Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Membres présents ou excusés
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 28 mars 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Nadine Bellurot, Grégory Blanc, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Cédric Chevalier, Bernard Delcros, Catherine Di Folco, Françoise Gatel, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Muriel Jourda, Gérard Lahellec, Olivier Paccaud, Rémy Pointereau, Ghislaine Senée, Lucien Stanzione, Cédric Vial.
Excusés : Agnès Canayer, Éric Kerrouche, Franck Montaugé, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Jean-Yves Roux, Jean-Marie Vanlerenberghe, Jean Pierre Vogel.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 28 mars 2024
Présents : Colombe Brossel, Agnès Evren, Gilbert Favreau, Béatrice Gosselin, Marc Laménie, Annie Le Houerou, Marie-Pierre Monier, Olivia Richard, Sylvie Valente Le Hir, Dominique Vérien, Adel Ziane.
Excusés : Marie-Do Aeschlimann, Jocelyne Antoine, Annick Billon, Lauriane Josende, Else Joseph, Marie Mercier, Elsa Schalck, Anne Souyris.
Délégation sénatoriale à la prospective
Séance du mardi 26 mars 2024
Présents : Bernard Fialaire, Nadège Havet, Jean-Raymond Hugonet, Christine Lavarde, Vincent Louault, Jean-Jacques Michau, Didier Rambaud, Stéphane Sautarel, Jean Sol, Anne Ventalon, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Bruno Belin, François Bonneau, Christian Bruyen, Annick Jacquemet, Louis-Jean de Nicolaÿ.
Assistaient en outre à la séance : Arnaud Bazin, Martine Berthet, Alexandra Borchio Fontimp, Pascale Gruny, Sonia de La Provôté, Florence Lassarade, Stéphane Piednoir, David Ros, Ghislaine Senée, Bruno Sido.
Délégation aux entreprises
Séance du 26 mars
Présents : Else Joseph, Christian Klinger, Anne-Marie Nédélec, Olivier Rietmann
Excusés : Michel Bonnus, Jean-Luc Brault, Marion Canalès, Michel Canévet, Patrick Chauvet, Jérôme Darras, Emmanuel Capus, Antoinette Guhl, Daniel Laurent, Pierre-Antoine Levi, Pauline Martin, Serge Mérillou, Damien Michallet, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Simon Uzenat, Sylvie Valente-le-Hir
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 4 avril 2024, à 8 h 30, salle Médicis
Premier Anniversaire de la charte en faveur de la simplification des normes pesant sur les collectivités territoriales, signée le 16 mars 2023, ouvert à l’ensemble des membres du Sénat
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 4 avril 2024, à 8 h 30, salle 263 (commission des affaires économiques)
Dans le cadre de la mission d’information sur les femmes dans la rue, table ronde avec des chercheures et expertes :
– Mme Muriel Froment-Meurice, maîtresse de conférences en géographie à l’Université Paris-Nanterre ;
– Mme Marie Loison-Leruste, maîtresse de conférences en sociologie à l’Université Paris 13, spécialiste des questions de genre et d’exclusion, notamment du sans-abrisme ;
– Mme Marine Maurin, enseignante-chercheuse, sociologue à l’École nationale des solidarités, de l’encadrement et de l’intervention sociale (ENSEIS), Centre Max Weber (UMR 5283), CREMIS ;
– Mme Émilie Moreau, urbaniste et directrice d’études à l’Atelier parisien d’urbanisme (Apur).
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Mardi 2 avril 2024, à 17 heures, salle Clemenceau (côté Nord)
Dans le cadre du rapport d’information sur la coopération et l’intégration régionales des outre-mer :
– à 17 heures : audition de M. Johann REMAUD, directeur outre-mer, Business France ;
– à 18 heures : audition de MM. Hervé MARITON, président, et Laurent RENOUF, délégué général, Fédération des entreprises d’outre-mer (FEDOM).
Délégation à la prospective
Mardi 2 avril 2024, à 18 heures, Grande Salle Delavigne (4, rue Casimir Delavigne)
Examen du rapport « IA, impôts, prestations sociales et lutte contre la fraude »
(Rapporteurs : Didier Rambaud et Sylvie Vermeillet)