Sénat
Réunions
Lundi 7 septembre 2026
Commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l’excellence académique du service public de l’enseignement supérieur à 14 heures (Salle ½ Clemenceau Sud)
Examen du projet de rapport de la commission d’enquête présenté par Mme Laurence Garnier.
Le délai limite pour le dépôt de propositions de modification auprès du secrétariat de la commission d’enquête ([email protected]) est fixé au : vendredi 4 septembre 2026, à 17 heures.
Membres présents
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 7 juillet 2026
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Pierre Boileau, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Brigitte Bourguignon, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Marie-Claude Lermytte, Alain Milon, Philippe Mouiller, Anne-Marie Nédélec, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Anne-Sophie Romagny, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris.
Assistaient en outre à la séance : Jean-Claude Anglars (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Marta de Cidrac (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Ronan Dantec (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Sébastien Fagnen (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Éric Gold (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Gueret (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Nadège Havet (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Joshua Hochart (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Annick Jacquemet (commission des affaires économiques), Laurent Lafon (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Jean-François Longeot (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Pascal Martin (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Damien Michallet (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Bernard Pillefer (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Salmon (commission des affaires économiques), Simon Uzenat (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Marie-Claude Varaillas (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du lundi 20 juillet 2026
Présents : Béatrice Gosselin, Laurent Lafon, Catherine Morin-Desailly, Jean-Gérard Paumier.
Désignation de membres de commission
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Le président du Sénat a reçu la candidature de :
M. Paul VIDAL pour siéger à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. François-Noël BUFFET, démissionnaire.