Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

Offices et délégations

1. Réunions
Jeudi 5 février 2026

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques,
A 9 h 30 Sénat (salle Clemenceau Sud – Palais du Luxembourg) :

– audition publique sur les tests génétiques (dans le cadre du travail d’évaluation de la loi de bioéthique de 2021 – Gérard Leseul et Dominique Voynet, députés, et Martine Berthet et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs) ;
– questions diverses.

2. Membres présents ou excusés

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques,
Réunion du jeudi 29 janvier 2026 à 9 h 30

Députés

Présents. – M. Pierre Henriet, M. Gérard Leseul, M. Emeric Salmon
Excusés. – M. Arnaud Saint-Martin, Mme Dominique Voynet

Sénateurs

Présents. – Mme Sonia de la Provôté, M. Daniel Salmon, M. Bruno Sido
Excusés. – M. Arnaud Bazin, Mme Martine Berthet, Mme Alexandra Borchio Fontimp, M. Patrick Chaize, M. André Guiol, M. Stéphane Piednoir, M. Michaël Weber

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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