Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

Mardi 19 mars 2024

A 15 heures. – 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Vote solennel sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197).
3. Vote solennel sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (n° 2198).
4. Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement (n° 2345).
Rapport de MM. Lionel Royer-Perreaut et Guillaume Vuilletet.
5. Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie (n° 2327).
Rapport de Mmes Annie Vidal et Laurence Cristol.
A 21 h 30. – 2e séance publique :
Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes (n° 2308 et n° 2333).
Rapport de Mme Brigitte Liso, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.