Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 15 mai 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Alain Milon, Philippe Mouiller, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés : Marion Canalès, Brigitte Micouleau, Anne Souyris.
Commission spéciale sur le projet de loi simplification
Séance du jeudi 16 mai 2024
Présents : Pierre Barros, Michel Canévet, Christophe Chaillou, Catherine Di Folco, Pauline Martin, Rémy Pointereau, Raymonde Poncet Monge, André Reichardt.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
2e séance du mercredi 22 mai 2024
Présents : Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Rémy Pointereau, Philippe Tabarot, Michaël Weber.
Excusés : Stéphane Demilly, Georges Naturel, Simon Uzenat.
A délégué son droit de vote : Ronan Dantec.
Assistaient en outre à la séance : Jean-Michel Arnaud (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Valérie Boyer (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Alain Cadec (commission des affaires économiques), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Christine Lavarde (commission des finances), Dominique de Legge (commission des finances), Didier Marie (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-François Rapin (commission des finances), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l’étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d’entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté
Séance du jeudi 23 mai 2024
Présents : Nathalie Goulet, Dominique de Legge, Vivette Lopez, Akli Mellouli, André Reichardt, Sylvie Robert, Rachid Temal.
Excusés : Martine Berthet, Raphaël Daubet.
Mission d’information sur « Architectes des Bâtiments de France : périmètre et compétences »
Séance du jeudi 23 mai 2024
Présents : Marie-Pierre Monier, Pierre-Jean Verzelen.
Excusés : Sabine Drexler, Alain Joyandet.
Convocations
Commission des Affaires économiques
I. Mercredi 29 mai 2024
À 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ; À 11 heures :
2° Examen du rapport de MM. Alain Cadec et Patrick Chauvet et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 555 (2023-2024), présentée par M. Daniel Gremillet, Mme Dominique Estrosi Sassone et M. Bruno Retailleau, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 27 mai 2024 à 12 heures
3° Questions diverses
II. Mercredi 29 mai 2024
À 16 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, dans la perspective de l’examen du projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture ;
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Mardi 28 mai 2024
À 14 heures
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Examen, en deuxième lecture, des amendements éventuels au texte n° 616 (2023-2024) de la commission sur la proposition de loi n° 310 (2023-2024), modifiée par l’Assemblée nationale en première lecture, encadrant l’intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques ;
2° Questions diverses.
Mercredi 29 mai 2024
(Salle Médicis)
À 10 heures
1° Audition de M. Amaury de Saint-Quentin, préfet de Corse, préfet de la Corse du-Sud, dans le cadre de mission d’information sur l’évolution institutionnelle de la Corse (en téléconférence) ;
2° Questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
MARDI 28 MAI 2024
à 9 HEURES
AU SÉNAT
Salle 131
(Salle de la commission des finances)
– Nomination du Bureau
– Désignation des Rapporteurs
– Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion
Commission spéciale sur le projet de loi de simplification de la vie économique
Mardi 28 mai 2024
À 14 heures (Salle Médicis)
Examen du rapport de Mme Catherine Di Folco et M. Yves Bleunven et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 550 (2023-2024) de simplification de la vie économique (procédure accélérée).
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission spéciale (Ameli Commission) est fixé au : Vendredi 24 mai 2024, à 12 heures.
Désignations de rapporteurs
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
M. Alain Marc est désigné rapporteur sur la proposition de loi n° 556 (2022-2023), visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement ».
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Lundi 27 mai 2024 12h00
Projet de loi relatif au développement de l’offre de logements abordables
Jeudi 30 mai 2024 12h00
Projet de loi d’orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Jeudi 6 juin 2024 12h00
Commission des affaires sociales
Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves
Lundi 3 juin 2024 12h00
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport
Lundi 3 juin 2024 12h00
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d’enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d’affectation et de financement des établissements privés sous contrat
Lundi 3 juin 2024 12h00
Proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
Lundi 10 juin 2024 12h00
Commission des finances
Proposition de loi visant à mettre en place une imposition des sociétés plus juste et plus écologique
Lundi 3 juin 2024 12h00
Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires
Lundi 3 juin 2024 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » Lundi 3 juin 2024 12h00
Proposition de loi visant à réduire le nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
Lundi 3 juin 2024 12h00
Commission spéciale sur le projet de loi de simplification de la vie économique
Vendredi 24 mai 2024 12h00
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
2e séance du mercredi 22 mai 2024
Présents : Jean-Michel Arnaud, Valérie Boyer, Alain Cadec, Marta de Cidrac, Jacques Fernique, Pascale Gruny, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Didier Marie, Jean-François Rapin, André Reichardt, Michaël Weber.
Ont délégué leur droit de vote : Pascal Allizard, Pierre Cuypers, Daniel Gremillet, Olivier Henno, Louis-Jean de Nicolaÿ.
Assistaient en outre à la séance : Guillaume Chevrollier (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert-Luc Devinaz (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Franck Dhersin (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Sébastien Fagnen (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Olivier Jacquin (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Pascal Martin (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Rémy Pointereau (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Tabarot (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).