Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

Jeudi 28 mars 2024

A 9 heures. – 1re séance publique :
1. Suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Marie-Noëlle Battistel et plusieurs de ses collègues visant à ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires (n° 1758 et n° 2381).
Rapport de Mme Marie-Noëlle Battistel, au nom de la commission des affaires sociales.

(Ce texte faisant l’objet d’une procédure de législation en commission en application de l’article 107-1)

2. Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 1993 et n° 2382).
Rapport de Mme Marie Pochon, au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
3. Suite de la discussion de la proposition de résolution relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris (n° 2243).
4. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Olivier Serva et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire (n° 1640 et n° 2384).
Rapport de M. Olivier Serva, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
A 15 heures. – 2e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. – 3e séance publique :
Suite de l’ordre du jour de la deuxième séance.