L’arrêté du 17 novembre 2022 susvisé est ainsi modifié :
1° Au dernier alinéa de l’article 1er, les mots : « cent quatre vingts crédits européens » sont remplacés par les mots : « 180 ECTS » ;
2° L’article 2 est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa, les mots : « publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture » sont supprimés ;
b) Au premier alinéa du 3°, après les mots : « option écriture », sont insérés les mots : « , option improvisation instrumentale ou vocale » ;
3° L’article 4 est ainsi modifié :
a) Au 1°, les mots : « du suivi d’un enseignement » sont remplacés par les mots : « du suivi d’un cycle d’enseignement » ;
b) Au 2° :
i. Après les mots : « du diplôme national », sont insérés les mots : « d’études de musique » ;
ii. Les mots : « L. 216-2 » sont remplacés par les mots : « R. 361-7 » ;
c) Au quatrième alinéa, les mots : « en outre » sont supprimés ;
d) Au dernier alinéa, les mots : « Le directeur établit » sont remplacés par les mots : « Le directeur de l’établissement arrête » ;
4° L’article 24 est abrogé.
L’arrêté du 15 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° A la seconde phrase du troisième alinéa de l’article 1er, les mots : « cent vingt crédits européens » sont remplacés par les mots : « 120 ECTS » ;
2° Le I de l’article 2 est ainsi modifié :
a) Au 1° :
i. Les mots : « d’un bachelor ou » sont remplacés par les mots : « d’une licence en musique, ou » ;
ii. Après les mots : « master en musique », sont insérés les mots : « , ou d’un diplôme équivalent » ;
b) Au 2°, les mots : « français ou étranger » sont supprimés ;
3° Le I de l’article 3 du même arrêté est ainsi modifié :
a) Les mots : « un bachelor » sont remplacés par les mots : « une licence en musique, » ;
b) Après les mots : « master en musique », sont ajoutés les mots : « , ou d’un diplôme équivalent ».
L’arrêté du 3 juillet 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° A la seconde phrase du troisième alinéa de l’article 1er, le mot : « européens » est remplacé par le mot : « ECTS » ;
2° Le I de l’article 2 est ainsi modifié :
a) Au 1°, les mots : « suivi d’un enseignement préparant » sont remplacés par les mots : « suivi d’un cycle d’enseignement préparatoire » ;
b) Au 2° :
i. Après les mots : « du diplôme national », sont insérés les mots : « d’études de musique » ;
ii. Les mots : « L. 216-2 » sont remplacés par les mots : « R. 361-7 » ;
c) Au dernier alinéa, le mot : « établit » est remplacé par les mots : « de l’établissement arrête » ;
3° Au premier alinéa du 3° de l’article 3, les mots : « prévu à l’article L. 216-2 du code de l’éducation » sont remplacés par les mots : « d’études de musique » ;
4° L’article 20 est abrogé.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.