Les cahiers des charges de label rouge mentionnés au présent article sont homologués.
Ils sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultés aux adresses suivantes :
– LA n° 11/80 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-47bccdb8-fe78-4744-8381-8142c57f0774 ;
– LA n° 32/88 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-0330cb21-cd0d-4b77-9ecc-8147ed1deacc ;
– LA n° 57/88 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-3f8cfefe-c888-43c1-bcf9-ac676d56a878 ;
– LA n° 15/92 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-9f3d3bb2-b048-4036-8eab-d74427649941 ;
– LA n° 08/94 « Pintade fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-f15ce3f0-4a47-46eb-beab-165f477b8cf0 ;
– LA n° 19/00 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-f3096307-ab02-4f60-9cc5-bd22416b661c ;
– LA n° 01/14 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-4583aa04-36da-42ac-8e8d-958490ef05d2 ;
– LA n° 01/15 « Poulet noir fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-84f5ebf6-32ee-4edc-8935-5c1aaad55f25
L’arrêté du 31 août 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722749A) est abrogé.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.