Délégations parlementaires

Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 26 juin 2025
Présents  : Laurent Burgoa, Bernard Delcros, Hervé Gillé, Gérard Lahellec, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Jean-Yves Roux.
Excusés  : Grégory Blanc, Pascal Martin, Guylène Pantel, Pierre Jean Rochette, Lucien Stanzione, Cédric Vial, Jean Pierre Vogel.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 26 juin 2025
Présents  : Jocelyne Antoine, Annick Billon, Laure Darcos, Marie Mercier, Olivia Richard, Dominique Vérien.
Excusés  : Marie-Do Aeschlimann, Marie-Pierre Monier.
Délégation sénatoriale à la prospective
Séance du mardi 24 juin 2025
Présents  : Pierre Barros, Éric Dumoulin, Jean-Raymond Hugonet, Christine Lavarde, Vanina Paoli-Gagin, Stéphane Sautarel, Jean Sol.
Excusés  : François Bonneau, Christian Bruyen, Guislain Cambier, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Raphaël Daubet, Patricia Demas, Bernard Fialaire, Annick Jacquemet, Jean-Jacques Michau, Louis-Jean de Nicolaÿ, Marie-Pierre Richer, Anne Ventalon, Sylvie Vermeillet.
Délégation aux entreprises
Séance du mardi 24 juin 2025
Présents  : Marion Canalès, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Pierre Cuypers, Brigitte Devésa, Gilbert Favreau, Guillaume Gontard, Brigitte Hybert, Else Joseph, Pierre-Antoine Levi, Michel Masset, Anne-Marie Nédélec, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny, Sylvie Valente Le Hir.
Excusés  : Michel Bonnus, Denis Bouad, Jean-Luc Brault, Jérôme Darras, Stéphane Fouassin, Laurence Garnier, Antoinette Guhl, Lauriane Josende, Christian Klinger, Daniel Laurent, Martin Lévrier, Pauline Martin, Franck Menonville, Damien Michallet, Clément Pernot, Simon Uzenat.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 3 juillet, à 10 heures, salle Olympe de Gouges
Présentation par M. Stéphane Delautrette, président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale, de son rapport d’information sur le financement de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) adopté le 13 mai 2025 ;
Désignation de rapporteurs concernant la mission d’information relative aux agences de l’eau.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 3 juillet 2025, à 9 heures 30, Salle 245 (commission de la culture)
Examen du rapport d’information sur la politique du handicap outre-mer, présenté par Mme Audrey BELIM, M. Akli MELLOULI et Mme Annick PETRUS, rapporteurs.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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