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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
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Arrêté du 17 juillet 2025 relatif à la modification temporaire du cahier des charges du label rouge n° LA 15/00 « Œufs de poules élevées en plein air, en coquille ou liquides »

En raison des mauvaises conditions météorologiques, les conditions de production du cahier des charges n° LA 15/00 « Œufs de poules élevées en plein air, en coquille ou liquides » sont modifiées temporairement comme suit :
A compter du 2 juillet 2025 et jusqu’au 31 décembre 2025 :
Le plan d’alimentation en annexe 1 :

POULETTES PONDEUSES
Démarrage
Jusqu’au 28e jour
Croissance 1
Jusqu’au 70e jour
Pré-Ponte

Jusqu’au transfert
Début de ponte
Du transfert

au 189e jour
Ponte
Du 190e jours

au 532e jour (76 semaines)
Limites d’incorporation
MINI MAXI MINI MAXI MINI MAXI MINI MAXI MINI MAXI
Grains de céréales et produits dérivés dont :
– Blé
10 50 10 60 10 60 10 60 10 60
– Maïs 10 50 20 60 20 60 20 60 20 60
– Orge 0 15 0 20 0 20 0 20 0 20
– Autres 0 30 0 30 0 30 0 30 0 30
Total des grains de céréales et produits dérivés 50 50 50 60 60
Dont produits dérivés Cf. CPC
Graines ou fruits oléagineux et produits dérivés, à l’exception des produits de palme et palmiste qui sont exclus :
Graines de colza, et produits dérivés (variétés 00) 0 20 0 20 0 20 10 10
Autres graines ou fruits oléagineux et produits dérivés 20 25 10 29 10 29 10 29 10 29
Dont huiles végétales 0 3 0 5 0 5 0 5 0 5
Graines de légumineuses et produits dérivés : Cf. CPC 0 15 0 15 0 15 0 15 0 15
Tubercules, racines et produits dérivés : Cf. CPC 0 2 0 2 0 2 0 2 0 2
Autres graines, fruits et produits dérivés : Cf. CPC 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Fourrages, fourrages grossiers et produits dérivés : Cf. CPC 0 5 0 5 0 5 0 5 0 5
Autres plantes, algues et produits dérivés : Cf. CPC 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Minéraux et produits dérivés 0.5 10 0.5 10 0.5 10 0.5 15 0.5 15
Produits et coproduits obtenus par fermentation à l’aide de micro-organismes inactivés : levures de bières, produits de levures de bière 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Divers : Cf. CPC 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

est modifié comme suit :

POULETTES PONDEUSES
Démarrage
Jusqu’au 28e jour
Croissance 1
Jusqu’au 70e jour
Pré-Ponte

Jusqu’au transfert
Début de ponte
Du transfert

au 189e jour
Ponte
Du 190e jours

au 532e jour (76 semaines)
Limites d’incorporation
MINI MAXI MINI MAXI MINI MAXI MINI MAXI MINI MAXI
Grains de céréales et produits dérivés dont :
– Blé
10 50 10 60 10 60 10 65 10 65
– Maïs 10 50 20 60 20 60 0 60 0 60
– Orge 0 15 0 20 0 20 0 20 0 20
– Autres 0 30 0 30 0 30 0 30 0 30
Total des grains de céréales et produits dérivés 50 50 50 60 60
Dont produits dérivés Cf. CPC
Graines ou fruits oléagineux et produits dérivés, à l’exception des produits de palme et palmiste qui sont exclus :
Graines de colza, et produits dérivés (variétés 00) 0 20 0 20 0 20 10 10
Autres graines ou fruits oléagineux et produits dérivés 20 25 10 29 10 29 10 29 10 29
Dont huiles végétales 0 3 0 5 0 5 0 5 0 5
Graines de légumineuses et produits dérivés : Cf. CPC 0 15 0 15 0 15 0 15 0 15
Tubercules, racines et produits dérivés : Cf. CPC 0 2 0 2 0 2 0 2 0 2
Autres graines, fruits et produits dérivés : Cf. CPC 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Fourrages, fourrages grossiers et produits dérivés : Cf. CPC 0 5 0 5 0 5 0 5 0 5
Autres plantes, algues et produits dérivés : Cf. CPC 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Minéraux et produits dérivés 0.5 10 0.5 10 0.5 10 0.5 15 0.5 15
Produits et coproduits obtenus par fermentation à l’aide de micro-organismes inactivés : levures de bières, produits de levures de bière 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Divers : Cf. CPC 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».