A l’article 1er de l’arrêté du 16 décembre 2020 susvisé, les mots : « 48 mois », sont remplacés par les mots : « 60 mois ».
L’article 3 de l’arrêté du 16 décembre 2020 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Article 3. – « Le montant du forfait de prise en charge tel que défini à l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale incluant la prise en charge de l’acte et les frais d’hospitalisation associés est ainsi fixé par patient :
« Pour les patients au titre de l’étude dans sa phase d’inclusion (avant le 31 décembre 2025) :
«
| CODE | LIBELLÉ | VALEUR |
|---|---|---|
| I13 | eCLIPs | 23 154 € |
« Pour les patients supplémentaires, lorsque l’ensemble des inclusions sont terminées et à compter de l’entrée en vigueur du présent arrêté :
«
| CODE | LIBELLÉ | VALEUR |
|---|---|---|
| I13 | eCLIPs | 20 838,6 € |
« Par application du III de l’article R. 165-72, ce forfait est exclusif et ne peut se cumuler avec d’autres prestations et modes de financement pendant les deux périodes mentionnées au II de l’article R. 165-72, et ce pour les indications mentionnées à l’article 2 du présent arrêté. Par application du IV de l’article R. 165-72, ce forfait est pris en charge en totalité par les régimes obligatoires de l’assurance maladie. »
A l’article 4 de l’arrêté du 16 décembre 2020 susvisé, le nombre : « 119 » est remplacé par les mots : « 145, dont 119 patients au titre de l’étude et 26 patients supplémentaires ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.