de référence publiée par le cabinet détaille le même enchaînement direction effective, établissement stable et contestation du redressement.
B. Comment l’administration caractérise-t-elle un établissement stable en France de la société lituanienne et quelles obligations fiscales et de TVA en découlent ?
Même quand le siège de direction effective serait défendable à Vilnius, avec un directeur local qui décide réellement, des bureaux occupés et une équipe salariée sur place, un second filet attend la société : l’établissement stable en France. La convention franco-lituanienne reprend le standard international : les bénéfices d’une entreprise d’un État ne sont imposables dans l’autre que si l’entreprise y exerce son activité par l’intermédiaire d’un établissement stable, et uniquement à hauteur des bénéfices imputables à cet établissement. Le Conseil d’État, dans sa décision de Section du 16 février 2018 rendue à propos d’une société anglaise, rappelle la définition conventionnelle selon laquelle l’expression établissement stable désigne une installation fixe d’affaires où l’entreprise exerce tout ou partie de son activité, et précise qu’une personne agissant pour le compte de l’entreprise étrangère est considérée comme établissement stable dans le premier Etat si elle dispose dans cet Etat de pouvoirs qu’elle y exerce habituellement lui permettant de conclure des contrats au nom de l’entreprise. Pour votre UAB, cela vise le bureau parisien même modeste, le salarié commercial qui signe les bons de commande, le conjoint ou l’associé resté en France qui engage la société auprès des clients, ou le stock de marchandises expédié depuis un entrepôt français pour une activité de e-commerce.
L’arrêt Diéti Natura du 27 mars 2020 illustre la méthode avec une netteté redoutable pour les vendeurs en ligne. Le Conseil d’État y valide l’imposition en France d’une société suisse de vente par internet au motif qu’elle effectuait son activité en France au cours d’un cycle commercial complet, en s’appuyant sur la stipulation conventionnelle selon laquelle les bénéfices d’une entreprise d’un Etat contractant ne sont imposables que dans cet Etat, à moins que l’entreprise n’exerce son activité dans l’autre Etat contractant par l’intermédiaire d’un établissement stable qui y est situé, et en rappelant que l’expression établissement stable comprend notamment un siège de direction, une succursale, un bureau. Un e-commerçant qui stocke à Lyon, prépare ses colis en France et fait transiter ses flux par une UAB lituanienne simple écran de facturation reproduit exactement ce schéma de cycle commercial complet : l’administration n’aura aucune peine à localiser en France la matière imposable, à reconstituer les bénéfices éludés et à les soumettre à l’impôt sur les sociétés, avec intérêts de retard et majorations. La parade des agences, qui consiste à ne conserver en France qu’un vague agent dit indépendant, échoue dès que cet intermédiaire agit dans les faits sous vos ordres et hors du cadre ordinaire de sa propre activité.
Un établissement stable caractérisé en France déclenche un cortège d’obligations que l’oubli transforme en présomption d’activité occulte. La société lituanienne doit déposer en France les déclarations de résultats afférentes à son établissement stable, tenir une comptabilité distincte rattachable à l’activité française et répondre aux obligations déclaratives locales. En matière de TVA, l’appartenance de la Lituanie à l’Union européenne simplifie les formalités mais ne supprime pas l’impôt : l’article 259 du code général des impôts dispose que le lieu des prestations de services est situé en France lorsque le preneur est un assujetti agissant en tant que tel et qu’il a en France le siège de son activité économique. Concrètement, les prestations que votre UAB rend à des clients français assujettis relèvent de la TVA française par autoliquidation du preneur, tandis que les ventes à des particuliers français obéissent aux règles des ventes à distance intracommunautaires avec les seuils et le guichet unique prévu à cet effet. L’UAB doit disposer d’un numéro de TVA intracommunautaire lituanien actif, déposer ses états récapitulatifs et, dès qu’elle dispose d’un établissement stable en France, y accomplir ses obligations comme tout assujetti établi. Les défauts de facturation, l’absence de numéro affiché et les encaissements sur des comptes personnels français sont les premiers indices que le vérificateur photographie avant de notifier le redressement.
II. Dirigeant resté en France avec une UAB à Vilnius : quels dispositifs anti-évitement visent vos revenus personnels et comment contester le redressement ?
A. Articles 155 A, 123 bis et 209 B, prix de transfert et exit tax : quand les bénéfices lituaniens sont-ils imposés entre vos mains en France ?
