Sénat
Session ordinaire 2025-2026

Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le lundi 24 novembre 2025

N° 139 (2025-2026) Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2026.
Tome I. – Le budget de 2026 et son contexte économique et financier
Tome II fascicule 1. – Les conditions générales de l’équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances)
N° 140 (2025-2026) Avis présenté, au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2026 :
Tome VIII – Participations financières de l’État (Mme Martine BERTHET)
N° 145 (2025-2026) Avis présenté, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2026 :
Tome III – Outre-mer (M. Teva ROHFRITSCH)
Tome X – Pouvoirs publics (M. Éric KERROUCHE)
Tome XII – Sécurités (M. Henri LEROY)

Documents publiés sur le site internet du Sénat le mardi 25 novembre 2025

N° 139 (2025-2026) Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2026.
Tome II fascicule 2. – Affaires européennes (rapporteur spécial : M. Jean-Marie MIZZON)