Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Addendum aux documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 17 mai 2024

N° 593 (2023-2024) Avis présenté par M. Claude MALHURET au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à prévenir les ingérences étrangères en France (n° 479, 2023-2024).

Documents publiés sur le site internet du Sénat le mardi 21 mai 2024

N° 564 (2023-2024) Proposition de loi présentée par M. Jean-Luc BRAULT, visant à poursuivre la réduction des inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 590 (2023-2024) Proposition de loi présentée par M. Stéphane RAVIER, visant à protéger le statut de sapeur-pompier volontaire, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 607 (2023-2024) Rapport d’information fait par Mmes Laure DARCOS, Christine LAVARDE, Dominique VÉRIEN et M. Stéphane PIEDNOIR au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, de la délégation sénatoriale à la prospective et de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques rendant compte de l’événement consacré à la place des femmes dans l’Intelligence Artificielle, organisé à l’occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 7 mars 2024.