Le premier piège personnel guette les consultants, développeurs, designers et influenceurs qui facturent leurs prestations françaises depuis leur UAB. L’article 155 A du code général des impôts prévoit que les sommes perçues par une personne domiciliée ou établie hors de France en contrepartie de services rendus par une ou plusieurs personnes domiciliées ou établies en France sont imposables au nom de ces dernières, soit lorsque celles-ci contrôlent la personne étrangère, soit lorsqu’elles n’établissent pas que cette personne exerce de manière prépondérante une activité industrielle ou commerciale autre que celle donnant lieu au paiement, soit en tout état de cause lorsque la personne étrangère est établie dans un État à régime fiscal privilégié au sens mentionné à l’article 238 A. Le freelance parisien qui continue d’exécuter lui-même, depuis son domicile français, les missions facturées par son UAB de Vilnius entre exactement dans ce texte : les honoraires encaissés à Vilnius sont imposés à l’impôt sur le revenu entre ses mains en France, avec le taux marginal et les prélèvements sociaux, et l’écran lituanien ne fait pas obstacle au redressement. Seule une activité réelle et prépondérante de l’UAB en Lituanie, avec des moyens humains et matériels propres qui exécutent la prestation, permet de sortir du dispositif, démonstration qui suppose des contrats de travail lituaniens, des locaux, des factures de sous-traitance locale et des preuves d’exécution sur place.
Le deuxième dispositif vise l’associé qui conserve ses bénéfices à Vilnius en espérant échapper à l’impôt français sur les distributions. L’article 123 bis du code général des impôts dispose que lorsqu’une personne physique domiciliée en France détient directement ou indirectement 10 % au moins des actions, parts, droits financiers ou droits de vote dans une entité juridique établie ou constituée hors de France et soumise à un régime fiscal privilégié, les bénéfices ou les revenus positifs de cette entité juridique sont réputés constituer un revenu de capitaux mobiliers de cette personne physique. En pratique, une UAB qui exerce une activité réelle à Vilnius, y emploie du personnel et y supporte l’impôt lituanien au taux normal n’est pas soumise à un régime fiscal privilégié au sens mentionné à l’article 238 A, de sorte que l’article 123 bis ne s’applique pas mécaniquement au seul motif de la détention. Mais l’immunité n’est ni automatique ni définitive : une UAB coquille sans substance, sans bureau ni salarié, dont les profits proviennent de placements ou de redevances et supportent une imposition quasi nulle grâce à des exonérations ciblées, peut basculer dans le champ du texte, et le dirigeant doit alors démontrer l’activité réelle ou la clause de sauvegarde européenne pour échapper à l’imposition annuelle des bénéfices non distribués. Le raisonnement vaut, symétriquement, pour la société française qui détiendrait plus de la moitié de l’UAB : l’article 209 B dispose que lorsqu’une personne morale établie en France et passible de l’impôt sur les sociétés détient directement ou indirectement plus de 50 % des actions, parts, droits financiers ou droits de vote dans une entité juridique établie ou constituée hors de France et que cette entité est soumise à un régime fiscal privilégié au sens de l’article 238 A, les bénéfices ou revenus positifs de cette entité sont imposables à l’impôt sur les sociétés. Là encore, la Lituanie à fiscalité normale n’active pas le dispositif pour une filiale opérationnelle, mais toute structure lituanienne à fiscalité dérogatoire détenue depuis la France appelle une analyse au cas par cas, substance et régime d’exonération à l’appui.
Deux autres armes complètent l’arsenal quand l’UAB travaille avec la France. D’abord les prix de transfert : dès que l’UAB facture une société française liée, ou inversement, l’article 57 du code général des impôts permet de réintégrer dans les résultats français les bénéfices indirectement transférés à ces dernières, soit par voie de majoration ou de diminution des prix d’achat ou de vente, soit par tout autre moyen, incorporés aux résultats accusés par les comptabilités. Les management fees versés à Vilnius sans contrepartie réelle, les redevances de marque calculées au doigt mouillé, les prêts intra-groupe à taux anormalement bas ou les refacturations de coûts majorées sont redressés sur la base de la comparabilité avec des transactions entre indépendants, et la documentation de la politique de prix de transfert devient votre meilleur bouclier. Ensuite l’exit tax : le jour où vous quitterez vraiment la France pour vous installer à Vilnius, l’article 167 bis prévoit que les contribuables fiscalement domiciliés en France pendant au moins six des dix années précédant le transfert de leur domicile fiscal hors de France sont imposables lors de ce transfert au titre des plus-values latentes constatées sur leurs participations significatives. Vos parts d’UAB, valorisées au jour du départ, génèrent une imposition immédiate, certes assortie de sursis et de dégrèvements conditionnels, mais qui suppose une déclaration complète et une garantie dans certains cas. Préparer l’exil fiscal lituanien sans chiffrer l’exit tax, c’est confondre le départ avec l’arrivée.
