Assemblée nationale
1. Réunions
Mercredi 24 septembre 2025
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– table ronde sur la rentrée universitaire réunissant des membres du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) représentant les personnels et les étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des établissements publics de recherche : MM. Laurent Coste et Hervé Christofol, Mme Carine Royer, enseignants-chercheurs, M. Nicolas Domergue, enseignant, Mme Stéphanie Joffraud-Reynaud, ingénieure de recherche, Mmes Lou Charlot et Léa Jules-Clément, étudiantes ;
– désignation des rapporteurs des missions flash :
– sur la situation des orchestres ;
– sur Parcoursup ;
– sur les atteintes à la diversité artistique et à la liberté de création et de diffusion ;
– désignation de députés qui siègeront à la Commission pour la modernisation de la diffusion audiovisuelle et au Conseil d’évaluation de l’école (en remplacement, respectivement, de M. Jean Laussucq et de M. Bertrand Sorre).
Commission de la défense,
A 9 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
– audition, à huis clos, conjointe avec la commission des lois, de M. Vincent Mazauric, président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignements, sur son rapport annuel et sur le thème « Action des services de renseignement et nouvelles menaces : concilier l’efficacité opérationnelle et la protection des droits fondamentaux ».
A 11 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
– audition, ouverte à la presse, du général de brigade aérienne Alexis Rougier, en charge de la très haute altitude (THA) à l’état-major de l’armée de l’Air et de l’Espace, sur la stratégie « Très haute altitude » et le « continuum Air – Très haute altitude-espace » ;
– autorisation de publication du recueil d’auditions du cycle sur « Espaces maritimes et enjeux de défense ».
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– désignation d’un rapporteur sur la proposition du Président de la République de nommer M. Henri Prévost aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), en application de l’article 13 de la Constitution ;
– audition de M. Dominique Bussereau, sur la conférence Ambition France Transports.
Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de Mme Inès Mercereau, présidente de la 2e chambre de la Cour des comptes, sur l’enquête demandée en application du 2° de l’article 58 de la LOLF, sur le modèle économique du groupe EDF ;
– communication de M. Charles de Courson, rapporteur général, sur les retraites des fonctionnaires ;
– examen, en application de l’article 146 alinéa 3 du Règlement de l’Assemblée nationale, du rapport d’information sur l’évaluation des exonérations de cotisations sociales spécifiques aux Outre-mer (M. Christian Baptiste, rapporteur spécial de la mission outre-mer).
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– le cas échéant, suite et fin de l’ordre du jour du matin.
Commission des lois,
A 9 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
– audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Vincent Mazauric, président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR) sur son rapport annuel et sur le thème : « Action des services de renseignement et nouvelles menaces : concilier l’efficacité opérationnelle et la protection des droits fondamentaux ».
A 15 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– table ronde relative à la place des victimes dans le procès pénal, et plus particulièrement dans les procès dits « hors normes », réunissant :
– M. Jérôme Bertin, directeur général de France Victimes, et Mme Pauline Okroglic, juriste ;
– Mme Claire Liaud, cheffe du Service de l’accès au droit et à la justice et de l’aide aux victimes du ministère de la justice ;
– des représentants du Conseil national des barreaux ;
– Mme Pauline Jarroux, docteure en anthropologie sociale.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :
– audition conjointe de MM. Christophe Jerretie, président du conseil d’orientation des finances locales, et Luc-Alain Vervisch, directeur des études et de la recherche de la Banque Postale, à l’occasion de la publication de la « Note de conjoncture sur les finances locales » de l’année 2025.
Jeudi 25 septembre 2025
Mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France,
A 9 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Cahen, chargé de recherche de l’Institut national d’études démographiques (INED).
A 10 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de Mme Christel Colin, directrice des statistiques démographiques et sociales de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et Mme Sylvie Le Minez, cheffe de l’unité des études démographiques et sociales.
A 11 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, haut-commissaire à la stratégie et au plan.
A 14 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Carcillo, chef de la division emploi et revenus de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), et M. Maxime Ladaique, responsable d’information statistique.
A 15 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de Mme Lucie Gonzalez, directrice des statistiques, de la recherche et des études de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF).
A 16 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition commune, ouverte à la presse, de M. Renaud Villard, directeur général de la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV), Mme Valérie Albouy, directrice statistiques, prospective et recherche de la CNAV, et de M. Gilbert Cette, président du Conseil d’orientation des retraites (COR), et M. Emmanuel Bretin, secrétaire général du COR.
Mardi 30 septembre 2025
Commission d’enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l’action terroriste ou propageant l’idéologie islamiste,
A 14 heures (à préciser) :
– désignation du président ;
– échanges de vues.
2. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 17 septembre 2025 à 9 h 30
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, M. José Beaurain, M. Arnaud Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne Genetet, M. José Gonzalez, M. Frantz Gumbs, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Sarah Legrain, M. Bartolomé Lenoir, M. Sébastien Martin, Mme Graziella Melchior, M. Maxime Michelet, M. Julien Odoul, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, M. Jean-Claude Raux, Mme Véronique Riotton, Mme Nicole Sanquer, Mme Anne Sicard, Mme Prisca Thevenot, M. Paul Vannier
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Xavier Breton, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Steevy Gustave, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Claudia Rouaux
Assistait également à la réunion. – M. Fabien Di Filippo
Réunion du mercredi 17 septembre 2025 à 15 heures
Présents. – M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, M. Arnaud Bonnet, Mme Soumya Bourouaha, M. Joël Bruneau, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Sarah Legrain, Mme Graziella Melchior, M. Maxime Michelet, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, M. Jean-Claude Raux, M. Paul Vannier
Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Gabriel Attal, M. Xavier Breton, Mme Céline Calvez, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Steevy Gustave, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 17 septembre 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, M. Antoine Armand, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Julien Brugerolles, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, Mme Olivia Grégoire, M. Thomas Lam, Mme Hélène Laporte, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. René Lioret, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Joseph Rivière, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé
Excusés. – M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Vincent Rolland
Réunion du mercredi 17 septembre 2025 à 11 h 30
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Benoît Biteau, M. Julien Brugerolles, M. Hadrien Clouet, M. Stéphane Delautrette, M. Inaki Echaniz, M. Jean-Luc Fugit, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Hélène Laporte, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. René Lioret, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, Mme Manon Meunier, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, Mme Sandrine Nosbé, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Joseph Rivière, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé
Excusés. – M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Vincent Rolland
Assistait également à la réunion. – M. Fabien Di Filippo
Commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Réunion du mercredi 17 septembre 2025 à 9 h 40
Présents. – Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Élise Leboucher, M. David Magnier, M. Sébastien Saint-Pasteur
Excusé. – Mme Sylvie Bonnet
Réunion du mercredi 17 septembre 2025 à 15 heures
Présents. – Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Élise Leboucher, M. Sébastien Saint-Pasteur
Excusé. – Mme Sylvie Bonnet