B. Redressement notifié sur l’UAB lituanienne : comment répondre à la proposition de rectification et contester utilement ?
Tout redressement commence par une proposition de rectification, et c’est à ce stade que se gagnent ou se perdent la plupart des dossiers. L’article L. 57 du livre des procédures fiscales dispose que l’administration adresse au contribuable une proposition de rectification qui doit être motivée de manière à lui permettre de formuler ses observations ou de faire connaître son acceptation, et précise que sur demande du contribuable reçue par l’administration avant l’expiration du délai mentionné à l’article L. 11, ce délai est prorogé de trente jours. Concrètement, vous disposez de trente jours pour répondre, portés à soixante sur simple demande écrite formulée à temps : utilisez ce délai pour réunir les preuves de substance lituanienne, contester la méthode de reconstitution des bénéfices et soulever les moyens de procédure. La réponse doit être écrite, argumentée et pièces à l’appui : organigramme réel, contrats de travail des salariés de Vilnius, baux commerciaux, relevés bancaires montrant les paiements locaux, agendas établissant votre présence physique en Lituanie lors des décisions, procès-verbaux de réunions tenues sur place. Chaque affirmation du vérificateur sur le siège de direction effective ou l’établissement stable doit recevoir une réponse documentée, car le silence vaut acquiescement et le juge taxera d’inexploitable toute pièce produite pour la première fois sans explication devant le tribunal.
Si l’administration maintient les rectifications, la contestation se poursuit par le recours hiérarchique auprès du supérieur du vérificateur puis, en cas d’échec, par la réclamation contentieuse suivie du recours devant le tribunal administratif. À chaque étape, les moyens de fond et de procédure se combinent : incompétence du signataire, motivation insuffisante de la proposition de rectification, méconnaissance du délai de reprise, double imposition contraire à la convention franco-lituanienne du 7 juillet 1997, mauvaise application des articles 155 A, 123 bis, 209 B ou 57, chiffrage excessif des bénéfices reconstitués, disproportion des pénalités. Les majorations encourues, 40 % pour manquement délibéré et jusqu’à 80 % en cas d’abus de droit ou de manœuvres frauduleuses, se discutent pied à pied : l’administration doit établir l’intention d’éluder ou la fictivité, et une UAB dotée d’une substance lituanienne crédible, même imparfaite, complique singulièrement cette démonstration. N’oubliez pas le volet pénal : l’exercice d’une activité occulte en France, la dissimulation de revenus et l’omission déclarative répétée exposent à des poursuites pour fraude fiscale, de sorte que la stratégie contentieuse doit aussi sécuriser votre situation pénale, notamment par une régularisation spontanée quand elle reste possible avant l’ouverture du contrôle. Un avocat fiscaliste qui connaît la mécanique des vérifications de comptabilité à dimension internationale fait ici la différence entre un redressement négocié et une hémorragie.
Conclusion
Créer une UAB à Vilnius en restant vivre et travailler en France n’est ni interdit ni miraculeux : c’est un choix d’organisation dont le coût fiscal réel dépend entièrement de la substance que vous acceptez de construire en Lituanie. Aussi longtemps que les décisions partent de France, l’article 209 et la convention du 7 juillet 1997 ramènent l’imposition des bénéfices à Paris, comme le Conseil d’État l’a validé pour la holding luxembourgeoise dirigée depuis Montpellier. Aussi longtemps qu’un bureau, un salarié ou un agent qui engage la société subsiste en France, l’établissement stable attire l’impôt sur les sociétés, la TVA et les obligations déclaratives, comme il l’a jugé pour la société suisse de vente en ligne et la société anglaise de location saisonnière. Les revenus que vous croyez logés à Vilnius reviennent en France par les articles 155 A, 123 bis et 209 B dès que les conditions sont réunies, les prix de transfert avec la France sont passés au crible de l’article 57, et votre départ ultérieur déclenchera l’exit tax de l’article 167 bis. La Lituanie, État membre de l’Union européenne lié à la France par une convention complète et une coopération administrative sans faille, ne fait pas écran : les échanges automatiques d’informations renseignent le fisc français sur vos comptes et vos structures. Avant d’immatriculer, faites auditer votre schéma par un conseil indépendant des vendeurs de sociétés, chiffrez le scénario du pire, documentez chaque décision prise à Vilnius et préparez votre réponse à la proposition de rectification. L’UAB lituanienne bien charpentée supporte le contrôle ; la coquille pilotée depuis un canapé français le paie au prix fort.
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